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  • 1

    Affiche illustrée fonds bleu quinquina Bourin aux grand vins blancs de Touraine publicité Orcel-Marseille 157x120 (cette affiche comprend au verso la liste des personnes bénéficiant d'une carte d'alimentation-voir aussi H9)

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP029/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Affiche illustrée fonds bleu quinquina Bourin aux grand...
  • 2

    Lieux-dits : plan.

    Cote

    EDEP029/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Lieux-dits : plan.
  • 3

    Etats de section.

    Cote

    EDEP029/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Etats de section.
  • 4

    Ligne autobus Loches-Sainte-Maure, projet : correspondance.

    Cote

    EDEP029/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ligne autobus Loches-Sainte-Maure, projet : correspondance.
  • 5

    1750-1838

    Date

    1750-1838

    Cote

    EDEP029/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, délibération : registre.
    • 1750-1838
  • 6

    Me Guérin, notaire royal de Bossée : livre-journal (1785-1789) (contient des arrêtés du maire de 1837)

    Date

    1785-1837

    Cote

    EDEP029/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Me Guérin, notaire royal de Bossée : livre-journal...
  • 7

    1790-1793

    Date

    1790-1793

    Cote

    EDEP029/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • 1790-1793
  • 8

    1792-1859

    Date

    1792-1859

    Cote

    EDEP029/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes de la commune.
    • 1792-1859
  • 9

    Eglise, entretien, installation d'un repère géodésique (1955) ; presbytère, réaménagement : devis, croquis, procès-verbal de réception des travaux.

    Date

    1792-1955

    Cote

    EDEP029/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, entretien, installation d'un repère géodésique...
  • 10

    1793-an IX

    Date

    1793-an IX

    Cote

    EDEP029/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • 1793-an IX
  • 11

    Garde nationale, contrôle : relevé nominatif.

    Date

    an IV-1870

    Cote

    EDEP029/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, contrôle : relevé nominatif.
  • 12

    an XI-1838

    Date

    an XI-1838

    Cote

    EDEP029/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • an XI-1838
  • 13

    Fabrique, financement : budget.

    Date

    1805-1906

    Cote

    EDEP029/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, financement : budget.
  • 14

    Mandement général pour les contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : état général.

    Date

    1811-1841

    Cote

    EDEP029/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Mandement général pour les contributions foncière,...
  • 15

    Impôt extraordinaire, emprunt de 100 millions : taxes au centime de franc.

    Date

    1819

    Cote

    EDEP029/G23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôt extraordinaire, emprunt de 100 millions : taxes...
  • 16

    1819

    Date

    1819

    Cote

    EDEP029/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Mutations : livre.
    • 1819
  • 17

    1824

    Date

    1824

    Cote

    EDEP029/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Mutations : livre.
    • 1824
  • 18

    Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis figuratif.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP029/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis...
  • 19

    Répartiteurs, commissaires, classificateurs, nominateurs : procès-verbaux de nomination.

    Date

    1833-1882

    Cote

    EDEP029/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Répartiteurs, commissaires, classificateurs, nominateurs...
  • 20

    Propriétés foncières : matrice.

    Date

    1834-1908

    Cote

    EDEP029/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés foncières : matrice.
  • 21

    Jury : liste.

    Date

    1834-1871

    Cote

    EDEP029/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Jury : liste.
  • 22

    1834-1910

    Date

    1834-1910

    Cote

    EDEP029/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Liste électorale.
    • 1834-1910
  • 23

    Dénombrement de la population : liste.

    Date

    1836-1896

    Cote

    EDEP029/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Dénombrement de la population : liste.
  • 24

    Chemins vicinaux, classement, entretien, budget : devis, cahier des charges, état de classement, plan, dossier par chemin.

    Date

    1836-1933

    Cote

    EDEP029/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, classement, entretien, budget : devis,...
  • 25

    1839-1862

    Date

    1839-1862

    Cote

    EDEP029/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • 1839-1862
  • 26

    Chemins ruraux, classement, déclassement : tableau, procès-verbal.

    Date

    1839-1883

    Cote

    EDEP029/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, classement, déclassement : tableau,...
  • 27

    Adjudication de vente d'un terrain communal : procès-verbal.

    Date

    1845

    Cote

    EDEP029/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Adjudication de vente d'un terrain communal : procès-verbal.
  • 28

    Prestations pour chemins vicinaux : rôle

    Date

    1846-1905

    Cote

    EDEP029/G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Prestations pour chemins vicinaux : rôle
  • 29

    Cimetière, entretien, agrandissement : devis, plan, acte de donation.

    Date

    1851-1908

    Cote

    EDEP029/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cimetière, entretien, agrandissement : devis, plan,...
  • 30

    Conseil municipal

    Date

    1853-1965

    Cote

    EDEP029/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Conseil municipal
  • 31

    Recrutement et réserve, congé : autorisation.

    Date

    1854

    Cote

    EDEP029/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recrutement et réserve, congé : autorisation.
  • 32

    Contributions directes : rôle général.

    Date

    1855-1877

    Cote

    EDEP029/G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : rôle général.
  • 33

    Ecole, transformation : devis, procès-verbal de réception des travaux.

    Date

    1857-1883

    Cote

    EDEP029/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole, transformation : devis, procès-verbal de réception...
  • 34

    Mouvement de la population : état.

    Date

    1857-1896

    Cote

    EDEP029/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mouvement de la population : état.
  • 35

    Patente, déclaration : matrice.

    Date

    1857-1883

    Cote

    EDEP029/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Patente, déclaration : matrice.
  • 36

    Chemins ruraux, alignement, reconnaissance, aliénation : rapport de l'agent voyer, arrêté municipal, affiche, adjudication, croquis.

    Date

    1857-1940

    Cote

    EDEP029/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, alignement, reconnaissance, aliénation...
  • 37

    1858-1906

    Date

    1858-1906

    Cote

    EDEP029/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, délibération : registre.
    • 1858-1906
  • 38

    Passeport.

    Date

    1859

    Cote

    EDEP029/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Passeport.
  • 39

    1860-1915

    Date

    1860-1915

    Cote

    EDEP029/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes de la commune.
    • 1860-1915
  • 40

    Secours viager : état nominatif des anciens militaires de l'Empire.

    Date

    1860

    Cote

    EDEP029/H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Secours viager : état nominatif des anciens militaires...
  • 41

    1862-1890

    Date

    1862-1890

    Cote

    EDEP029/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • 1862-1890
  • 42

    Dispense, demande : correspondance.

    Date

    1862

    Cote

    EDEP029/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Dispense, demande : correspondance.
  • 43

    Personnel, nomination : délibération, arrêté individuel.

    Date

    1862-1949

    Cote

    EDEP029/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Personnel, nomination : délibération, arrêté individuel.
  • 44

    Avis de décès, extrait mortuaire (1864) : registre.

    Date

    1864-1961

    Cote

    EDEP029/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Avis de décès, extrait mortuaire (1864) : registre.
  • 45

    Billards, déclaration, taxe : registre.

    Date

    1872-1916

    Cote

    EDEP029/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Billards, déclaration, taxe : registre.
  • 46

    Classement des routes et des chemins : tableau.

    Date

    1874

    Cote

    EDEP029/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Classement des routes et des chemins : tableau.
  • 47

    Installation du conseil municipal : procès-verbal.

    Date

    1874-1953

    Cote

    EDEP029/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Installation du conseil municipal : procès-verbal.
  • 48

    Rétribution scolaire : rôle

    Date

    1876-1877

    Cote

    EDEP029/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rétribution scolaire : rôle
  • 49

    RD 9 : plan d'alignement.

    Date

    1876

    Cote

    EDEP029/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • RD 9 : plan d'alignement.
  • 50

    Chiens, déclaration : rôle

    Date

    1876-1938

    Cote

    EDEP029/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Chiens, déclaration : rôle
  • 51

    Elections législatives.

    Date

    1876-1962

    Cote

    EDEP029/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Elections législatives.
  • 52

    Elections sénatoriales

    Date

    1876-1934

    Cote

    EDEP029/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Elections sénatoriales
  • 53

    Concessions au cimetière, attribution, enregistrement : arrêté individuel, registre.

    Date

    1877-1952

    Cote

    EDEP029/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière, attribution, enregistrement...
  • 54

    Cantonnement des troupes : état.

