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84 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1862-1890
Cote
EDEP029/D1 (Cote)
 Date
1862-1890
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • 1862-1890
Résultat n°2

Garde nationale, contrôle : relevé nominatif.
Cote
EDEP029/H7 (Cote)
 Date
an IV-1870
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale, contrôle : relevé nominatif.
Résultat n°3

Guerre 1939-1945, cartes d'alimentation, distribution : liste (voir aussi S1) (1941), personnes arrêtées (STO, résistance) : liste.
Cote
EDEP029/H9 (Cote)
 Date
1941-1945
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre 1939-1945, cartes d'alimentation, distribution...
Résultat n°4

1911-1936
Cote
EDEP029/G8 (Cote)
 Date- Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Propriétés bâties : matrices.
  • 1911-1936
Résultat n°5

1915-1934
Cote
EDEP029/G10 (Cote)
 Date
1915-1934
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Propriétés non bâties.
  • 1915-1934
Résultat n°6

Ecole, transformation : devis, procès-verbal de réception des travaux.
Cote
EDEP029/M3 (Cote)
 Date
1857-1883
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal de réunion

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole, transformation : devis, procès-verbal de réception...
Résultat n°7

1911-1965
Cote
EDEP029/K2 (Cote)
 Date
1911-1965
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Liste électorale.
  • 1911-1965
Résultat n°8

Mouvement de la population : état.
Cote
EDEP029/F1 (Cote)
 Date
1857-1896
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Mouvement de la population : état.
Résultat n°9

1792-1859
Cote
EDEP029/L1 (Cote)
 Date
1792-1859
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes de la commune.
  • 1792-1859
Résultat n°10

1839-1862
Cote
EDEP029/D7 (Cote)
 Date
1839-1862
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • 1839-1862
Résultat n°11

1858-1906
Cote
EDEP029/P2 (Cote)
 Date
1858-1906
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique, délibération : registre.
  • 1858-1906
Résultat n°12

Patente, déclaration : matrice.
Cote
EDEP029/G13 (Cote)
 Date
1857-1883
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Patente, déclaration : matrice.
Résultat n°13

Affiche illustrée fonds bleu quinquina Bourin aux grand vins blancs de Touraine publicité Orcel-Marseille 157x120 (cette affiche comprend au verso la liste des personnes bénéficiant d'une carte d'alimentation-voir aussi H9)
Cote
EDEP029/S1 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Affiche illustrée fonds bleu quinquina Bourin aux grand...
Résultat n°14

1882-1910
Cote
EDEP029/G7 (Cote)
 Date- Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Propriétés bâties : matrices.
  • 1882-1910
Résultat n°15

Rétribution scolaire : rôle
Cote
EDEP029/G20 (Cote)
 Date
1876-1877
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rétribution scolaire : rôle
Résultat n°16

Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis figuratif.
Cote
EDEP029/G1 (Cote)
 Date
1830
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis...
Résultat n°17

1913-1960
Cote
EDEP029/D3 (Cote)
 Date
1913-1960
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • 1913-1960
Résultat n°18

1824
Cote
EDEP029/G5 (Cote)
 Date
1824
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Mutations : livre.
  • 1824
Résultat n°19

Référendum.
Cote
EDEP029/K3 (Cote)
 Date
1945-1962
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
  • Référendum.
Résultat n°20

RD 9 : plan d'alignement.
Cote
EDEP029/O2 (Cote)
 Date
1876
 Lieu
Route départementale 9 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'alignement

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • RD 9 : plan d'alignement.
Résultat n°21

Dispense, demande : correspondance.
Cote
EDEP029/H3 (Cote)
 Date
1862
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Dispense, demande : correspondance.
Résultat n°22

Electrification, réseau, financement, sondage : correspondance, questionnaire.
Cote
EDEP029/O8 (Cote)
 Date
1933-1936
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, questionnaire d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Electrification, réseau, financement, sondage : correspondance,...
Résultat n°23

Cadastre rénové : tableau d'assemblage.
Cote
EDEP029/G11 (Cote)
 Date
1937
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre rénové : tableau d'assemblage.
Résultat n°24

Hôtels et maisons garnis, logeurs et aubergistes, déclarations : registre.
Cote
EDEP029/I1 (Cote)
 Date
1910-1941
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hôtels et maisons garnis, logeurs et aubergistes, déclarations...
Résultat n°25

Conseil d'arrondissement.
Cote
EDEP029/K6 (Cote)
 Date
1913-1937
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
  • Conseil d'arrondissement.
Résultat n°26

an XI-1838
Cote
EDEP029/D6 (Cote)
 Date
an XI-1838
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • an XI-1838
Résultat n°27

Guerre 1914-1918, cantonnement, militaires décédés : liste, expédition de décès.
Cote
EDEP029/H8 (Cote)
 Date
1916-1918
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre 1914-1918, cantonnement, militaires décédés...
Résultat n°28

Classement des routes et des chemins : tableau.
Cote
EDEP029/O1 (Cote)
 Date
1874
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Classement des routes et des chemins : tableau.
Résultat n°29

Véhicules automobiles, déclaration : registre.
Cote
EDEP029/G14 (Cote)
 Date
1940-1946
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Véhicules automobiles, déclaration : registre.
Résultat n°30

Conseil municipal
Cote
EDEP029/K8 (Cote)
 Date
1853-1965
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
  • Conseil municipal
Résultat n°31

Lieux-dits : plan.
Cote
EDEP029/G3 (Cote)
 Date- Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Lieux-dits : plan.
Résultat n°32

Chemins ruraux, classement, déclassement : tableau, procès-verbal.
Cote
EDEP029/O4 (Cote)
 Date
1839-1883
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, classement, déclassement : tableau,...
Résultat n°33

Etats de section.
Cote
EDEP029/G2 (Cote)
 Date- Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
état de section

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Etats de section.
Résultat n°34

Propriétés foncières : matrice.
Cote
EDEP029/G6 (Cote)
 Date
1834-1908
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Propriétés foncières : matrice.
Résultat n°35

1891-1912
Cote
EDEP029/D2 (Cote)
 Date
1891-1912
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • 1891-1912
Résultat n°36

1860-1915
Cote
EDEP029/L2 (Cote)
 Date
1860-1915
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes de la commune.
  • 1860-1915
Résultat n°37

Mandement général pour les contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : état général.
Cote
EDEP029/G22 (Cote)
 Date
1811-1841
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Mandement général pour les contributions foncière,...
Résultat n°38

Prestations pour chemins vicinaux : rôle
Cote
EDEP029/G19 (Cote)
 Date
1846-1905
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Prestations pour chemins vicinaux : rôle
Résultat n°39

Impôt extraordinaire, emprunt de 100 millions : taxes au centime de franc.
Cote
EDEP029/G23 (Cote)
 Date
1819
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Impôt extraordinaire, emprunt de 100 millions : taxes...
Résultat n°40

Chiens, déclaration : rôle
Cote
EDEP029/G17 (Cote)
 Date
1876-1938
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Chiens, déclaration : rôle