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160 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties

    Cote

    EDEP028/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats de sections
    • Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés...
  2. Résultat n°2

    Sections F à H

    Cote

    EDEP028/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats de sections
    • Sections F à H
  3. Résultat n°3

    Caisse des retraites municipale : décompte individuel des versements

    Date

    1949-1967

    Cote

    EDEP028/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Caisse des retraites municipale : décompte individuel...
  4. Résultat n°4

    Sections A à E

    Cote

    EDEP028/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats de sections
    • Sections A à E
  5. Résultat n°5

    Sections J à P

    Cote

    EDEP028/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats de sections
    • Sections J à P
  6. Résultat n°6

    Secours d'urgence, souscription en faveur des victimes de la catastrophe de Noyers : liste des souscripteurs

    Cote

    EDEP028/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Secours d'urgence, souscription en faveur des victimes...
  7. Résultat n°7

    Election des administrateurs des centres régionauxde la propriété forestière : procès-verbaux

    Date

    1966

    Cote

    EDEP028/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election des administrateurs des centres régionauxde...
  8. Résultat n°8

    Pompes funèbres, exploitation du corbillard : marchés de gré à gré, arrêtés préfectoraux, extraits du registre de délibérations

    Date

    1906-1963

    Cote

    EDEP028/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Pompes funèbres, exploitation du corbillard : marchés...
  9. Résultat n°9

    Mairie, travaux d'aménagement : mémoire, cahier des charges, devis, plans

    Date

    1927-1963

    Cote

    EDEP028/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Mairie, travaux d'aménagement : mémoire, cahier des...
  10. Résultat n°10

    Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de mutation

    Date

    1882-1962

    Cote

    EDEP028/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de...
  11. Résultat n°11

    folio 1201 à 1800

    Date

    1914-1961

    Cote

    EDEP028/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices des propriétés non bâties
    • folio 1201 à 1800
  12. Résultat n°12

    Matrice des propriétés non bâties ; augmentations et diminutions ; table alphabétique des propriétaires

    Date

    1914-1961

    Cote

    EDEP028/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices des propriétés non bâties
    • Matrice des propriétés non bâties ; augmentations et...
  13. Résultat n°13

    folio 1801 à 2298

    Cote

    EDEP028/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices des propriétés non bâties
    • folio 1801 à 2298
  14. Résultat n°14

    folio 1 à 600

    Date

    1914-1961

    Cote

    EDEP028/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices des propriétés non bâties
    • folio 1 à 600
  15. Résultat n°15

    Groupe scolaire, construction : avant-projet, procès-verbal de séance du comité départemental des constructions scolaires, devis, cahier des charges, procès-verbaux des travaux, plans

    Date

    1957-1961

    Cote

    EDEP028/M14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole
    • Groupe scolaire, construction : avant-projet, procès-verbal...
  16. Résultat n°16

    folio 601 à 1200

    Date

    1914-1961

    Cote

    EDEP028/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices des propriétés non bâties
    • folio 601 à 1200
  17. Résultat n°17

    Matrice des propriétés bâties ; table alphabétique des propriétaires

    Date

    1911-1961

    Cote

    EDEP028/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice des propriétés bâties ; table alphabétique...
  18. Résultat n°18

    Agrandissement du virage à l'entrée du bourg : devis des travaux (2 pièces)

    Date

    1960

    Cote

    EDEP028/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine
    • Agrandissement du virage à l'entrée du bourg : devis...
  19. Résultat n°19

    Statistique agricole : questionnaires, registre décennal

    Date

    1888-1960

    Cote

    EDEP028/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Statistique agricole : questionnaires, registre décennal
  20. Résultat n°20

    Extraits du registre des délibérations

    Date

    1829-1959

    Cote

    EDEP028/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Extraits du registre des délibérations