    Date

    1878-1882

    Cote

    EDEP029/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Cantonnement des troupes : état.
  • 55

    1911-1936

    Cote

    EDEP029/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés bâties : matrices.
    • 1911-1936
  • 56

    1882-1910

    Cote

    EDEP029/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés bâties : matrices.
    • 1882-1910
  • 57

    Chambre de Commerce.

    Date

    1890-1907

    Cote

    EDEP029/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections professionnelles : liste des électeurs.
    • Chambre de Commerce.
  • 58

    1891-1912

    Date

    1891-1912

    Cote

    EDEP029/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • 1891-1912
  • 59

    Chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles, recensement : liste, état.

    Date

    1899-1933

    Cote

    EDEP029/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles,...
  • 60

    Sinistres, déclaration des pertes : liste, registre.

    Date

    1899-1956

    Cote

    EDEP029/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sinistres, déclaration des pertes : liste, registre.
  • 61

    Conseil général.

    Date

    1903-1955

    Cote

    EDEP029/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Conseil général.
  • 62

    1909-1914

    Date

    1909-1914

    Cote

    EDEP029/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés non bâties.
    • 1909-1914
  • 63

    Hôtels et maisons garnis, logeurs et aubergistes, déclarations : registre.

    Date

    1910-1941

    Cote

    EDEP029/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hôtels et maisons garnis, logeurs et aubergistes, déclarations...
  • 64

    1911-1965

    Date

    1911-1965

    Cote

    EDEP029/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Liste électorale.
    • 1911-1965
  • 65

    1913-1960

    Date

    1913-1960

    Cote

    EDEP029/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • 1913-1960
  • 66

    Conseil d'arrondissement.

    Date

    1913-1937

    Cote

    EDEP029/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Conseil d'arrondissement.
  • 67

    Garde-chasse, déclaration : registre.

    Date

    1913-1930

    Cote

    EDEP029/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Garde-chasse, déclaration : registre.
  • 68

    Epizooties, épidémie, laisser-passer : registre.

    Date

    1913-1952

    Cote

    EDEP029/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Epizooties, épidémie, laisser-passer : registre.
  • 69

    Bureau de poste, concessions de distribution sur la commune : correspondance.

    Date

    1913

    Cote

    EDEP029/G24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Bureau de poste, concessions de distribution sur la...
  • 70

    Maladies, déclaration : registre.

    Date

    1914-1931

    Cote

    EDEP029/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Maladies, déclaration : registre.
  • 71

    Réseau téléphonique, installation : correspondance.

    Date

    1914

    Cote

    EDEP029/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseau téléphonique, installation : correspondance.
  • 72

    1915-1934

    Date

    1915-1934

    Cote

    EDEP029/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés non bâties.
    • 1915-1934
  • 73

    Recensement des jeunes gens : tableau.

    Date

    1915-1969

    Cote

    EDEP029/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des jeunes gens : tableau.
  • 74

    Guerre 1914-1918, cantonnement, militaires décédés : liste, expédition de décès.

    Date

    1916-1918

    Cote

    EDEP029/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1914-1918, cantonnement, militaires décédés...
  • 75

    1916-1955

    Date

    1916-1955

    Cote

    EDEP029/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes de la commune.
    • 1916-1955
  • 76

    Dégrèvements d'impôts : registre.

    Date

    1919-1945

    Cote

    EDEP029/G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Dégrèvements d'impôts : registre.
  • 77

    Chambre des métiers.

    Date

    1932-1937

    Cote

    EDEP029/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections professionnelles : liste des électeurs.
    • Chambre des métiers.
  • 78

    Electrification, réseau, financement, sondage : correspondance, questionnaire.

    Date

    1933-1936

    Cote

    EDEP029/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Electrification, réseau, financement, sondage : correspondance,...
  • 79

    Cadastre rénové : tableau d'assemblage.

    Date

    1937

    Cote

    EDEP029/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre rénové : tableau d'assemblage.
  • 80

    Véhicules automobiles, déclaration : registre.

    Date

    1940-1946

    Cote

    EDEP029/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Véhicules automobiles, déclaration : registre.