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  1. Résultat n°1

    Appellation d'origine contrôlée, délimitation parcellaire des vignobles de la commune : tracés de la zone délimitée.

    Date

    1943-1989

    Cote

    EDEP047/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Appellation d'origine contrôlée, délimitation parcellaire...
  2. Résultat n°2

    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

    Cote

    EDEP047/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.
  3. Résultat n°3

    Matrices générales des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

    Date

    1908-1976

    Cote

    EDEP047/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions foncière, personnelle,...
  4. Résultat n°4

    Déclarations de récoltes : registres.

    Date

    1938-1968

    Cote

    EDEP047/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclarations de récoltes : registres.
  5. Résultat n°5

    Bureau de bienfaisance : comptes rendus de la commission administrative.

    Date

    1911-1962

    Cote

    EDEP047/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : comptes rendus de la commission...
  6. Résultat n°6

    Déclarations de plantations de vignes : registres.

    Date

    1935-1959

    Cote

    EDEP047/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclarations de plantations de vignes : registres.
  7. Résultat n°7

    1925-1951

    Date

    1925-1951

    Cote

    EDEP047/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1925-1951
  8. Résultat n°8

    Contributions directes : listes des contribuables assujettis aux impôts directs.

    Date

    1910-1948

    Cote

    EDEP047/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : listes des contribuables assujettis...
  9. Résultat n°9

    Tables décennales

    Date

    1893-1942

    Cote

    EDEP047/E20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Tables
    • Tables décennales
  10. Résultat n°10

    Comptes administratifs.

    Date

    1924-1942

    Cote

    EDEP047/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs.
  11. Résultat n°11

    Déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels : registre.

    Date

    1891-1941

    Cote

    EDEP047/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Déclarations faites par les contribuables en cas de...
  12. Résultat n°12

    Comptes de gestion.

    Date

    1825-1939

    Cote

    EDEP047/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  13. Résultat n°13

    Service de secours et de lutte contre l'incendie, organisation du service : élections et nominations d'officiers, diplôme de sapeur pompier, correspondance.

    Date

    1905-1938

    Cote

    EDEP047/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Service de secours et de lutte contre l'incendie, organisation...
  14. Résultat n°14

    Délimination de la commune : procès-verbal, extrait d'arpentage, textes réglementaires, correspondance.

    Date

    1827-1937

    Cote

    EDEP047/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délimination de la commune : procès-verbal, extrait...
  15. Résultat n°15

    Matrices cadastrales des propriétés non bâties : folios 1 à 388.

    Date

    1913-1934

    Cote

    EDEP047/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices cadastrales des propriétés non bâties : folios...
  16. Résultat n°16

    Syndicat agricole et viticole de Cérelles : statuts, liste des adhérents, comptes-rendus de réunions, registre comptable.

    Date

    1891-1934

    Cote

    EDEP047/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Syndicat agricole et viticole de Cérelles : statuts,...
  17. Résultat n°17

    1911-1934

    Date

    1911-1934

    Cote

    EDEP047/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties.
    • 1911-1934
  18. Résultat n°18

    Vaccinations : listes récapitulatives annuelles.

    Date

    1924-1933

    Cote

    EDEP047/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Vaccinations : listes récapitulatives annuelles.
  19. Résultat n°19

    Budgets primitifs et supplémentaires.

    Date

    1924-1926

    Cote

    EDEP047/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets primitifs et supplémentaires.
  20. Résultat n°20

    1896-1925

    Date

    1896-1925

    Cote

    EDEP047/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1896-1925