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62 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Matrices générales pour la formation d'un rôle unique des quatre contributions directes (1818-1832) ; état des portes et fenêtres (an XI) ; matrices sommaires (an XIII, 1806-1808).

Date

An XI-1832

Cote

EDEP042/G2 (Cote)

Résultat n°2

Garde nationale : recensement (1870) ; élection des officiers (1831-1846).

Date

1831-1870

Cote

EDEP042/H4 (Cote)

Résultat n°3

Registres de recensement, registre de déclarations, tableaux de classement des chevaux, mulets, voitures attelées (1874-1899, 1924, 1926, 1943).

Date

1874-1943

Cote

EDEP042/H3 (Cote)

Résultat n°4

Naissances, mariages, décès.

Date

1823-1836

Cote

EDEP042/E17 (Cote)

Résultat n°5

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1740-1749

Cote

EDEP042/E7 (Cote)

Résultat n°6

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1726-1739

Cote

EDEP042/E6 (Cote)

Résultat n°7

Registre des arrêtés municipaux.

Date

An VIII-1838

Cote

EDEP042/D3 (Cote)

Résultat n°8

Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière, des portes et fenêtres (1850-1885) ; modifications dans la répartition des contributions foncières (1843).

Date

1843-1885

Cote

EDEP042/G4 (Cote)

Résultat n°9

Caisse nationale des retraites pour vieillesse (1913-1929) ; assistance médicale gratuite : liste nominative (1896, 1898, 1926) ; assistance aux vieillards (1905-1917) ; secours viager aux anciens militaires : état nominatif (1860) ; assistance aux familles nombreuses : état nominatif (1915) ; liste des vaccinations et des revaccinations (1930-1936).

Date

1896-1936

Cote

EDEP042/Q5 (Cote)

Résultat n°10

Bureau de bienfaisance : comptes de gestion annuelle (1827-1831, 1852, 1865-1906).

Date

1827-1906

Cote

EDEP042/Q3 (Cote)

Résultat n°11

Listes électorales : feuilles d 'addition, de retranchements, révocation

Date

1848-1903

Cote

EDEP042/K1 (Cote)

Résultat n°12

Baptêmes 1621-1648.

Date

1621-1648

Cote

EDEP042/E1 (Cote)

Résultat n°13

Décès.

Date

1793-an XI

Cote

EDEP042/E14 (Cote)

Résultat n°14

Elections communales : procès-verbaux d 'élection du maire, des adjoints, du conseil municipal ; procès-verbaux d'installation du maire, des adjoints, du conseil municipal.

Date

1831-1971

Cote

EDEP042/K4 (Cote)

Résultat n°15

Copie de la matrice générale.

Date

1931-1956

Cote

EDEP042/G6 (Cote)

Résultat n°16

Etats de section non datés ; livre des mutations (1836) ; nomination des répartiteurs (1890-1897).

Date

1836-1897

Cote

EDEP042/G1 (Cote)

Résultat n°17

Voirie urbaine : réparations dans des rues (1865, 1879) ; la Bournée : construction d'un caniveau (1893) réparation de la voirie (1903) ; vente d'un terrain de la commune (1903). Petite voirie : situation des chemins vicinaux (1840), 1871), classement (1873) ; travaux : réparations, devis, déblaiement (1850-1949) ; budget des ressources (1874-1936).

Date

1812-1949

Cote

EDEP042/O1 (Cote)

Résultat n°18

Baptêmes 1648-1679. Sépultures 1645-1678.

Date

1664-1677

Cote

EDEP042/E2 (Cote)

Résultat n°19

Affaire Clergeau (1878-1881) : appropriation illégale d'un terrain communal; procès entre la commune et la secrétaire de mairie (1959-1964) pour un licenciement abusif.

Date

1878-1964

Cote

EDEP042/D4 (Cote)

Résultat n°20

Taxes sur les chiens (1891-1918) ; prestations du service vicinal (1824-1910) ; taxes des prestations (1894-1898) ; mandements : contributions foncière, personnelle, mobilière des portes et fenêtres (1812-1827) ; liste des contribuables.

Date

1812-1918

Cote

EDEP042/G7 (Cote)