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53 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance : comptes rendus de la commission administrative.

    Date

    1911-1962

    Cote

    EDEP047/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : comptes rendus de la commission...
  2. Résultat n°2

    Legs à la paroisse : testament et acte notarié.

    Date

    1866

    Cote

    EDEP047/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Legs à la paroisse : testament et acte notarié.
  3. Résultat n°3

    Délibérations du Conseil de fabrique : registres (1811-1852 ; 1880-1904) ; compte de gestion de la paroisse (1909).

    Date

    1811-1909

    Cote

    EDEP047/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Délibérations du Conseil de fabrique : registres (1811-1852...
  4. Résultat n°4

    Comptes de gestion.

    Date

    1825-1939

    Cote

    EDEP047/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  5. Résultat n°5

    Comptes administratifs.

    Date

    1924-1942

    Cote

    EDEP047/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs.
  6. Résultat n°6

    Budgets primitifs et supplémentaires.

    Date

    1924-1926

    Cote

    EDEP047/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets primitifs et supplémentaires.
  7. Résultat n°7

    Vaccinations : listes récapitulatives annuelles.

    Date

    1924-1933

    Cote

    EDEP047/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Vaccinations : listes récapitulatives annuelles.
  8. Résultat n°8

    Service de secours et de lutte contre l'incendie, organisation du service : élections et nominations d'officiers, diplôme de sapeur pompier, correspondance.

    Date

    1905-1938

    Cote

    EDEP047/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Service de secours et de lutte contre l'incendie, organisation...
  9. Résultat n°9

    Occupation prussienne, indemnisations : listes nominatives.

    Date

    1871

    Cote

    EDEP047/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Occupation prussienne, indemnisations : listes nominatives.
  10. Résultat n°10

    Réquisitions de chevaux : tableaux, correspondance.

    Date

    1813

    Cote

    EDEP047/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisitions de chevaux : tableaux, correspondance.
  11. Résultat n°11

    Rôles des prestations pour entretien des chemins vicinaux.

    Date

    1896-1912

    Cote

    EDEP047/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôles des prestations pour entretien des chemins vicinaux.
  12. Résultat n°12

    Contributions directes : listes des contribuables assujettis aux impôts directs.

    Date

    1910-1948

    Cote

    EDEP047/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : listes des contribuables assujettis...
  13. Résultat n°13

    Matrices générales des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

    Date

    1908-1976

    Cote

    EDEP047/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions foncière, personnelle,...
  14. Résultat n°14

    Déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels : registre.

    Date

    1891-1941

    Cote

    EDEP047/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Déclarations faites par les contribuables en cas de...
  15. Résultat n°15

    Matrices cadastrales des propriétés non bâties : folios 1 à 388.

    Date

    1913-1934

    Cote

    EDEP047/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices cadastrales des propriétés non bâties : folios...
  16. Résultat n°16

    1911-1934

    Date

    1911-1934

    Cote

    EDEP047/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties.
    • 1911-1934
  17. Résultat n°17

    1882-1911

    Date

    1882-1911

    Cote

    EDEP047/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties.
    • 1882-1911
  18. Résultat n°18

    Matrice des propriétés foncières : folios 1 à 448, table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1829-1875

    Cote

    EDEP047/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice des propriétés foncières : folios 1 à 448,...
  19. Résultat n°19

    Liste des trente plus imposés de la commune.

    Date

    1828

    Cote

    EDEP047/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Liste des trente plus imposés de la commune.
  20. Résultat n°20

    Atlas cadastral parcellaire.

    Date

    1828

    Cote

    EDEP047/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Atlas cadastral parcellaire.