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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP029/D1 (Cote)
Date
1862-1890
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • 1862-1890
Résultat n°2
Cote
EDEP029/H7 (Cote)
Date
an IV-1870
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale, contrôle : relevé nominatif.
Résultat n°3
Cote
EDEP029/H9 (Cote)
Date
1941-1945
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre 1939-1945, cartes d'alimentation, distribution...
Résultat n°4
Cote
EDEP029/G8 (Cote)
Date- Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Propriétés bâties : matrices.
  • 1911-1936
Résultat n°5
Cote
EDEP029/G10 (Cote)
Date
1915-1934
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Propriétés non bâties.
  • 1915-1934
Résultat n°6
Cote
EDEP029/M3 (Cote)
Date
1857-1883
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, procès-verbal de réunion
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole, transformation : devis, procès-verbal de réception...
Résultat n°7
Cote
EDEP029/K2 (Cote)
Date
1911-1965
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Liste électorale.
  • 1911-1965
Résultat n°8
Cote
EDEP029/F1 (Cote)
Date
1857-1896
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Mouvement de la population : état.
Résultat n°9
Cote
EDEP029/L1 (Cote)
Date
1792-1859
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
budget, compte administratif
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes de la commune.
  • 1792-1859
Résultat n°10
Cote
EDEP029/D7 (Cote)
Date
1839-1862
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • 1839-1862
Résultat n°11
Cote
EDEP029/P2 (Cote)
Date
1858-1906
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique, délibération : registre.
  • 1858-1906
Résultat n°12
Cote
EDEP029/G13 (Cote)
Date
1857-1883
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Patente, déclaration : matrice.
Résultat n°13
Cote
EDEP029/S1 (Cote)
Date
sans date
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Affiche illustrée fonds bleu quinquina Bourin aux grand...
Résultat n°14
Cote
EDEP029/G7 (Cote)
Date- Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Propriétés bâties : matrices.
  • 1882-1910
Résultat n°15
Cote
EDEP029/G20 (Cote)
Date
1876-1877
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rétribution scolaire : rôle
Résultat n°16
Cote
EDEP029/G1 (Cote)
Date
1830
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis...
Résultat n°17
Cote
EDEP029/D3 (Cote)
Date
1913-1960
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • 1913-1960
Résultat n°18
Cote
EDEP029/G5 (Cote)
Date
1824
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Mutations : livre.
  • 1824
Résultat n°19
Cote
EDEP029/K3 (Cote)
Date
1945-1962
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
  • Référendum.
Résultat n°20
Cote
EDEP029/O2 (Cote)
Date
1876
Lieu
Route départementale 9 (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan d'alignement
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • RD 9 : plan d'alignement.
Résultat n°21
Cote
EDEP029/H3 (Cote)
Date
1862
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Dispense, demande : correspondance.
Résultat n°22
Cote
EDEP029/O8 (Cote)
Date
1933-1936
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, questionnaire d'enquête
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Electrification, réseau, financement, sondage : correspondance,...
Résultat n°23
Cote
EDEP029/G11 (Cote)
Date
1937
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre rénové : tableau d'assemblage.
Résultat n°24
Cote
EDEP029/I1 (Cote)
Date
1910-1941
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hôtels et maisons garnis, logeurs et aubergistes, déclarations...
Résultat n°25
Cote
EDEP029/K6 (Cote)
Date
1913-1937
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
  • Conseil d'arrondissement.
Résultat n°26
Cote
EDEP029/D6 (Cote)
Date
an XI-1838
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • an XI-1838
Résultat n°27
Cote
EDEP029/H8 (Cote)
Date
1916-1918
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, notice individuelle
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre 1914-1918, cantonnement, militaires décédés...
Résultat n°28
Cote
EDEP029/O1 (Cote)
Date
1874
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
statistique
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Classement des routes et des chemins : tableau.
Résultat n°29
Cote
EDEP029/G14 (Cote)
Date
1940-1946
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Véhicules automobiles, déclaration : registre.
Résultat n°30
Cote
EDEP029/K8 (Cote)
Date
1853-1965
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
  • Conseil municipal
Résultat n°31
Cote
EDEP029/G3 (Cote)
Date- Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Lieux-dits : plan.
Résultat n°32
Cote
EDEP029/O4 (Cote)
Date
1839-1883
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
statistique, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, classement, déclassement : tableau,...
Résultat n°33
Cote
EDEP029/G2 (Cote)
Date- Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
état de section
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Etats de section.
Résultat n°34
Cote
EDEP029/G6 (Cote)
Date
1834-1908
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Propriétés foncières : matrice.
Résultat n°35
Cote
EDEP029/D2 (Cote)
Date
1891-1912
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • 1891-1912
Résultat n°36
Cote
EDEP029/L2 (Cote)
Date
1860-1915
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
budget, compte administratif
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes de la commune.
  • 1860-1915
Résultat n°37
Cote
EDEP029/G22 (Cote)
Date
1811-1841
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Mandement général pour les contributions foncière,...
Résultat n°38
Cote
EDEP029/G19 (Cote)
Date
1846-1905
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Prestations pour chemins vicinaux : rôle
Résultat n°39
Cote
EDEP029/G23 (Cote)
Date
1819
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Impôt extraordinaire, emprunt de 100 millions : taxes...
Résultat n°40
Cote
EDEP029/G17 (Cote)
Date
1876-1938
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Chiens, déclaration : rôle
Résultat n°41
Cote
EDEP029/K11 (Cote)
Date
1946-1957
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Elections professionnelles : liste des électeurs.
