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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Vendeurs et anciens possesseurs

    147 medias

    Vendeurs et anciens possesseurs

    Date

    1772 (5 avril)-1785 (28 avril)

    Cote

    2C539 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Tables
    • Vendeurs et anciens possesseurs

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2
    1719 (2 janvier)-1739 (30 décembre)

    96 medias

    1719 (2 janvier)-1739 (30 décembre)

    Date

    1719 (2 janvier)-1739 (30 décembre)

    Cote

    2C540 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1719-1791)
    • 1719 (2 janvier)-1739 (30 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  3. Résultat n°3
    1745 (3 janvier)-1752 (30 décembre)

    91 medias

    1745 (3 janvier)-1752 (30 décembre)

    Date

    1745 (3 janvier)-1752 (30 décembre)

    Cote

    2C541 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1719-1791)
    • 1745 (3 janvier)-1752 (30 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  4. Résultat n°4
    1753 (2 janvier)-1758 (23 décembre)

    50 medias

    1753 (2 janvier)-1758 (23 décembre)

    Date

    1753 (2 janvier)-1758 (23 décembre)

    Cote

    2C542 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1719-1791)
    • 1753 (2 janvier)-1758 (23 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  5. Résultat n°5
    1780 (30 juillet)-1784 (3 janvier)

    45 medias

    1780 (30 juillet)-1784 (3 janvier)

    Date

    1780 (30 juillet)-1784 (3 janvier)

    Cote

    2C543 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1719-1791)
    • 1780 (30 juillet)-1784 (3 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  6. Résultat n°6
    1783 (3 décembre)-1785 (14 mai)

    78 medias

    1783 (3 décembre)-1785 (14 mai)

    Date

    1783 (3 décembre)-1785 (14 mai)

    Cote

    2C544 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1719-1791)
    • 1783 (3 décembre)-1785 (14 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  7. Résultat n°7
    1785 (7 avril)-1787 (19 janvier)

    83 medias

    1785 (7 avril)-1787 (19 janvier)

    Date

    1785 (7 avril)-1787 (19 janvier)

    Cote

    2C545 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1719-1791)
    • 1785 (7 avril)-1787 (19 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  8. Résultat n°8
    1787 (11 janvier)-1789 (18 février)

    88 medias

    1787 (11 janvier)-1789 (18 février)

    Date

    1787 (11 janvier)-1789 (18 février)

    Cote

    2C546 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1719-1791)
    • 1787 (11 janvier)-1789 (18 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  9. Résultat n°9
    1789 (4 janvier)-1791 (23 mai)

    98 medias

    1789 (4 janvier)-1791 (23 mai)

    Date

    1789 (4 janvier)-1791 (23 mai)

    Cote

    2C547 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1719-1791)
    • 1789 (4 janvier)-1791 (23 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  10. Résultat n°10
    Donations

    105 medias

    Donations

    Date

    1751 (14 décembre)-1814 (12 mai)

    Cote

    2C548 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Tables
    • Donations

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  11. Résultat n°11
    Contrats de mariage

    53 medias

    Contrats de mariage

    Date

    1750 (7 janvier)-an VIII (11 thermidor)

    Cote

    2C549 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Tables
    • Contrats de mariage

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  12. Résultat n°12
    Testaments et donations

    52 medias

    Testaments et donations

    Date

    1720 (9 janvier)-1788 (16 décembre)

    Cote

    2C550 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Tables
    • Testaments et donations

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  13. Résultat n°13
    1772 (6 janvier)-an IV (25 thermidor)

    71 medias

    1772 (6 janvier)-an IV (25 thermidor)

    Date

    1772 (6 janvier)-an IV (25 thermidor)

    Cote

    2C551 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Tables
    • Sépultures et professions en religion (1772-an IV)
    • 1772 (6 janvier)-an IV (25 thermidor)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  14. Résultat n°14
    La Chapelle-Blanche – 1787 (9 janvier)-1788 (28 janvier)

    34 medias

    La Chapelle-Blanche – 1787 (9 janvier)-1788 (28 janvier)

    Date

    1787 (9 janvier)-1788 (28 janvier)

    Cote

    2C552 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Tables
    • Sépultures et professions en religion (1772-an IV)
    • La Chapelle-Blanche – 1787 (9 janvier)-1788 (28 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  15. Résultat n°15
    Successions collatérales payées

    74 medias

    Successions collatérales payées

    Date

    1720 (23 mars)-1772 (5 février)

    Cote

    2C553 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Tables
    • Successions collatérales payées

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  16. Résultat n°16
    Partages

    74 medias

    Partages

    Date

    1773 (21 janvier)-an VII (21 fructidor)

    Cote

    2C554 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Tables
    • Partages

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  17. Résultat n°17
    Baux à ferme

    40 medias

    Baux à ferme

    Date

    1746 (18 décembre)-1751 (25 juin)

    Cote

    2C555 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Tables
    • Baux à ferme

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  18. Résultat n°18
    1697 (17 septembre)-1703 (28 septembre)

    306 medias

    1697 (17 septembre)-1703 (28 septembre)

    Date

    1697 (17 septembre)-1703 (28 septembre)

    Cote

    2C556 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1697 (17 septembre)-1703 (28 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  19. Résultat n°19
    1703 (6 octobre)-1708 (23 juin)

    280 medias

    1703 (6 octobre)-1708 (23 juin)

    Date

    1703 (6 octobre)-1708 (23 juin)

    Cote

    2C557 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1703 (6 octobre)-1708 (23 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  20. Résultat n°20
    1708 (25 juin)-1710 (7 janvier)

    386 medias

    1708 (25 juin)-1710 (7 janvier)

    Date

    1708 (25 juin)-1710 (7 janvier)

    Cote

    2C558 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1708 (25 juin)-1710 (7 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints