Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire)

1
Taxe d'apprentissage : états annuels, liste des entreprises ayant versé la taxe, déclarations de versement, correspondance.

Date

1983-1986

Cote

1362W4 (Cote)
- Contexte : Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire)
- Finances
- Taxe d'apprentissage : états annuels, liste des entreprises...
Producteur :

Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire)
2
Fichier rectoral des établissements, mise à jour : tableaux, correspondance (1992). Agents de l'Etat, recensement : tableaux, correspondance (1987). Enquête sur le personnel administratif et de service : tableaux, correspondance (1986-1991). Enquête sur les élèves boursiers : correspondance (1987-1988).

Date

1986-1992

Cote

1362W1 (Cote)
- Contexte : Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire)
- Administration générale
- Enquêtes et statistiques
- Fichier rectoral des établissements, mise à jour :...
Producteur :

Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire)
3
Budget et pièces générales.

Date

1984-1985

Cote

1340W3 (Cote)
- Contexte : Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire)
- Finances
- Budget et pièces générales.
Producteur :

Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire)
4
Organisation et fonctionnement : convention de nationalisation, convention relative aun service de demi-pension.

Date

1984

Cote

1340W2 (Cote)
- Contexte : Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire)
- Administration générale
- Organisation et fonctionnement : convention de nationalisation,...
Producteur :

Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire)
5
Budget et pièces générales.

Date

1984-1985

Cote

1340W3 (Cote)
- Contexte : Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire)
- Finances
- Budgets et comptes
- Budget et pièces générales.
Producteur :

Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire)
6
Brevet des collèges : listes des élèves reçus. Diplôme de fin d'études obligatoires (D.F.E.O.) : listes des élèves reçus.

Date

1985-1986

Cote

1362W5 (Cote)
- Contexte : Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire)
- Vie scolaire
- Examens
- Brevet des collèges : listes des élèves reçus. Diplôme...
Producteur :

Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire)
7
Locaux scolaires. - Utilisation par des organismes extérieurs : conventions, correspondance.

Date

1985-1993

Cote

1362W2 (Cote)
- Contexte : Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire)
- Bâtiments
- Locaux scolaires. - Utilisation par des organismes...
Producteur :

Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire)
8
Subventions de fonctionnement versées par l'Etat, le département et le syndicat intercommunal de gestion des collèges des cantons de Luynes et de Saint-Cyr-sur-Loire : correspondance (1984-1986). Budget 1986 : bordereaux journaux des mandats, décisions modificatives aux budgets 1985-1986, listings.

Date

1984-1986

Cote

1362W3 (Cote)
- Contexte : Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire)
- Finances
- Budgets et comptes
- Subventions de fonctionnement versées par l'Etat, le...
Producteur :

Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire)
9
Construction : dossier de marché.

Date

1983-1984

Cote

1340W1 (Cote)
- Contexte : Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire)
- Bâtiments
- Construction : dossier de marché.
Producteur :

Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire)

Résultats de la recherche

Taxe d'apprentissage : états annuels, liste des entreprises ayant versé la taxe, déclarations de versement, correspondance.

Date

Cote

Contexte : Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire)

Producteur :

Budget et pièces générales.

Date

Cote

Contexte : Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire)

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Organisation et fonctionnement : convention de nationalisation, convention relative aun service de demi-pension.

Date

Cote

Contexte : Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire)

Producteur :

Budget et pièces générales.

Date

Cote

Contexte : Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire)

Producteur :

Brevet des collèges : listes des élèves reçus. Diplôme de fin d'études obligatoires (D.F.E.O.) : listes des élèves reçus.

Date

Cote

Contexte : Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire)

Producteur :

Locaux scolaires. - Utilisation par des organismes extérieurs : conventions, correspondance.

Date

Cote

Contexte : Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire)

Producteur :

Construction : dossier de marché.

Date

Cote

Contexte : Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire)

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