Filtrer les résultats
Multimédias
  • 110
Période
  • 110
    • 7
    • 16
    • 25
    • 22
    • 20
    • 15
    • 15
    • 19
    • 18
    • 4
Nom de l'inventaire
  • 110
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
  • 62
  • 33
  • 28
  • 2
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 110
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 110
  • 110
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1725 (4 juillet)-1726 (11 octobre)

    108 medias

    1725 (4 juillet)-1726 (11 octobre)

    Date

    1725 (4 juillet)-1726 (11 octobre)

    Cote

    2C1801 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • 1725 (4 juillet)-1726 (11 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (14 juillet 1741-5 décembre 1742)

    110 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (14 juillet 1741-5 décembre 1742)

    Date

    1741 (14 juillet)-1742 (5 décembre)

    Cote

    2C1810 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (14...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  3. Résultat n°3
    Centième denier (7 mai 1777-2 septembre 1779) et insinuations suivant le tarif (7 mai-23 septembre 1777)

    105 medias

    Centième denier (7 mai 1777-2 septembre 1779) et insinuations suivant le tarif (7 mai-23 septembre 1777)

    Date

    1777 (7 mai)-1779 (2 septembre)

    Cote

    2C1820 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier (7 mai 1777-2 septembre 1779) et insinuations...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  4. Résultat n°4
    1726 (12 octobre)-1727 (3 juillet)

    108 medias

    1726 (12 octobre)-1727 (3 juillet)

    Date

    1726 (12 octobre)-1727 (3 juillet)

    Cote

    2C1802 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • 1726 (12 octobre)-1727 (3 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  5. Résultat n°5
    1746 (13 septembre)-1747 (6 septembre)

    206 medias

    1746 (13 septembre)-1747 (6 septembre)

    Date

    1746 (13 septembre)-1747 (6 septembre)

    Cote

    2C1765 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1746 (13 septembre)-1747 (6 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  6. Résultat n°6
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (19 mars 1746-26 juin 1747)

    106 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (19 mars 1746-26 juin 1747)

    Date

    1746 (19 mars)-1747 (26 juin)

    Cote

    2C1812 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (19...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  7. Résultat n°7
    1727 (29 décembre)-1728 (13 septembre)

    210 medias

    1727 (29 décembre)-1728 (13 septembre)

    Date

    1727 (29 décembre)-1728 (13 septembre)

    Cote

    2C1742 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1727 (29 décembre)-1728 (13 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  8. Résultat n°8
    1728 (14 septembre)-1729 (12 juin)

    208 medias

    1728 (14 septembre)-1729 (12 juin)

    Date

    1728 (14 septembre)-1729 (12 juin)

    Cote

    2C1743 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1728 (14 septembre)-1729 (12 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  9. Résultat n°9
    1781 (13 avril)-1782 (31 décembre)

    98 medias

    1781 (13 avril)-1782 (31 décembre)

    Date

    1781 (13 avril)-1782 (31 décembre)

    Cote

    2C1822 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • 1781 (13 avril)-1782 (31 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  10. Résultat n°10
    1759 (6 mai)-1761 (14 septembre)

    410 medias

    1759 (6 mai)-1761 (14 septembre)

    Date

    1759 (6 mai)-1761 (14 septembre)

    Cote

    2C1773 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1759 (6 mai)-1761 (14 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  11. Résultat n°11
    Testaments et donations

    27 medias

    Testaments et donations

    Date

    1716 (2 avril)-1790 (17 mai)

    Cote

    2C1719 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Tables
    • Testaments et donations

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  12. Résultat n°12
    1721 (21 août)-1722 (2 juillet)

    204 medias

    1721 (21 août)-1722 (2 juillet)

    Date

    1721 (21 août)-1722 (2 juillet)

    Cote

    2C1734 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1721 (21 août)-1722 (2 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  13. Résultat n°13
    1783 (29 janvier)-1785 (18 juillet)

    406 medias

    1783 (29 janvier)-1785 (18 juillet)

    Date

    1783 (29 janvier)-1785 (18 juillet)

