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  • 1
    Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    63 medias

    Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    Date

    1776 (1er janvier)-1790 (2 avril)

    Cote

    2C229 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 2
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (4 mai 1771-11 mars 1773)

    116 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (4 mai 1771-11 mars 1773)

    Date

    1771 (4 mai)-1773 (11 mars)

    Cote

    2C306 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (4...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 3
    1742 (14 mars)-1743 (16 mars)

    206 medias

    1742 (14 mars)-1743 (16 mars)

    Date

    1742 (14 mars)-1743 (16 mars)

    Cote

    2C259 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1742 (14 mars)-1743 (16 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 4
    1743 (17 mars)-1744 (28 avril)

    198 medias

    1743 (17 mars)-1744 (28 avril)

    Date

    1743 (17 mars)-1744 (28 avril)

    Cote

    2C260 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1743 (17 mars)-1744 (28 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 5
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (16 mai 1739-18 novembre 1740 )

    105 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (16 mai 1739-18 novembre 1740 )

    Date

    1739 (16 mai)-1740 (18 novembre)

    Cote

    2C295 (Cote)

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    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (16...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 6
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er juillet 1729-4 décembre 1732 )

    112 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er juillet 1729-4 décembre 1732 )

    Date

    1729 (1er juillet)-1732 (4 décembre)

    Cote

    2C292 (Cote)

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    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 7
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (26 juin 1742-6 juin 1746)

    200 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (26 juin 1742-6 juin 1746)

    Date

    1742 (26 juin)-1746 (6 juin)

    Cote

    2C297 (Cote)

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    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (26...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 8
    1729 (24 mars)-1730 (18 juin)

    206 medias

    1729 (24 mars)-1730 (18 juin)

    Date

    1729 (24 mars)-1730 (18 juin)

    Cote

    2C247 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1729 (24 mars)-1730 (18 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 9
    1746 (7 juin)-1748 (16 mars)

    104 medias

    1746 (7 juin)-1748 (16 mars)

    Date

    1746 (7 juin)-1748 (16 mars)

    Cote

    2C298 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • 1746 (7 juin)-1748 (16 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 10
    1728 (4 mars)-1729 (24 mars)

    206 medias

    1728 (4 mars)-1729 (24 mars)

    Date

    1728 (4 mars)-1729 (24 mars)

    Cote

    2C246 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1728 (4 mars)-1729 (24 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 11
    1755 (8 juillet)-1757 (29 octobre)

    406 medias

    1755 (8 juillet)-1757 (29 octobre)

    Date

    1755 (8 juillet)-1757 (29 octobre)

    Cote

    2C269 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1755 (8 juillet)-1757 (29 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 12
    1772 (23 juin)-1774 (10 juin)

    306 medias

    1772 (23 juin)-1774 (10 juin)

    Date

    1772 (23 juin)-1774 (10 juin)

    Cote

    2C276 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1772 (23 juin)-1774 (10 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 13
    1712 (12 juillet)-1715 (17 juin)

    104 medias

    1712 (12 juillet)-1715 (17 juin)

    Date

    1712 (12 juillet)-1715 (17 juin)

    Cote

    2C238 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1712 (12 juillet)-1715 (17 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 14
    1751 (27 mai)-1753 (10 mai)

    406 medias

    1751 (27 mai)-1753 (10 mai)

    Date

    1751 (27 mai)-1753 (10 mai)

    Cote

    2C267 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1751 (27 mai)-1753 (10 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 15
    1753 (10 mai)-1755 (7 juillet)

    406 medias

    1753 (10 mai)-1755 (7 juillet)

    Date

    1753 (10 mai)-1755 (7 juillet)

    Cote

    2C268 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1753 (10 mai)-1755 (7 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 16
    1787 (28 février)-1789 (30 mai)

    402 medias

    1787 (28 février)-1789 (30 mai)

    Date

    1787 (28 février)-1789 (30 mai)

    Cote

    2C283 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1787 (28 février)-1789 (30 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 17
    1748 (16 mars)-1750 (16 janvier)

    106 medias

    1748 (16 mars)-1750 (16 janvier)

    Date

    1748 (16 mars)-1750 (16 janvier)

    Cote

    2C299 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • 1748 (16 mars)-1750 (16 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 18
    1780 (11 mars)-1784 (3 septembre)

    202 medias

    1780 (11 mars)-1784 (3 septembre)

    Date

    1780 (11 mars)-1784 (3 septembre)

    Cote

    2C309 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • 1780 (11 mars)-1784 (3 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 19
    1737 (22 août)-1738 (11 août)

    206 medias

    1737 (22 août)-1738 (11 août)

    Date

    1737 (22 août)-1738 (11 août)

    Cote

    2C254 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1737 (22 août)-1738 (11 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 20
    1736 (1er juillet)-1737 (22 août)

    206 medias

    1736 (1er juillet)-1737 (22 août)

    Date

    1736 (1er juillet)-1737 (22 août)

    Cote

    2C253 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1736 (1er juillet)-1737 (22 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints