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198 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Recensement des véhicules automobiles, tracteurs : liste nominative.
Cote
EDEP054/H8 (Cote)
 Date
1910-1938
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Administration militaire
  • Recensement des véhicules automobiles, tracteurs :...
Résultat n°2

Elections au Conseil de la République : procès-verbaux.
Cote
EDEP054/K9 (Cote)
 Date
1946-1955
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Elections au Conseil de la République : procès-verbaux.
Résultat n°3

Elections législatives : procès-verbaux, liste d'émargement.
Cote
EDEP054/K7 (Cote)
 Date
1867-1981
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste d'émargement, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Elections législatives : procès-verbaux, liste d'émargement.
Résultat n°4

Livre général de comptabilité
Cote
EDEP054/L9 (Cote)
 Date
1952-1953
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Registres de comptabilité
  • Livre général de comptabilité
  • Livre général de comptabilité
Résultat n°5

Installation d'un lavoir à Langennenie : souscription (1 pièce).
Cote
EDEP054/M4 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments communaux
  • Installation d'un lavoir à Langennenie : souscription...
Résultat n°6

Actes notariés.
Cote
EDEP054/S6 (Cote)
 Date
XIX-XX
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Actes notariés.
Résultat n°7

Livre général de comptabilité
Cote
EDEP054/L12 (Cote)
 Date
1955-1956
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Registres de comptabilité
  • Livre général de comptabilité
  • Livre général de comptabilité
Résultat n°8

Protection des enfants du 1er âge : registres de déclaration des nourrices.
Cote
EDEP054/Q12 (Cote)
 Date
1927-1979
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Protection des enfants du 1er âge : registres de déclaration...
Résultat n°9

Contributions : état des cotes irrecouvrables
Cote
EDEP054/G33 (Cote)
 Date
1847
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes
  • Contributions : état des cotes irrecouvrables
Résultat n°10

Recensement des chevaux, juments, mules et mulets ; registre, tableau.
Cote
EDEP054/H6 (Cote)
 Date
1901-1934
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Administration militaire
  • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets ;...
  • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets ;...
Résultat n°11

Plan sommaire d'urbanisme : dossier d'approbation.
Cote
EDEP054/O22 (Cote)
 Date- Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Urbanisme, planification
  • Plan sommaire d'urbanisme : dossier d'approbation.
Résultat n°12

La Poste, travaux divers et loyer : souscription, plan calque, état des lieux, correspondance diverse, arrêté préfectoral, délibérations, plans.
Cote
EDEP054/M2 (Cote)
 Date
1885-1953
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, correspondance, arrêté préfectoral, délibération

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments communaux
  • La Poste, travaux divers et loyer : souscription, plan...
Résultat n°13

Boulangerie, construction : avant-projet, plans, contrat d'architecte, RPAO, CCTP, lettre de commande, délibération, pv d'ouverture des plis, marché, paiement pour solde, compte-rendu de vérification avant mise sous tension, dossier de l'ouvrage exécuté (plans), réception définitive.
Cote
EDEP054/M8 (Cote)
 Date
1979-1981
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, contrat, correspondance, délibération, procès-verbal, marché public, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments communaux
  • Boulangerie, construction : avant-projet, plans, contrat...
Résultat n°14

Cartes nationales de priorité des mères de famille.
Cote
EDEP054/Q13 (Cote)
 Date
1946-1958
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Cartes nationales de priorité des mères de famille.
Résultat n°15

Bureau d'assistance : budgets et comptes.
Cote
EDEP054/Q4 (Cote)
 Date
1900-1980
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau d'assistance : budgets et comptes.
Résultat n°16

Instruction primaire : rôles de la rétribution scolaire.
Cote
EDEP054/R2 (Cote)
 Date
1872-1877
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Instruction primaire : rôles de la rétribution scolaire.
Résultat n°17

Permis de chasse, enregistrement des visas : registres.
Cote
EDEP054/I2 (Cote)
 Date
1975-1982
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis, registre

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police rurale.
  • Permis de chasse, enregistrement des visas : registres.
Résultat n°18

Cartes d'alimentation : registre.
Cote
EDEP054/H27 (Cote)
 Date
1941-1949
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
carte, registre

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Mesures d'exception et faits de guerre
  • Guerre 1939-1945
  • Cartes d'alimentation : registre.
Résultat n°19

Cantonnement des troupes : état des ressources.
Cote
EDEP054/H4 (Cote)
 Date
1878
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Administration militaire
  • Cantonnement des troupes : état des ressources.
Résultat n°20

Recensement des voitures attelées : registre, tableau.
Cote
EDEP054/H7 (Cote)
 Date
1877-1921
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Administration militaire
  • Recensement des voitures attelées : registre, tableau.