    Cote

    2C1782 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1783 (29 janvier)-1785 (18 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  14. Résultat n°14
    1733 (31 mai)-1734 (20 avril)

    206 medias

    1733 (31 mai)-1734 (20 avril)

    Date

    1733 (31 mai)-1734 (20 avril)

    Cote

    2C1749 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1733 (31 mai)-1734 (20 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  15. Résultat n°15
    1726 (21 juillet)-1727 (9 avril)

    208 medias

    1726 (21 juillet)-1727 (9 avril)

    Date

    1726 (21 juillet)-1727 (9 avril)

    Cote

    2C1740 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1726 (21 juillet)-1727 (9 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  16. Résultat n°16
    1761 (15 septembre)-1764 (23 janvier)

    406 medias

    1761 (15 septembre)-1764 (23 janvier)

    Date

    1761 (15 septembre)-1764 (23 janvier)

    Cote

    2C1774 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1761 (15 septembre)-1764 (23 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  17. Résultat n°17
    Centième denier (28 mars 1720-21 février 1721) et insinuations suivant le tarif (15 avril-22 décembre 1720)

    104 medias

    Centième denier (28 mars 1720-21 février 1721) et insinuations suivant le tarif (15 avril-22 décembre 1720)

    Date

    1720 (28 mars)-1721 (21 février)

    Cote

    2C1798 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier (28 mars 1720-21 février 1721) et insinuations...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  18. Résultat n°18
    1745 (24 janvier)-1775 (5 mars)

    90 medias

    1745 (24 janvier)-1775 (5 mars)

    Date

    1745 (24 janvier)-1775 (5 mars)

    Cote

    2C1722 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Tables
    • Baux à ferme (1745-1790)
    • 1745 (24 janvier)-1775 (5 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  19. Résultat n°19
    1725 (11 novembre)-1726 (20 juillet)

    206 medias

    1725 (11 novembre)-1726 (20 juillet)

    Date

    1725 (11 novembre)-1726 (20 juillet)

    Cote

    2C1739 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1725 (11 novembre)-1726 (20 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  20. Résultat n°20
    1757 (18 octobre)-1759 (5 mai)

    406 medias

    1757 (18 octobre)-1759 (5 mai)

    Date

    1757 (18 octobre)-1759 (5 mai)

    Cote

    2C1772 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1757 (18 octobre)-1759 (5 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  21. Résultat n°21
    1747 (6 septembre)-1748 (14 octobre)

    206 medias

    1747 (6 septembre)-1748 (14 octobre)

    Date

    1747 (6 septembre)-1748 (14 octobre)

    Cote

    2C1766 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1747 (6 septembre)-1748 (14 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  22. Résultat n°22
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (5 décembre 1742-19 mars 1746)

    206 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (5 décembre 1742-19 mars 1746)

    Date

    1742 (5 décembre)-1746 (19 mars)

    Cote

    2C1811 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (5...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  23. Résultat n°23
    Partages

    35 medias

    Partages

    Date

    1774 (19 mars)-1790 (18 décembre)

    Cote

    2C1720 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Tables
    • Partages

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  24. Résultat n°24
    1741 (2 juin)-1742 (27 janvier)

    206 medias

    1741 (2 juin)-1742 (27 janvier)

    Date

    1741 (2 juin)-1742 (27 janvier)

    Cote

    2C1759 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1741 (2 juin)-1742 (27 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  25. Résultat n°25
    1728 (27 octobre)-1733 (26 février)

    106 medias

    1728 (27 octobre)-1733 (26 février)

    Date

    1728 (27 octobre)-1733 (26 février)

    Cote

    2C1788 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
    • 1728 (27 octobre)-1733 (26 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  26. Résultat n°26
    1785 (18 juillet)-1787 (14 novembre)

    310 medias

    1785 (18 juillet)-1787 (14 novembre)

    Date

    1785 (18 juillet)-1787 (14 novembre)

    Cote

    2C1783 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1785 (18 juillet)-1787 (14 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  27. Résultat n°27
    1737 (10 novembre)-1738 (4 août)

