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84 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affiche illustrée fonds bleu quinquina Bourin aux grand vins blancs de Touraine publicité Orcel-Marseille 157x120 (cette affiche comprend au verso la liste des personnes bénéficiant d'une carte d'alimentation-voir aussi H9)

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP029/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Affiche illustrée fonds bleu quinquina Bourin aux grand...
  2. Résultat n°2

    Lieux-dits : plan.

    Cote

    EDEP029/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Lieux-dits : plan.
  3. Résultat n°3

    Etats de section.

    Cote

    EDEP029/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Etats de section.
  4. Résultat n°4

    Ligne autobus Loches-Sainte-Maure, projet : correspondance.

    Cote

    EDEP029/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ligne autobus Loches-Sainte-Maure, projet : correspondance.
  5. Résultat n°5

    1750-1838

    Date

    1750-1838

    Cote

    EDEP029/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, délibération : registre.
    • 1750-1838
  6. Résultat n°6

    Me Guérin, notaire royal de Bossée : livre-journal (1785-1789) (contient des arrêtés du maire de 1837)

    Date

    1785-1837

    Cote

    EDEP029/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Me Guérin, notaire royal de Bossée : livre-journal...
  7. Résultat n°7

    1790-1793

    Date

    1790-1793

    Cote

    EDEP029/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • 1790-1793
  8. Résultat n°8

    1792-1859

    Date

    1792-1859

    Cote

    EDEP029/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes de la commune.
    • 1792-1859
  9. Résultat n°9

    Eglise, entretien, installation d'un repère géodésique (1955) ; presbytère, réaménagement : devis, croquis, procès-verbal de réception des travaux.

    Date

    1792-1955

    Cote

    EDEP029/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, entretien, installation d'un repère géodésique...
  10. Résultat n°10

    1793-an IX

    Date

    1793-an IX

    Cote

    EDEP029/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • 1793-an IX
  11. Résultat n°11

    Garde nationale, contrôle : relevé nominatif.

    Date

    an IV-1870

    Cote

    EDEP029/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, contrôle : relevé nominatif.
  12. Résultat n°12

    an XI-1838

    Date

    an XI-1838

    Cote

    EDEP029/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • an XI-1838
  13. Résultat n°13

    Fabrique, financement : budget.

    Date

    1805-1906

    Cote

    EDEP029/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, financement : budget.
  14. Résultat n°14

    Mandement général pour les contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : état général.

    Date

    1811-1841

    Cote

    EDEP029/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Mandement général pour les contributions foncière,...
  15. Résultat n°15

    Impôt extraordinaire, emprunt de 100 millions : taxes au centime de franc.

    Date

    1819

    Cote

    EDEP029/G23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôt extraordinaire, emprunt de 100 millions : taxes...
  16. Résultat n°16

    1819

    Date

    1819

    Cote

    EDEP029/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Mutations : livre.
    • 1819
  17. Résultat n°17

    1824

    Date

    1824

    Cote

    EDEP029/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Mutations : livre.
    • 1824
  18. Résultat n°18

    Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis figuratif.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP029/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis...
  19. Résultat n°19

    Répartiteurs, commissaires, classificateurs, nominateurs : procès-verbaux de nomination.

    Date

    1833-1882

    Cote

    EDEP029/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Répartiteurs, commissaires, classificateurs, nominateurs...
  20. Résultat n°20

    Propriétés foncières : matrice.

    Date

    1834-1908

    Cote

    EDEP029/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés foncières : matrice.
  21. Résultat n°21

    Jury : liste.

    Date

    1834-1871

    Cote

    EDEP029/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Jury : liste.
  22. Résultat n°22

    1834-1910

    Date

    1834-1910

    Cote

    EDEP029/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Liste électorale.
    • 1834-1910
  23. Résultat n°23

    Dénombrement de la population : liste.

    Date

    1836-1896

    Cote

    EDEP029/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Dénombrement de la population : liste.
  24. Résultat n°24

    Chemins vicinaux, classement, entretien, budget : devis, cahier des charges, état de classement, plan, dossier par chemin.

    Date

    1836-1933

    Cote

    EDEP029/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, classement, entretien, budget : devis,...
  25. Résultat n°25

    1839-1862

    Date

    1839-1862

    Cote

    EDEP029/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • 1839-1862
  26. Résultat n°26

    Chemins ruraux, classement, déclassement : tableau, procès-verbal.

    Date

    1839-1883

    Cote

    EDEP029/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, classement, déclassement : tableau,...
  27. Résultat n°27

    Adjudication de vente d'un terrain communal : procès-verbal.

    Date

    1845

    Cote

    EDEP029/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Adjudication de vente d'un terrain communal : procès-verbal.
  28. Résultat n°28

    Prestations pour chemins vicinaux : rôle

    Date

    1846-1905

    Cote

    EDEP029/G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Prestations pour chemins vicinaux : rôle
  29. Résultat n°29

    Cimetière, entretien, agrandissement : devis, plan, acte de donation.

    Date

    1851-1908

    Cote

    EDEP029/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cimetière, entretien, agrandissement : devis, plan,...
  30. Résultat n°30

    Conseil municipal

    Date

    1853-1965

    Cote

    EDEP029/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Conseil municipal
  31. Résultat n°31

    Recrutement et réserve, congé : autorisation.

    Date

    1854

    Cote

    EDEP029/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recrutement et réserve, congé : autorisation.
  32. Résultat n°32

    Contributions directes : rôle général.

    Date

    1855-1877

    Cote

    EDEP029/G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : rôle général.
  33. Résultat n°33

    Ecole, transformation : devis, procès-verbal de réception des travaux.

    Date

    1857-1883

    Cote

    EDEP029/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole, transformation : devis, procès-verbal de réception...
  34. Résultat n°34

    Mouvement de la population : état.

    Date

    1857-1896

    Cote

    EDEP029/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mouvement de la population : état.
  35. Résultat n°35

    Patente, déclaration : matrice.

    Date

    1857-1883

    Cote

    EDEP029/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Patente, déclaration : matrice.
  36. Résultat n°36

    Chemins ruraux, alignement, reconnaissance, aliénation : rapport de l'agent voyer, arrêté municipal, affiche, adjudication, croquis.

    Date

    1857-1940

    Cote

    EDEP029/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, alignement, reconnaissance, aliénation...
  37. Résultat n°37

    1858-1906

    Date

    1858-1906

    Cote

    EDEP029/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, délibération : registre.
    • 1858-1906
  38. Résultat n°38

    Passeport.

    Date

    1859

    Cote

    EDEP029/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Passeport.
  39. Résultat n°39

    1860-1915

    Date

    1860-1915

    Cote

    EDEP029/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes de la commune.
    • 1860-1915
  40. Résultat n°40

    Secours viager : état nominatif des anciens militaires de l'Empire.

    Date

    1860

    Cote

    EDEP029/H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Secours viager : état nominatif des anciens militaires...