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Résultat n°42
Cote
EDEP029/O5 (Cote)
Date
1857-1940
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport, arrêté du maire, affiche, plan
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, alignement, reconnaissance, aliénation...
Résultat n°43
Cote
EDEP029/H6 (Cote)
Date
1899-1933
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles,...
Résultat n°44
Cote
EDEP029/F2 (Cote)
Date
1836-1896
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Dénombrement de la population : liste.
Résultat n°45
Cote
EDEP029/I4 (Cote)
Date
1834-1871
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Jury : liste.
Résultat n°46
Cote
EDEP029/G12 (Cote)
Date
1833-1882
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Répartiteurs, commissaires, classificateurs, nominateurs...
Résultat n°47
Cote
EDEP029/I6 (Cote)
Date
1914-1931
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Maladies, déclaration : registre.
Résultat n°48
Cote
EDEP029/M1 (Cote)
Date
1792-1955
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, plan, procès-verbal de réunion
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise, entretien, installation d'un repère géodésique...
Résultat n°49
Cote
EDEP029/O9 (Cote)
Date
1955-1965
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, procès-verbal de réunion
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Syndicat intercommunal d'assainissement des terres...
Résultat n°50
Cote
EDEP029/K7 (Cote)
Date
1903-1955
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
  • Conseil général.
Résultat n°51
Cote
EDEP029/H2 (Cote)
Date
1854
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recrutement et réserve, congé : autorisation.
Résultat n°52
Cote
EDEP029/G16 (Cote)
Date
1913-1930
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Garde-chasse, déclaration : registre.
Résultat n°53
Cote
EDEP029/K4 (Cote)
Date
1876-1962
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
  • Elections législatives.
Résultat n°54
Cote
EDEP029/I7 (Cote)
Date
1913-1952
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
passeport, registre
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Epizooties, épidémie, laisser-passer : registre.
Résultat n°55
Cote
EDEP029/H1 (Cote)
Date
1915-1969
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement des jeunes gens : tableau.
Résultat n°56
Cote
EDEP029/I5 (Cote)
Date
1785-1837
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
livre comptable, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Me Guérin, notaire royal de Bossée : livre-journal...
Résultat n°57
Cote
EDEP029/G9 (Cote)
Date
1909-1914
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Propriétés non bâties.
  • 1909-1914
Résultat n°58
Cote
EDEP029/H10 (Cote)
Date
1860
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Secours viager : état nominatif des anciens militaires...
Résultat n°59
Cote
EDEP029/M2 (Cote)
Date
1851-1908
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, plan, acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Cimetière, entretien, agrandissement : devis, plan,...
Résultat n°60
Cote
EDEP029/L3 (Cote)
Date
1916-1955
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
budget, compte administratif
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes de la commune.
  • 1916-1955
Résultat n°61
Cote
EDEP029/K5 (Cote)
Date
1876-1934
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
  • Elections sénatoriales
Résultat n°62
Cote
EDEP029/N2 (Cote)
Date
1877-1952
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
notice individuelle, registre
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Concessions au cimetière, attribution, enregistrement...
Résultat n°63
Cote
EDEP029/K10 (Cote)
Date
1890-1907
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Elections professionnelles : liste des électeurs.
  • Chambre de Commerce.
Résultat n°64
Cote
EDEP029/H5 (Cote)
Date
1878-1882
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Cantonnement des troupes : état.
Résultat n°65
Cote
EDEP029/I2 (Cote)
Date
1899-1956
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste, registre
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sinistres, déclaration des pertes : liste, registre.
Résultat n°66
Cote
EDEP029/K9 (Cote)
Date
1932-1937
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Elections professionnelles : liste des électeurs.
  • Chambre des métiers.
Résultat n°67
Cote
EDEP029/K1 (Cote)
Date
1834-1910
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Liste électorale.
  • 1834-1910
Résultat n°68
Cote
EDEP029/O7 (Cote)
Date- Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Ligne autobus Loches-Sainte-Maure, projet : correspondance.
Résultat n°69
Cote
EDEP029/G18 (Cote)
Date
1855-1877
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes : rôle général.
Résultat n°70
Cote
EDEP029/G21 (Cote)
Date
1919-1945
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Dégrèvements d'impôts : registre.
Résultat n°71
Cote
EDEP029/K13 (Cote)
Date
1862-1949
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, notice individuelle
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Personnel, nomination : délibération, arrêté individuel.
Résultat n°72
Cote
EDEP029/G24 (Cote)
Date
1913
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Bureau de poste, concessions de distribution sur la...
Résultat n°73
Cote
EDEP029/P1 (Cote)
Date
1750-1838
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique, délibération : registre.
  • 1750-1838
Résultat n°74
Cote
EDEP029/D5 (Cote)
Date
1793-an IX
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • 1793-an IX
Résultat n°75
Cote
EDEP029/O3 (Cote)
Date
1836-1933
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
budget, pièce comptable, cahier des charges, plan
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, classement, entretien, budget : devis,...
Résultat n°76
Cote
EDEP029/D4 (Cote)
Date
1790-1793
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • 1790-1793
Résultat n°77
Cote
EDEP029/G4 (Cote)
Date
1819
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Mutations : livre.
  • 1819
Résultat n°78
Cote
EDEP029/P3 (Cote)
Date
1805-1906
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
budget
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique, financement : budget.
Résultat n°79
Cote
EDEP029/O6 (Cote)
Date
1914
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Réseau téléphonique, installation : correspondance.
Résultat n°80
Cote
EDEP029/H4 (Cote)
Date
1864-1961
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
avis, registre
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Avis de décès, extrait mortuaire (1864) : registre.