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84 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Affiche illustrée fonds bleu quinquina Bourin aux grand vins blancs de Touraine publicité Orcel-Marseille 157x120 (cette affiche comprend au verso la liste des personnes bénéficiant d'une carte d'alimentation-voir aussi H9)
Cote
EDEP029/S1 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Affiche illustrée fonds bleu quinquina Bourin aux grand...
Résultat n°2

Lieux-dits : plan.
Cote
EDEP029/G3 (Cote)
 Date- Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Lieux-dits : plan.
Résultat n°3

Etats de section.
Cote
EDEP029/G2 (Cote)
 Date- Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
état de section

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Etats de section.
Résultat n°4

Recensement des jeunes gens : tableau.
Cote
EDEP029/H1 (Cote)
 Date
1915-1969
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement des jeunes gens : tableau.
Résultat n°5

Ligne autobus Loches-Sainte-Maure, projet : correspondance.
Cote
EDEP029/O7 (Cote)
 Date- Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Ligne autobus Loches-Sainte-Maure, projet : correspondance.
Résultat n°6

1911-1965
Cote
EDEP029/K2 (Cote)
 Date
1911-1965
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Liste électorale.
  • 1911-1965
Résultat n°7

Conseil municipal
Cote
EDEP029/K8 (Cote)
 Date
1853-1965
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
  • Conseil municipal
Résultat n°8

Syndicat intercommunal d'assainissement des terres humides du plateau de Ste-Maure, aménagement du réseau, financement : devis, procès-verbal de réunion.
Cote
EDEP029/O9 (Cote)
 Date
1955-1965
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal de réunion

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Syndicat intercommunal d'assainissement des terres...
Résultat n°9

Référendum.
Cote
EDEP029/K3 (Cote)
 Date
1945-1962
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
  • Référendum.
Résultat n°10

Elections législatives.
Cote
EDEP029/K4 (Cote)
 Date
1876-1962
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
  • Elections législatives.
Résultat n°11

Avis de décès, extrait mortuaire (1864) : registre.
Cote
EDEP029/H4 (Cote)
 Date
1864-1961
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avis, registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Avis de décès, extrait mortuaire (1864) : registre.
Résultat n°12

1913-1960
Cote
EDEP029/D3 (Cote)
 Date
1913-1960
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • 1913-1960
Résultat n°13

Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Cote
EDEP029/K11 (Cote)
 Date
1946-1957
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Elections professionnelles : liste des électeurs.
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Résultat n°14

Sinistres, déclaration des pertes : liste, registre.
Cote
EDEP029/I2 (Cote)
 Date
1899-1956
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sinistres, déclaration des pertes : liste, registre.
Résultat n°15

Eglise, entretien, installation d'un repère géodésique (1955) ; presbytère, réaménagement : devis, croquis, procès-verbal de réception des travaux.
Cote
EDEP029/M1 (Cote)
 Date
1792-1955
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan, procès-verbal de réunion

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise, entretien, installation d'un repère géodésique...
Résultat n°16

Conseil général.
Cote
EDEP029/K7 (Cote)
 Date
1903-1955
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
  • Conseil général.
Résultat n°17

1916-1955
Cote
EDEP029/L3 (Cote)
 Date
1916-1955
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes de la commune.
  • 1916-1955
Résultat n°18

Installation du conseil municipal : procès-verbal.
Cote
EDEP029/K12 (Cote)
 Date
1874-1953
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Installation du conseil municipal : procès-verbal.
Résultat n°19

Epizooties, épidémie, laisser-passer : registre.
Cote
EDEP029/I7 (Cote)
 Date
1913-1952
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
passeport, registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Epizooties, épidémie, laisser-passer : registre.
Résultat n°20

Concessions au cimetière, attribution, enregistrement : arrêté individuel, registre.
Cote
EDEP029/N2 (Cote)
 Date
1877-1952
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle, registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Concessions au cimetière, attribution, enregistrement...