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198 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Recensement des véhicules automobiles, tracteurs : liste nominative.

Date

1910-1938

Cote

EDEP054/H8 (Cote)

Résultat n°2

Elections au Conseil de la République : procès-verbaux.

Date

1946-1955

Cote

EDEP054/K9 (Cote)

Résultat n°3

Elections législatives : procès-verbaux, liste d'émargement.

Date

1867-1981

Cote

EDEP054/K7 (Cote)

Résultat n°4

Livre général de comptabilité

Date

1952-1953

Cote

EDEP054/L9 (Cote)

Résultat n°5

Installation d'un lavoir à Langennenie : souscription (1 pièce).

Date

sans date

Cote

EDEP054/M4 (Cote)

Résultat n°6

Actes notariés.

Date

XIX-XX

Cote

EDEP054/S6 (Cote)

Résultat n°7

Livre général de comptabilité

Date

1955-1956

Cote

EDEP054/L12 (Cote)

Résultat n°8

Protection des enfants du 1er âge : registres de déclaration des nourrices.

Date

1927-1979

Cote

EDEP054/Q12 (Cote)

Résultat n°9

Contributions : état des cotes irrecouvrables

Date

1847

Cote

EDEP054/G33 (Cote)

Résultat n°10

Recensement des chevaux, juments, mules et mulets ; registre, tableau.

Date

1901-1934

Cote

EDEP054/H6 (Cote)

Résultat n°11

Plan sommaire d'urbanisme : dossier d'approbation.

Date

-

Cote

EDEP054/O22 (Cote)

Résultat n°12

La Poste, travaux divers et loyer : souscription, plan calque, état des lieux, correspondance diverse, arrêté préfectoral, délibérations, plans.

Date

1885-1953

Cote

EDEP054/M2 (Cote)

Résultat n°13

Boulangerie, construction : avant-projet, plans, contrat d'architecte, RPAO, CCTP, lettre de commande, délibération, pv d'ouverture des plis, marché, paiement pour solde, compte-rendu de vérification avant mise sous tension, dossier de l'ouvrage exécuté (plans), réception définitive.

Date

1979-1981

Cote

EDEP054/M8 (Cote)

Résultat n°14

Cartes nationales de priorité des mères de famille.

Date

1946-1958

Cote

EDEP054/Q13 (Cote)

Résultat n°15

Bureau d'assistance : budgets et comptes.

Date

1900-1980

Cote

EDEP054/Q4 (Cote)

Résultat n°16

Instruction primaire : rôles de la rétribution scolaire.

Date

1872-1877

Cote

EDEP054/R2 (Cote)

Résultat n°17

Permis de chasse, enregistrement des visas : registres.

Date

1975-1982

Cote

EDEP054/I2 (Cote)

Résultat n°18

Cartes d'alimentation : registre.

Date

1941-1949

Cote

EDEP054/H27 (Cote)

Résultat n°19

Cantonnement des troupes : état des ressources.

Date

1878

Cote

EDEP054/H4 (Cote)

Résultat n°20

Recensement des voitures attelées : registre, tableau.

Date

1877-1921

Cote

EDEP054/H7 (Cote)