    210 medias

    1737 (10 novembre)-1738 (4 août)

    Date

    1737 (10 novembre)-1738 (4 août)

    Cote

    2C1754 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1737 (10 novembre)-1738 (4 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  28. Résultat n°28
    Contrôle des actes sous seing privé et d'actes ecclésiastiques

    54 medias

    Contrôle des actes sous seing privé et d'actes ecclésiastiques

    Date

    1706 (10 octobre)-1708 (4 février)

    Cote

    2C1725 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes sous seing privé et d'actes ecclésiastiques

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  29. Résultat n°29
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (14 mai 1767-1er mars 1773)

    212 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (14 mai 1767-1er mars 1773)

    Date

    1767 (14 mai)-1773 (1er mars)

    Cote

    2C1818 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (14...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  30. Résultat n°30
    1732 (5 juillet)-1733 (31 mai)

    208 medias

    1732 (5 juillet)-1733 (31 mai)

    Date

    1732 (5 juillet)-1733 (31 mai)

    Cote

    2C1748 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1732 (5 juillet)-1733 (31 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  31. Résultat n°31
    Centième denier (8 février 1733-9 mai 1735) et insinuations suivant le tarif (26 février 1733-9 mai 1735)

    204 medias

    Centième denier (8 février 1733-9 mai 1735) et insinuations suivant le tarif (26 février 1733-9 mai 1735)

    Date

    1733 (8 février)-1735 (9 mai)

    Cote

    2C1806 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier (8 février 1733-9 mai 1735) et insinuations...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  32. Résultat n°32
    1739 (19 décembre)-1740 (23 septembre)

    210 medias

    1739 (19 décembre)-1740 (23 septembre)

    Date

    1739 (19 décembre)-1740 (23 septembre)

    Cote

    2C1757 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1739 (19 décembre)-1740 (23 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  33. Résultat n°33
    1730 (13 mars-11 décembre)

    210 medias

    1730 (13 mars-11 décembre)

    Date

    1730 (13 mars-11 décembre)

    Cote

    2C1745 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1730 (13 mars-11 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  34. Résultat n°34
    1727 (3 juillet)-1730 (22 février)

    212 medias

    1727 (3 juillet)-1730 (22 février)

    Date

    1727 (3 juillet)-1730 (22 février)

    Cote

    2C1803 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • 1727 (3 juillet)-1730 (22 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  35. Résultat n°35
    1760 (1er janvier)-1790 (13 octobre)

    74 medias

    1760 (1er janvier)-1790 (13 octobre)

    Date

    1760 (1er janvier)-1790 (13 octobre)

    Cote

    2C1717 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1709-1790)
    • 1760 (1er janvier)-1790 (13 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  36. Résultat n°36
    1709 (24 janvier)-1777 (14 septembre)

    319 medias

    1709 (24 janvier)-1777 (14 septembre)

    Date

    1709 (24 janvier)-1777 (14 septembre)

    Cote

    2C1716 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1709-1790)
    • 1709 (24 janvier)-1777 (14 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  37. Résultat n°37
    1751 (28 février)-1753 (10 mars)

    406 medias

    1751 (28 février)-1753 (10 mars)

    Date

    1751 (28 février)-1753 (10 mars)

    Cote

    2C1769 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1751 (28 février)-1753 (10 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  38. Résultat n°38
    1742 (27 janvier-15 octobre)

    210 medias

    1742 (27 janvier-15 octobre)

    Date

    1742 (27 janvier-15 octobre)

    Cote

    2C1760 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1742 (27 janvier-15 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  39. Résultat n°39
    1776 (18 avril)-1778 (31 août)

    308 medias

    1776 (18 avril)-1778 (31 août)

    Date

    1776 (18 avril)-1778 (31 août)

    Cote

    2C1779 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1776 (18 avril)-1778 (31 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  40. Résultat n°40
    1735 (10 janvier-13 décembre)

    206 medias

    1735 (10 janvier-13 décembre)

    Date

    1735 (10 janvier-13 décembre)

    Cote

    2C1751 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1735 (10 janvier-13 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints