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  • 1
    Quittances de rachat des droits féodaux et censuels

    55 medias

    Quittances de rachat des droits féodaux et censuels

    Date

    1790 (1 août)-1793 (1 avril)

    Cote

    2C442 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
    • Sommiers
    • Quittances de rachat des droits féodaux et censuels

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 2
    Découvertes des droits d'amortissement et franc-fiefs (7 décembre 1771) et Découvertes et contraintes des droits d'amortissement de franc-fief (1780-1790)

    83 medias

    Découvertes des droits d'amortissement et franc-fiefs (7 décembre 1771) et Découvertes et contraintes des droits d'amortissement de franc-fief (1780-1790)

    Date

    1771 (7 décembre) 1790 (14 mai)

    Cote

    2C441 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
    • Sommiers
    • Découvertes des droits d'amortissement et franc-fiefs...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 3
    Droits d'échange des lods et ventes

    55 medias

    Droits d'échange des lods et ventes

    Date

    1752 (27 octobre)-1783 (24 février)

    Cote

    2C440 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
    • Registres de formalité
    • Droits d'échange des lods et ventes

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 4
    Droits d'échange

    11 medias

    Droits d'échange

    Date

    1739 (4 novembre-13 décembre)

    Cote

    2C439 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
    • Registres de formalité
    • Droits d'échange

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 5
    Centième denier des biens réputés immeubles (1763) et sommier des ordres de régie (1774-1778)

    34 medias

    Centième denier des biens réputés immeubles (1763) et sommier des ordres de régie (1774-1778)

    Date

    1763 (24 septembre-9 décembre)

    Cote

    2C438 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
    • Registres de formalité
    • Centième denier des biens réputés immeubles (1748-1763)
    • Centième denier des biens réputés immeubles (1763)...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 6
    1748 (10 juillet)-1751 (10 février)

    12 medias

    1748 (10 juillet)-1751 (10 février)

    Date

    1748 (10 juillet)-1751 (10 février)

    Cote

    2C437 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
    • Registres de formalité
    • Centième denier des biens réputés immeubles (1748-1763)
    • 1748 (10 juillet)-1751 (10 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 7
    1785 (30 mars)-1788 (27 février)

    443 medias

    1785 (30 mars)-1788 (27 février)

    Date

    1785 (30 mars)-1788 (27 février)

    Cote

    2C436 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1720-1788)
    • 1785 (30 mars)-1788 (27 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 8
    1782 (19 septembre)-1785 (29 mars)

    411 medias

    1782 (19 septembre)-1785 (29 mars)

    Date

    1782 (19 septembre)-1785 (29 mars)

    Cote

    2C435 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1720-1788)
    • 1782 (19 septembre)-1785 (29 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 9
    1780 (28 juin)-1782 (18 septembre)

    209 medias

    1780 (28 juin)-1782 (18 septembre)

    Date

    1780 (28 juin)-1782 (18 septembre)

    Cote

    2C434 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1720-1788)
    • 1780 (28 juin)-1782 (18 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 10
    1777 (2 décembre)-1780 (28 juin)

    207 medias

    1777 (2 décembre)-1780 (28 juin)

    Date

    1777 (2 décembre)-1780 (28 juin)

    Cote

    2C433 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1720-1788)
    • 1777 (2 décembre)-1780 (28 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 11
    Centième denier (12 juin 1775 -2 décembre 1777) et insinuations suivant le tarif (12 juin-30 septembre 1775)

    208 medias

    Centième denier (12 juin 1775 -2 décembre 1777) et insinuations suivant le tarif (12 juin-30 septembre 1775)

    Date

    1775 (12 juin)-1777 (2 décembre)

    Cote

    2C432 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1720-1788)
    • Centième denier (12 juin 1775 -2 décembre 1777) et...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 12
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (12 janvier 1773-11 juin 1775)

    211 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (12 janvier 1773-11 juin 1775)

    Date

    1773 (12 janvier)-1775 (11 juin)

    Cote

    2C431 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1720-1788)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (12...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 13
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (28 novembre 1771-12 janvier 1773)

    109 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (28 novembre 1771-12 janvier 1773)

    Date

    1771 (28 novembre)-1773 (12 janvier)

    Cote

    2C430 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1720-1788)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (28...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 14
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (9 décembre 1770 –28 novembre 1771)

    112 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (9 décembre 1770 –28 novembre 1771)

    Date

    1770 (9 décembre) –1771 (28 novembre)

    Cote

    2C429 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1720-1788)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (9...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 15
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (14 octobre 1768-9 décembre 1770)

    211 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (14 octobre 1768-9 décembre 1770)

    Date

    1768 (14 octobre)-1770 (9 décembre)

    Cote

    2C428 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1720-1788)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (14...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 16
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (27 août 1766-14 octobre 1768)

    206 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (27 août 1766-14 octobre 1768)

    Date

    1766 (27 août)-1768 (14 octobre)

    Cote

    2C427 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1720-1788)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (27...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 17
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (3 février 1764-26 août 1766)

    208 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (3 février 1764-26 août 1766)

    Date

    1764 (3 février)-1766 (26 août)

    Cote

    2C426 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1720-1788)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (3...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 18
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (21 août 1761-3 février 1764)

    207 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (21 août 1761-3 février 1764)

    Date

    1761 (21 août)-1764 (3 février)

    Cote

    2C425 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1720-1788)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (21...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 19
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (27 février 1759-20 août 1761)

    205 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (27 février 1759-20 août 1761)

    Date

    1759 (27 février)-1761 (20 août)

    Cote

    2C424 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1720-1788)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (27...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 20
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er janvier 1757-27 février 1759)

    205 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er janvier 1757-27 février 1759)

    Date

    1757 (1 janvier)-1759 (27 février)

    Cote

    2C423 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1720-1788)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints