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84 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affiche illustrée fonds bleu quinquina Bourin aux grand vins blancs de Touraine publicité Orcel-Marseille 157x120 (cette affiche comprend au verso la liste des personnes bénéficiant d'une carte d'alimentation-voir aussi H9)

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP029/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Affiche illustrée fonds bleu quinquina Bourin aux grand...
  2. Résultat n°2

    Lieux-dits : plan.

    Cote

    EDEP029/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Lieux-dits : plan.
  3. Résultat n°3

    Etats de section.

    Cote

    EDEP029/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Etats de section.
  4. Résultat n°4

    Recensement des jeunes gens : tableau.

    Date

    1915-1969

    Cote

    EDEP029/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des jeunes gens : tableau.
  5. Résultat n°5

    Ligne autobus Loches-Sainte-Maure, projet : correspondance.

    Cote

    EDEP029/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ligne autobus Loches-Sainte-Maure, projet : correspondance.
  6. Résultat n°6

    1911-1965

    Date

    1911-1965

    Cote

    EDEP029/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Liste électorale.
    • 1911-1965
  7. Résultat n°7

    Conseil municipal

    Date

    1853-1965

    Cote

    EDEP029/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Conseil municipal
  8. Résultat n°8

    Syndicat intercommunal d'assainissement des terres humides du plateau de Ste-Maure, aménagement du réseau, financement : devis, procès-verbal de réunion.

    Date

    1955-1965

    Cote

    EDEP029/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Syndicat intercommunal d'assainissement des terres...
  9. Résultat n°9

    Référendum.

    Date

    1945-1962

    Cote

    EDEP029/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Référendum.
  10. Résultat n°10

    Elections législatives.

    Date

    1876-1962

    Cote

    EDEP029/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Elections législatives.
  11. Résultat n°11

    Avis de décès, extrait mortuaire (1864) : registre.

    Date

    1864-1961

    Cote

    EDEP029/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Avis de décès, extrait mortuaire (1864) : registre.
  12. Résultat n°12

    1913-1960

    Date

    1913-1960

    Cote

    EDEP029/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • 1913-1960
  13. Résultat n°13

    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Date

    1946-1957

    Cote

    EDEP029/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections professionnelles : liste des électeurs.
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux.
  14. Résultat n°14

    Sinistres, déclaration des pertes : liste, registre.

    Date

    1899-1956

    Cote

    EDEP029/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sinistres, déclaration des pertes : liste, registre.
  15. Résultat n°15

    Eglise, entretien, installation d'un repère géodésique (1955) ; presbytère, réaménagement : devis, croquis, procès-verbal de réception des travaux.

    Date

    1792-1955

    Cote

    EDEP029/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, entretien, installation d'un repère géodésique...
  16. Résultat n°16

    Conseil général.

    Date

    1903-1955

    Cote

    EDEP029/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Conseil général.
  17. Résultat n°17

    1916-1955

    Date

    1916-1955

    Cote

    EDEP029/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes de la commune.
    • 1916-1955
  18. Résultat n°18

    Installation du conseil municipal : procès-verbal.

    Date

    1874-1953

    Cote

    EDEP029/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Installation du conseil municipal : procès-verbal.
  19. Résultat n°19

    Epizooties, épidémie, laisser-passer : registre.

    Date

    1913-1952

    Cote

    EDEP029/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Epizooties, épidémie, laisser-passer : registre.
  20. Résultat n°20

    Concessions au cimetière, attribution, enregistrement : arrêté individuel, registre.

    Date

    1877-1952

    Cote

    EDEP029/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière, attribution, enregistrement...