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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP079/O4 (Cote)
Date
1816-1993
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, plan, arrêté préfectoral, délibération
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Route nationale n° 76, ancienne route royale de Tours...
Résultat n°2
Cote
EDEP079/G4 (Cote)
Date
sans date
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
état de section
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Etats de sections
Résultat n°3
Cote
EDEP079/K13 (Cote)
Date
1867-1987
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, délibération
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel
  • Nomination et rémunération du receveur municipal :...
Résultat n°4
Cote
EDEP079/D26 (Cote)
Date
1981-1985
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Arrivée
  • 1.1.81-23.5.85
Résultat n°5
Cote
EDEP079/D21 (Cote)
Date
1978-1984
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Départ
  • 8.9.78-5.3.84
Résultat n°6
Cote
EDEP079/K12 (Cote)
Date
1815-1983
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, délibération
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel
  • Nomination et rémunération du secrétaire de mairie...
Résultat n°7
Cote
EDEP079/K14 (Cote)
Date
1815-1982
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, délibération
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel
  • Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés,...
Résultat n°8
Cote
EDEP079/O7 (Cote)
Date
1866-1981
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, délibération, acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemin de fer, modification du tracé de la ligne Tours-Vierzon...
Résultat n°9
Cote
EDEP079/D25 (Cote)
Date
1975-1980
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Arrivée
  • 24.4.75-31.12.80
Résultat n°10
Cote
EDEP079/F2 (Cote)
Date
1979
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
inventaire
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Inventaire communal : état des équipements de la commune
Résultat n°11
Cote
EDEP079/K9 (Cote)
Date
1840-1979
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques : procès-verbaux
  • Tableaux du conseil municipal
Résultat n°12
Cote
EDEP079/D20 (Cote)
Date
1974-1978
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Départ
  • 2.1.74-7.9.78
Résultat n°13
Cote
EDEP079/K2 (Cote)
Date
1851-1977
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
avis
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Incapacités électorales : avis du Parquet et relevé...
Résultat n°14
Cote
EDEP079/D24 (Cote)
Date
1970-1975
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Arrivée
  • 18.12.70-23.4.75
Résultat n°15
Cote
EDEP079/D19 (Cote)
Date
1970-1973
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Départ
  • 6.6.70-31.12.73
Résultat n°16
Cote
EDEP079/O2 (Cote)
Date
1874-1973
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
étude, délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Pont de Thoré : construction et entretien : études,...
Résultat n°17
Cote
EDEP079/I2 (Cote)
Date
1890-1972
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Inhumation des corps hors commune : permis d'inhumer
Résultat n°18
Cote
EDEP079/D18 (Cote)
Date
1966-1970
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Départ
  • 26.10.66-5.6.70
Résultat n°19
Cote
EDEP079/D23 (Cote)
Date
1966-1970
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Arrivée
  • 23.11.66-17.12.70
Résultat n°20
Cote
EDEP079/D22 (Cote)
Date
1963-1966
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Arrivée
  • 23.3.63-22.11.66
Résultat n°21
Cote
EDEP079/H8 (Cote)
Date
1825-1966
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel, liste, documentation
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Cantonnement de troupes dans la commune : textes officiels,...
Résultat n°22
Cote
EDEP079/D17 (Cote)
Date
1963-1966
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Départ
  • 23.3.63-25.10.66
Résultat n°23
Cote
EDEP079/D14 (Cote)
Date
1959-1964
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • 6.4.59-14.9.64 (départ)
Résultat n°24
Cote
EDEP079/D16 (Cote)
Date
1961-1963
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • 15.9.61-23.3.63
Résultat n°25
Cote
EDEP079/D15 (Cote)
Date
1959-1961
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • 6.4.59-13.9.61 (arrivée)
Résultat n°26
Cote
EDEP079/D29 (Cote)
Date
1911-1961
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
contrat
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Polices d'assurance concernant les bâtiments communaux
Résultat n°27
Cote
EDEP079/I5 (Cote)
Date
1960
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Liste des citoyens français musulmans résidant dans...
Résultat n°28
Cote
EDEP079/D13 (Cote)
Date
1957-1959
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • 3.9.57-3.4.59
Résultat n°29
Cote
EDEP079/K10 (Cote)
Date
1848-1959
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques : procès-verbaux
  • Elections du conseil municipal, contentieux : recours...
Résultat n°30
Cote
EDEP079/D12 (Cote)
Date
1955-1957
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • 28.12.55-2.9.57
Résultat n°31
Cote
EDEP079/D11 (Cote)
Date
1954-1955
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • 19.5.54-28.12.55
Résultat n°32
Cote
EDEP079/M3 (Cote)
Date
1843-1955
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, plan, cahier des charges, délibération
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Acquisition et entretien des écoles et des logements...
Résultat n°33
Cote
EDEP079/D10 (Cote)
Date
1952-1954
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • 12.9.52-18.5.54
Résultat n°34
Cote
EDEP079/Q3 (Cote)
Date
1856-1954
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Souscriptions et collectes en faveur des sinistrés...
Résultat n°35
Cote
EDEP079/D8 (Cote)
Date
1951-1952
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • 23.4.51-21.3.52
Résultat n°36
Cote
EDEP079/D9 (Cote)
Date
1952
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • 21.3.52-12.9.52
Résultat n°37
Cote
EDEP079/D7 (Cote)
Date
1949-1951
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • 1.2.49-23.4.51
Résultat n°38
Cote
EDEP079/O1 (Cote)
Date
1824-1951
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste, carte
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Tableau des chemins vicinaux de la commune (1824) et...
Résultat n°39
Cote
EDEP079/I3 (Cote)
Date
1950
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Orage du 20 juin 1950 : déclarations de sinistres
Résultat n°40
Cote
EDEP079/O9 (Cote)
Date
1816-1946
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, tarif, procès-verbal, cahier des charges
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Traversée du Cher, mise en place du bac deThoré : correspondance,...