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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Vendeurs et anciens possesseurs

    49 medias

    Vendeurs et anciens possesseurs

    Date

    1776 (1er janvier)-1779 (15 janvier)

    Cote

    2C228 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Tables
    • Vendeurs et anciens possesseurs

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2
    Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    63 medias

    Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    Date

    1776 (1er janvier)-1790 (2 avril)

    Cote

    2C229 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  3. Résultat n°3
    Contrats de mariage

    29 medias

    Contrats de mariage

    Date

    1776 (13 juin)-1789 (11 août)

    Cote

    2C230 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Tables
    • Contrats de mariage

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  4. Résultat n°4
    Testaments et donations

    30 medias

    Testaments et donations

    Date

    1714 (2 août)-1788 (21 novembre)

    Cote

    2C231 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Tables
    • Testaments et donations

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  5. Résultat n°5
    Successions collatérales payées

    54 medias

    Successions collatérales payées

    Date

    1705 (29 août)-1789 (7 avril)

    Cote

    2C232 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Tables
    • Successions collatérales payées

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  6. Résultat n°6
    Partages

    54 medias

    Partages

    Date

    1719 (13 janvier)-1789 (5 décembre)

    Cote

    2C233 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Tables
    • Partages

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  7. Résultat n°7
    1762 (26 décembre)-1775 (20 décembre)

    57 medias

    1762 (26 décembre)-1775 (20 décembre)

    Date

    1762 (26 décembre)-1775 (20 décembre)

    Cote

    2C234 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Tables
    • Baux à ferme (1762-1789)
    • 1762 (26 décembre)-1775 (20 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  8. Résultat n°8
    1775 (2 mai)-1789 (19 décembre)

    53 medias

    1775 (2 mai)-1789 (19 décembre)

    Date

    1775 (2 mai)-1789 (19 décembre)

    Cote

    2C235 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Tables
    • Baux à ferme (1762-1789)
    • 1775 (2 mai)-1789 (19 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  9. Résultat n°9
    Baux des biens des gens de mainmorte

    12 medias

    Baux des biens des gens de mainmorte

    Date

    1763 (24 mai)-1774 (30 mai)

    Cote

    2C236 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Tables
    • Baux des biens des gens de mainmorte

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  10. Résultat n°10
    1710 (1er avril)-1712 (9 juillet)

    108 medias

    1710 (1er avril)-1712 (9 juillet)

    Date

    1710 (1er avril)-1712 (9 juillet)

    Cote

    2C237 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1710 (1er avril)-1712 (9 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  11. Résultat n°11
    1712 (12 juillet)-1715 (17 juin)

    104 medias

    1712 (12 juillet)-1715 (17 juin)

    Date

    1712 (12 juillet)-1715 (17 juin)

    Cote

    2C238 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1712 (12 juillet)-1715 (17 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  12. Résultat n°12
    1715 (18 juin)-1718 (24 janvier)

    110 medias

    1715 (18 juin)-1718 (24 janvier)

    Date

    1715 (18 juin)-1718 (24 janvier)

    Cote

    2C239 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1715 (18 juin)-1718 (24 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  13. Résultat n°13
    1718 (24 janvier)-1720 (18 mai)

    184 medias

    1718 (24 janvier)-1720 (18 mai)

    Date

    1718 (24 janvier)-1720 (18 mai)

    Cote

    2C240 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1718 (24 janvier)-1720 (18 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  14. Résultat n°14
    1720 (18 mai)-1722 (1er juillet)

    204 medias

    1720 (18 mai)-1722 (1er juillet)

    Date

    1720 (18 mai)-1722 (1er juillet)

    Cote

    2C241 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1720 (18 mai)-1722 (1er juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  15. Résultat n°15
    1722 (2 juillet)-1723 (21 octobre)

    206 medias

    1722 (2 juillet)-1723 (21 octobre)

    Date

    1722 (2 juillet)-1723 (21 octobre)

    Cote

    2C242 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1722 (2 juillet)-1723 (21 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  16. Résultat n°16
    1723 (21 octobre)-1725 (16 octobre)

    204 medias

    1723 (21 octobre)-1725 (16 octobre)

    Date

    1723 (21 octobre)-1725 (16 octobre)

    Cote

    2C243 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1723 (21 octobre)-1725 (16 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  17. Résultat n°17
    1725 (17 octobre)-1727 (11 janvier)

    206 medias

    1725 (17 octobre)-1727 (11 janvier)

    Date

    1725 (17 octobre)-1727 (11 janvier)

    Cote

    2C244 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1725 (17 octobre)-1727 (11 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  18. Résultat n°18
    1727 (11 janvier)-1728 (4 mars)

    206 medias

    1727 (11 janvier)-1728 (4 mars)

    Date

    1727 (11 janvier)-1728 (4 mars)

    Cote

    2C245 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1727 (11 janvier)-1728 (4 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  19. Résultat n°19
    1728 (4 mars)-1729 (24 mars)

    206 medias

    1728 (4 mars)-1729 (24 mars)

    Date

    1728 (4 mars)-1729 (24 mars)

    Cote

    2C246 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1728 (4 mars)-1729 (24 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  20. Résultat n°20
    1729 (24 mars)-1730 (18 juin)

    206 medias

    1729 (24 mars)-1730 (18 juin)

    Date

    1729 (24 mars)-1730 (18 juin)

    Cote

    2C247 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1729 (24 mars)-1730 (18 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints