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198 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Actes notariés.

    Date

    XIX-XX

    Cote

    EDEP054/S6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Actes notariés.
  2. Résultat n°2

    Installation d'un lavoir à Langennenie : souscription (1 pièce).

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP054/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux
    • Installation d'un lavoir à Langennenie : souscription...
  3. Résultat n°3

    Plan sommaire d'urbanisme : dossier d'approbation.

    Cote

    EDEP054/O22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Urbanisme, planification
    • Plan sommaire d'urbanisme : dossier d'approbation.
  4. Résultat n°4

    Ligne à 225 kv Chanceaux-Aurage, modification du tracé de la ligne à 2 circuits 400 kv Chanceaux-Larçay : étude d'impact, projet d'exécution, demande de déclaration d'utilité publique, permis de construire.

    Cote

    EDEP054/O19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Ligne à 225 kv Chanceaux-Aurage, modification du tracé...
  5. Résultat n°5

    Ligne 90 kv Chanceaux-La Pelouse, Chanceaux-Cérelles : projet d'exécution, demande de déclaration d'utilité publique, permis de construire.

    Date

    1965-1989

    Cote

    EDEP054/O17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Ligne 90 kv Chanceaux-La Pelouse, Chanceaux-Cérelles...
  6. Résultat n°6

    Plan d'occupation des sols : plans (1974), document approuvé, pv de réunion, correspondance (1975-1978), POS modifié, enquête complémentaire (1980-1981), plan approuvé, arrêté (1981).

    Cote

    EDEP054/O23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Urbanisme, planification
    • Plan d'occupation des sols : plans (1974), document...
  7. Résultat n°7

    Personnel communal, assurances décès : avenant au contrat, liste des agents titulaires, renouvellement de contrat.

    Date

    1962-1989

    Cote

    EDEP054/K24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal
    • Personnel communal, assurances décès : avenant au contrat,...
  8. Résultat n°8

    Poste et télécommunications, affaires diverses : instructions, correspondance avec les PTT, plans, enquête publique, projet de travaux et réception.

    Cote

    EDEP054/O20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Poste et télécommunications, affaires diverses : instructions,...
  9. Résultat n°9

    Schéma-directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDN), élaboration : plans, rapport explicatif.

    Cote

    EDEP054/O21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Urbanisme, planification
    • Schéma-directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDN),...
  10. Résultat n°10

    Installations classées implantées dans la commune : enquête commodo et incommodo, demande d'autorisation, récépissé de déclaration, arrêté préfectoral.

    Date

    1968-1988

    Cote

    EDEP054/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique
    • Installations classées implantées dans la commune :...
  11. Résultat n°11

    Bureau d'assistance : registre de délibérations.

    Date

    1909-1988

    Cote

    EDEP054/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance : registre de délibérations.
  12. Résultat n°12

    Poste électrique 90/225/400 kv, modification et extension, création du poste : dossier d'emplacement, projet d'exécution, permis de construire.

    Date

    1967-1988

    Cote

    EDEP054/O18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Poste électrique 90/225/400 kv, modification et extension,...
  13. Résultat n°13

    Aide sociale : fiches individuelles.

    Date

    1969-1985

    Cote

    EDEP054/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Aide sociale : fiches individuelles.
  14. Résultat n°14

    Salle polyvalente, construction : avenant, décompte définitif, réception des travaux, plans, assurances dommages-ouvrages, inauguration.

    Date

    1980-1984

    Cote

    EDEP054/M10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux
    • Salle polyvalente, construction : avenant, décompte...
  15. Résultat n°15

    Tribunaux paritaires de baux ruraux, élection : liste électorale, procès-verbaux.

    Date

    1951-1983

    Cote

    EDEP054/K17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux, élection : liste...
  16. Résultat n°16

    Commission administrative, fonctionnement et composition ; délibérations, arrêtés.

    Date

    1919-1983

    Cote

    EDEP054/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission administrative, fonctionnement et composition...
  17. Résultat n°17

    Elections à la Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux.

    Date

    1920-1983

    Cote

    EDEP054/K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Elections à la Chambre d'agriculture : listes électorales,...
  18. Résultat n°18

    Ligne MT 116, déplacement : dossier de consultation.

    Date

    1978-1983

    Cote

    EDEP054/O15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Ligne MT 116, déplacement : dossier de consultation.
  19. Résultat n°19

    Elections à la Chambre des métiers : listes électorales.

    Date

    1932-1983

    Cote

    EDEP054/K16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Elections à la Chambre des métiers : listes électorales.
  20. Résultat n°20

    Comptes administratifs.

    Date

    1898-1983

    Cote

    EDEP054/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes
    • Comptes administratifs.