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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Elections à la Chambre de Commerce de Tours : listes des électeurs, procès-verbaux
Cote
EDEP035/K8 (Cote)
 Date
1908-1931
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Elections à la Chambre de Commerce de Tours : listes...
Résultat n°2

Exploitation des bois communaux, vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, affiche de l'adjudication, extraits du registre des délibérations
Cote
EDEP035/N1 (Cote)
 Date
1889-1912
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, cahier des charges, affiche, délibération

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Exploitation des bois communaux, vente d'arbres : procès-verbaux...
Résultat n°3

mai 1886-fév. 1894
Cote
EDEP035/D7 (Cote)
 Date
1886-1894
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
  • mai 1886-fév. 1894
Résultat n°4

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastales, 1838-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1838 ; fol. 1 à 440
Cote
EDEP035/G4 (Cote)
 Date
1838-1914
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Matrices des propriétés foncières
  • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
Résultat n°5

oct. 1871-mars 1879
Cote
EDEP035/D5 (Cote)
 Date
1871-1879
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
  • oct. 1871-mars 1879
Résultat n°6

Concessions au cimetière : demandes de concessions, actes de concessions
Cote
EDEP035/N2 (Cote)
 Date
1871-1912
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Concessions au cimetière : demandes de concessions,...
Résultat n°7

Mouvement de la population : états annuels, tableaux de statistique générale
Cote
EDEP035/F1 (Cote)
 Date
1857-1907
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Mouvement de la population : états annuels, tableaux...
Résultat n°8

Matrice des propriétés foncières; fol. 441 à 840 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1838 ; table alphabétique des propriétaires
Cote
EDEP035/G5 (Cote)
 Date
1838
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Matrices des propriétés foncières
  • Matrice des propriétés foncières; fol. 441 à 840 ;...
Résultat n°9

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP035/E8 (Cote)
 Date
1785-1793
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série E : état civil.
  • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°10

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP035/E2 (Cote)
 Date
1692-1703
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série E : état civil.
  • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°11

Ecole primaire communale : listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, extraits du registre d'appel
Cote
EDEP035/R2 (Cote)
 Date
1882-1892
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, registre

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Ecole primaire communale : listes nominatives des enfants...
Résultat n°12

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500
Cote
EDEP035/G7 (Cote)
 Date
1913-1932
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Matrices des propriétés non bâties
  • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
Résultat n°13

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP035/E10 (Cote)
 Date
1804-1820
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série E : état civil.
  • Registres des naissances, mariages et décès
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°14

Elections au Conseil Général : procès-verbaux
Cote
EDEP035/K6 (Cote)
 Date
1852-1934
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Elections au Conseil Général : procès-verbaux
Résultat n°15

Presbytère et cimetière, travaux : devis estimatifs, mémoires des travaux exécutés, correspondance
Cote
EDEP035/M2 (Cote)
 Date
1858-1901
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, mémoire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère et cimetière, travaux : devis estimatifs,...
Résultat n°16

Souscription au profit des sinistrés de la Martinique (1902) ; souscription pour l'achat d'un phonographe
Cote
EDEP035/I4 (Cote)
 Date
1902
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Souscription au profit des sinistrés de la Martinique...
Résultat n°17

Tableaux de recensement communal de jeunes gens
Cote
EDEP035/H1 (Cote)
 Date
1906-1940
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Tableaux de recensement communal de jeunes gens
Résultat n°18

Assistance médicale gratuite : listes nominatives des personnes qui bénéficient du traitement médical gratuit, état des médicaments fournis aux indigents, extrait de l'état de liquidation des dépenses, feuilles de visites
Cote
EDEP035/Q5 (Cote)
 Date
1856-1924
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, pièce comptable, notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance médicale gratuite : listes nominatives des...
Résultat n°19

Elections législatives : procès-verbaux, tableau contenant les noms des candidats
Cote
EDEP035/K3 (Cote)
 Date
1852-1932
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Elections législatives : procès-verbaux, tableau contenant...
Résultat n°20

Logement, cantonnement des troupes et ravitaillement des troupes armées : tableau de cantonnement militaire, questionnaires pour le ravitaillement, tableaux faisant ressortir les productions agricoles
Cote
EDEP035/H2 (Cote)
 Date
1893-1924
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, questionnaire d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Logement, cantonnement des troupes et ravitaillement...