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366 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Communes de Hommes à l'Île-Bouchard.
Cote
1345W30 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Hommes à l'Île-Bouchard.
Résultat n°2

1988-1990.
Cote
1345W9 (Cote)
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • Fonctionnement
  • 1988-1990.
Résultat n°3

Communes de Pernay à Reugny.
Cote
1345W43 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Pernay à Reugny.
Résultat n°4

2425W45
Cote
2425W45 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Notation
  • 2005
  • Catégorie C
  • 2425W45
Résultat n°5

Février.
Cote
2425W40 (Cote)
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Comité technique paritaire
  • Février.
Résultat n°6

Groupe hiérarchique 1.
Cote
2013W28 (Cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Notation
  • 2004
  • Catégorie C
  • Groupe hiérarchique 1.
Résultat n°7

Communes de Saint-Quentin-sur-Indrois à Yzeures-sur-Creuse.
Cote
1394W7 (Cote)
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Notation
  • 1996
  • Communes de Saint-Quentin-sur-Indrois à Yzeures-sur-Creuse.
Résultat n°8

Catégorie C.
Cote
1838W21 (Cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • Fonctionnement
  • 2002
  • 10 octobre
  • Catégorie C.
Résultat n°9

2001.
Cote
2013W9 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • Elections
  • 2001.
Résultat n°10

Communes de Véretz à Villebourg.
Cote
1345W52 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Véretz à Villebourg.
Résultat n°11

Convention passée avec les autres centres de gestion de la région Centre.
Cote
1838W12 (Cote)
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Concours et examens professionnels
  • Organisation, conventionnement
  • Convention passée avec les autres centres de gestion...
Résultat n°12

Dossiers des agents.
Cote
2425W2 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • 2005
  • Janvier
  • Dossiers des agents.
Résultat n°13

Avril à octobre.
Cote
1513W2 (Cote)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • Fonctionnement
  • 1995
  • Avril à octobre.
Résultat n°14

Mars 1999 - novembre 2000.
Cote
1838W9 (Cote)
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Conseil d'administration
  • Fonctionnement
  • Mars 1999 - novembre 2000.
Résultat n°15

Catégories A et B.
Cote
2425W54 (Cote)
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Notation
  • 2007
  • Catégories A et B.
Résultat n°16

Syndicats intercommunaux.
Cote
1345W55 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Syndicats intercommunaux.
Résultat n°17

Juin.
Cote
2425W25 (Cote)
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • 2008
  • Juin.
Résultat n°18

Groupe A.
Cote
1838W44 (Cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Conseil de discipline
  • 2002
  • Groupe A.
Résultat n°19

1989-1992.
Cote
1345W8 (Cote)
 Date
1989-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • Organisation
  • 1989-1992.
Résultat n°20

Lettres A à C.
Cote
1612W12 (Cote)
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Bilan social
  • 1998
  • Communes de moins de 50 agents
  • Lettres A à C.