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366 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communes de Hommes à l'Île-Bouchard.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W30 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Hommes à l'Île-Bouchard.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    1988-1990.

    Date

    1988-1990

    Cote

    1345W9 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • Fonctionnement
    • 1988-1990.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Communes de Pernay à Reugny.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W43 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Pernay à Reugny.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    2425W45

    Date

    2005

    Cote

    2425W45 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Notation
    • 2005
    • Catégorie C
    • 2425W45

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Février.

    Date

    2009

    Cote

    2425W40 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Comité technique paritaire
    • Février.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Groupe hiérarchique 1.

    Date

    2004

    Cote

    2013W28 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Notation
    • 2004
    • Catégorie C
    • Groupe hiérarchique 1.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Communes de Saint-Quentin-sur-Indrois à Yzeures-sur-Creuse.

    Date

    1996

    Cote

    1394W7 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Notation
    • 1996
    • Communes de Saint-Quentin-sur-Indrois à Yzeures-sur-Creuse.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Catégorie C.

    Date

    2002

    Cote

    1838W21 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • Fonctionnement
    • 2002
    • 10 octobre
    • Catégorie C.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    2013W9 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • Elections
    • 2001.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Communes de Véretz à Villebourg.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W52 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Véretz à Villebourg.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Convention passée avec les autres centres de gestion de la région Centre.

    Date

    1996

    Cote

    1838W12 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Concours et examens professionnels
    • Organisation, conventionnement
    • Convention passée avec les autres centres de gestion...

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Dossiers des agents.

    Date

    2005

    Cote

    2425W2 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • 2005
    • Janvier
    • Dossiers des agents.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Avril à octobre.

    Date

    1995

    Cote

    1513W2 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • Fonctionnement
    • 1995
    • Avril à octobre.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Mars 1999 - novembre 2000.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1838W9 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Conseil d'administration
    • Fonctionnement
    • Mars 1999 - novembre 2000.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Catégories A et B.

    Date

    2007

    Cote

    2425W54 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Notation
    • 2007
    • Catégories A et B.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Syndicats intercommunaux.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W55 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Syndicats intercommunaux.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Juin.

    Date

    2008

    Cote

    2425W25 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • 2008
    • Juin.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Groupe A.

    Date

    2002

    Cote

    1838W44 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Conseil de discipline
    • 2002
    • Groupe A.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    1989-1992.

    Date

    1989-1992

    Cote

    1345W8 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • Organisation
    • 1989-1992.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Lettres A à C.

    Date

    1998

    Cote

    1612W12 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Bilan social
    • 1998
    • Communes de moins de 50 agents
    • Lettres A à C.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)