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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des ordonnances de police rendues par le sénéchal, juge civil, criminel et de police et maître des eaux et forêts du duché-prairie de Château-la-Vallière

    Date

    1769-1787

    Cote

    EDEP062/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Registre des ordonnances de police rendues par le sénéchal,...
  2. Résultat n°2

    Inventaire des ornements d'autel et vêtements liturgiques

    Date

    1654-1661

    Cote

    EDEP062/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Inventaire des ornements d'autel et vêtements liturgiques
  3. Résultat n°3

    Ecoles : organisation et fonctionnement

    Date

    1857-1895

    Cote

    EDEP062/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecoles : organisation et fonctionnement
  4. Résultat n°4

    Projet de constitution d'une société de secours mutuels

    Date

    1859

    Cote

    EDEP062/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Projet de constitution d'une société de secours mutuels
  5. Résultat n°5

    Comptes de l'hospice

    Date

    1833-1852

    Cote

    EDEP062/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Comptes de l'hospice
  6. Résultat n°6

    Curage de la rivière de la Fare : devis, procès-verbal d'adjudication, correspondance.

    Date

    1814-1815

    Cote

    EDEP062/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Curage de la rivière de la Fare : devis, procès-verbal...
  7. Résultat n°7

    Travaux divers

    Date

    1820-1872

    Cote

    EDEP062/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux divers
  8. Résultat n°8

    Mairie, justice de paix, halle, lavoir, fontaine, église, presbytère, cimetière, écoles, salle d'asile : travaux et affaires diverses

    Date

    1807-1909

    Cote

    EDEP062/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Mairie, justice de paix, halle, lavoir, fontaine, église,...
  9. Résultat n°9

    Construction d'une salle d'asile

    Date

    1855-1858

    Cote

    EDEP062/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Construction d'une salle d'asile
  10. Résultat n°10

    Location de chambres pour servir de mairie, de justice de paix et de maison d'arrêt

    Date

    1816-1826

    Cote

    EDEP062/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Location de chambres pour servir de mairie, de justice...
  11. Résultat n°11

    Ressources de la commune : droits de pesage, mesure et jaugeage, de place et de langueyage des porcs, ferme des boues et fumiers

    Date

    1792-1894

    Cote

    EDEP062/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Ressources de la commune : droits de pesage, mesure...
  12. Résultat n°12

    Budgets, comptes et pièces annexes

    Date

    an XIII-1888

    Cote

    EDEP062/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets, comptes et pièces annexes
  13. Résultat n°13

    Personnel communal

    Date

    1857

    Cote

    EDEP062/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal
  14. Résultat n°14

    Nominations des maires et adjoints

    Date

    1855-1878

    Cote

    EDEP062/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Nominations des maires et adjoints
  15. Résultat n°15

    Listes électorales et procès-verbaux d'élections

    Date

    1836-1881

    Cote

    EDEP062/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales et procès-verbaux d'élections
  16. Résultat n°16

    Règlement de police.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP062/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Règlement de police.
  17. Résultat n°17

    Passeports

    Date

    1825-1872

    Cote

    EDEP062/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Passeports
  18. Résultat n°18

    Certificats de civisme et de résidence

    Date

    1793-1806

    Cote

    EDEP062/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Certificats de civisme et de résidence
  19. Résultat n°19

    Permis de chasse et affaires diverses

    Date

    1811-1889

    Cote

    EDEP062/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Permis de chasse et affaires diverses
  20. Résultat n°20

    Garde nationale sédentaire : contrôle des citoyens mobilisés des communes de Marcilly-sur-Maulne et Saint-Laurent-de-Lin

    Date

    1870

    Cote

    EDEP062/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale sédentaire : contrôle des citoyens...