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Résultats de la recherche

  • 1
    1789 (31 mai)-1791 (31 janvier)

    279 medias

    1789 (31 mai)-1791 (31 janvier)

    Date

    1789 (31 mai)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C284 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1789 (31 mai)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 2
    1784 (23 août)-1791 (31 janvier)

    135 medias

    1784 (23 août)-1791 (31 janvier)

    Date

    1784 (23 août)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C291 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif
    • 1784 (23 août)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 3
    1788 (27 juin)-1791 (31 janvier)

    109 medias

    1788 (27 juin)-1791 (31 janvier)

    Date

    1788 (27 juin)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C311 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • 1788 (27 juin)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 4
    Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    63 medias

    Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    Date

    1776 (1er janvier)-1790 (2 avril)

    Cote

    2C229 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 5
    1775 (2 mai)-1789 (19 décembre)

    53 medias

    1775 (2 mai)-1789 (19 décembre)

    Date

    1775 (2 mai)-1789 (19 décembre)

    Cote

    2C235 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Tables
    • Baux à ferme (1762-1789)
    • 1775 (2 mai)-1789 (19 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 6
    Partages

    54 medias

    Partages

    Date

    1719 (13 janvier)-1789 (5 décembre)

    Cote

    2C233 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Tables
    • Partages

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 7
    Contrats de mariage

    29 medias

    Contrats de mariage

    Date

    1776 (13 juin)-1789 (11 août)

    Cote

    2C230 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Tables
    • Contrats de mariage

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 8
    1787 (28 février)-1789 (30 mai)

    402 medias

    1787 (28 février)-1789 (30 mai)

    Date

    1787 (28 février)-1789 (30 mai)

    Cote

    2C283 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1787 (28 février)-1789 (30 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 9
    Successions collatérales payées

    54 medias

    Successions collatérales payées

    Date

    1705 (29 août)-1789 (7 avril)

    Cote

    2C232 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Tables
    • Successions collatérales payées

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 10
    Testaments et donations

    30 medias

    Testaments et donations

    Date

    1714 (2 août)-1788 (21 novembre)

    Cote

    2C231 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Tables
    • Testaments et donations

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 11
    1784 (4 septembre)-1788 (26 juin)

    208 medias

    1784 (4 septembre)-1788 (26 juin)

    Date

    1784 (4 septembre)-1788 (26 juin)

    Cote

    2C310 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • 1784 (4 septembre)-1788 (26 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 12
    1784 (26 novembre)-1787 (27 février)

    406 medias

    1784 (26 novembre)-1787 (27 février)

    Date

    1784 (26 novembre)-1787 (27 février)

    Cote

    2C282 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1784 (26 novembre)-1787 (27 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 13
    1782 (4 août)-1784 (25 novembre)

    406 medias

    1782 (4 août)-1784 (25 novembre)

    Date

    1782 (4 août)-1784 (25 novembre)

    Cote

    2C281 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1782 (4 août)-1784 (25 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 14
    1780 (11 mars)-1784 (3 septembre)

    202 medias

    1780 (11 mars)-1784 (3 septembre)

    Date

    1780 (11 mars)-1784 (3 septembre)

    Cote

    2C309 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • 1780 (11 mars)-1784 (3 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 15
    1777 (4 avril)-1784 (22 août)

    106 medias

    1777 (4 avril)-1784 (22 août)

    Date

    1777 (4 avril)-1784 (22 août)

    Cote

    2C290 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif
    • 1777 (4 avril)-1784 (22 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 16
    1780 (24 août)-1782 (3 août)

    306 medias

    1780 (24 août)-1782 (3 août)

    Date

    1780 (24 août)-1782 (3 août)

    Cote

    2C280 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1780 (24 août)-1782 (3 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 17
    1778 (9 mai)-1780 (23 août)

    328 medias

    1778 (9 mai)-1780 (23 août)

    Date

    1778 (9 mai)-1780 (23 août)

    Cote

    2C279 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1778 (9 mai)-1780 (23 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 18
    1777 (29 mars)-1780 (10 mars)

    106 medias

    1777 (29 mars)-1780 (10 mars)

    Date

    1777 (29 mars)-1780 (10 mars)

    Cote

    2C308 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • 1777 (29 mars)-1780 (10 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 19
    Vendeurs et anciens possesseurs

    49 medias

    Vendeurs et anciens possesseurs

    Date

    1776 (1er janvier)-1779 (15 janvier)

    Cote

    2C228 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Tables
    • Vendeurs et anciens possesseurs

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 20
    1776 (1er juin)-1778 (8 mai)

    306 medias

    1776 (1er juin)-1778 (8 mai)

    Date

    1776 (1er juin)-1778 (8 mai)

    Cote

    2C278 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1776 (1er juin)-1778 (8 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints