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73 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tableaux de recensement communal de jeunes gens

    Date

    1906-1940

    Cote

    EDEP035/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement communal de jeunes gens
  2. Résultat n°2

    Recensement des chevaux, mulets, voitures attelées, automobiles, poids lourds : registres de déclaration, feuilles de déclaration, tableaux du classement et de la réquisition, affiche de l'avis de classement, certificats de réforme (1885)

    Date

    1885-1936

    Cote

    EDEP035/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, mulets, voitures attelées,...
  3. Résultat n°3

    Elections au Conseil Général : procès-verbaux

    Date

    1852-1934

    Cote

    EDEP035/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections au Conseil Général : procès-verbaux
  4. Résultat n°4

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500

    Date

    1913-1932

    Cote

    EDEP035/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés non bâties
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  5. Résultat n°5

    Elections législatives : procès-verbaux, tableau contenant les noms des candidats

    Date

    1852-1932

    Cote

    EDEP035/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections législatives : procès-verbaux, tableau contenant...
  6. Résultat n°6

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires

    Date

    1911-1932

    Cote

    EDEP035/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  7. Résultat n°7

    1912-1932

    Date

    1912-1932

    Cote

    EDEP035/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • 1912-1932
  8. Résultat n°8

    Elections à la Chambre d'Agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux

    Date

    1920-1932

    Cote

    EDEP035/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Elections à la Chambre d'Agriculture : listes des électeurs,...
  9. Résultat n°9

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 724

    Date

    1913-1932

    Cote

    EDEP035/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés non bâties
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 724
  10. Résultat n°10

    Elections à la Chambre de Commerce de Tours : listes des électeurs, procès-verbaux

    Date

    1908-1931

    Cote

    EDEP035/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Elections à la Chambre de Commerce de Tours : listes...
  11. Résultat n°11

    Elections au Conseil d'Arrondissement : procès-verbaux

    Date

    1852-1931

    Cote

    EDEP035/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections au Conseil d'Arrondissement : procès-verbaux
  12. Résultat n°12

    Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de l'installation du Conseil municipal, affiches, tableaux des conseillers municipaux ; révocation du maire : arrêtés préfectoraux

    Date

    1837-1930

    Cote

    EDEP035/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections municipales : procès-verbaux des opérations...
  13. Résultat n°13

    Listes électorales générales

    Date

    1893-1930

    Cote

    EDEP035/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Listes électorales générales
  14. Résultat n°14

    Statistiques agricoles annuelles : questionnaires

    Date

    1908-1930

    Cote

    EDEP035/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistiques agricoles annuelles : questionnaires
  15. Résultat n°15

    Registre des arrêtés du maire

    Date

    1838-1930

    Cote

    EDEP035/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire
  16. Résultat n°16

    Registres de cultures et registre des déclarations de récoltes de blé et d'avoine

    Date

    1909-1926

    Cote

    EDEP035/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Registres de cultures et registre des déclarations...
  17. Résultat n°17

    Contribution foncière, personnelle, mobilière : produit des rôles de répartition

    Date

    1906-1926

    Cote

    EDEP035/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière : produit...
  18. Résultat n°18

    Assistance médicale gratuite : listes nominatives des personnes qui bénéficient du traitement médical gratuit, état des médicaments fournis aux indigents, extrait de l'état de liquidation des dépenses, feuilles de visites

    Date

    1856-1924

    Cote

    EDEP035/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : listes nominatives des...
  19. Résultat n°19

    Logement, cantonnement des troupes et ravitaillement des troupes armées : tableau de cantonnement militaire, questionnaires pour le ravitaillement, tableaux faisant ressortir les productions agricoles

    Date

    1893-1924

    Cote

    EDEP035/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Logement, cantonnement des troupes et ravitaillement...
  20. Résultat n°20

    Elections sénatoriales : procès-verbaux

    Date

    1876-1923

    Cote

    EDEP035/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections sénatoriales : procès-verbaux