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  • 1

    1862-1890

    Date

    1862-1890

    Cote

    EDEP029/D1 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • 1862-1890
  • 2

    Garde nationale, contrôle : relevé nominatif.

    Date

    an IV-1870

    Cote

    EDEP029/H7 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, contrôle : relevé nominatif.
  • 3

    Guerre 1939-1945, cartes d'alimentation, distribution : liste (voir aussi S1) (1941), personnes arrêtées (STO, résistance) : liste.

    Date

    1941-1945

    Cote

    EDEP029/H9 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945, cartes d'alimentation, distribution...
  • 4

    1911-1936

    Cote

    EDEP029/G8 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés bâties : matrices.
    • 1911-1936
  • 5

    1915-1934

    Date

    1915-1934

    Cote

    EDEP029/G10 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés non bâties.
    • 1915-1934
  • 6

    Ecole, transformation : devis, procès-verbal de réception des travaux.

    Date

    1857-1883

    Cote

    EDEP029/M3 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole, transformation : devis, procès-verbal de réception...
  • 7

    1911-1965

    Date

    1911-1965

    Cote

    EDEP029/K2 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série K : élections. Personnel.
    • Liste électorale.
    • 1911-1965
  • 8

    Mouvement de la population : état.

    Date

    1857-1896

    Cote

    EDEP029/F1 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mouvement de la population : état.
  • 9

    1792-1859

    Date

    1792-1859

    Cote

    EDEP029/L1 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes de la commune.
    • 1792-1859
  • 10

    1839-1862

    Date

    1839-1862

    Cote

    EDEP029/D7 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • 1839-1862
  • 11

    1858-1906

    Date

    1858-1906

    Cote

    EDEP029/P2 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, délibération : registre.
    • 1858-1906
  • 12

    Patente, déclaration : matrice.

    Date

    1857-1883

    Cote

    EDEP029/G13 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Patente, déclaration : matrice.
  • 13

    Affiche illustrée fonds bleu quinquina Bourin aux grand vins blancs de Touraine publicité Orcel-Marseille 157x120 (cette affiche comprend au verso la liste des personnes bénéficiant d'une carte d'alimentation-voir aussi H9)

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP029/S1 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Affiche illustrée fonds bleu quinquina Bourin aux grand...
  • 14

    1882-1910

    Cote

    EDEP029/G7 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés bâties : matrices.
    • 1882-1910
  • 15

    Rétribution scolaire : rôle

    Date

    1876-1877

    Cote

    EDEP029/G20 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rétribution scolaire : rôle
  • 16

    Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis figuratif.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP029/G1 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis...
  • 17

    1913-1960

    Date

    1913-1960

    Cote

    EDEP029/D3 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • 1913-1960
  • 18

    1824

    Date

    1824

    Cote

    EDEP029/G5 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Mutations : livre.
    • 1824
  • 19

    Référendum.

    Date

    1945-1962

    Cote

    EDEP029/K3 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Référendum.
  • 20

    Route départementale n° 9 : plan d'alignement.

    Date

    1876

    Cote

    EDEP029/O2 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Route départementale n° 9 : plan d'alignement.
  • 21

    Dispense, demande : correspondance.

    Date

    1862

    Cote

    EDEP029/H3 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série H : Affaires militaires.
    • Dispense, demande : correspondance.
  • 22

    Electrification, réseau, financement, sondage : correspondance, questionnaire.

    Date

    1933-1936

    Cote

    EDEP029/O8 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Electrification, réseau, financement, sondage : correspondance,...
  • 23

    Cadastre rénové : tableau d'assemblage.

    Date

    1937

    Cote

    EDEP029/G11 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre rénové : tableau d'assemblage.
  • 24

    Hôtels et maisons garnis, logeurs et aubergistes, déclarations : registre.

    Date

    1910-1941

    Cote

    EDEP029/I1 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hôtels et maisons garnis, logeurs et aubergistes, déclarations...
  • 25

    Conseil d'arrondissement.

    Date

    1913-1937

    Cote

    EDEP029/K6 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Conseil d'arrondissement.
  • 26

    an XI-1838

    Date

    an XI-1838

    Cote

    EDEP029/D6 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • an XI-1838
  • 27

    Guerre 1914-1918, cantonnement, militaires décédés : liste, expédition de décès.

    Date

    1916-1918

    Cote

    EDEP029/H8 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1914-1918, cantonnement, militaires décédés...
  • 28

    Classement des routes et des chemins : tableau.

    Date

    1874

    Cote

    EDEP029/O1 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Classement des routes et des chemins : tableau.
  • 29

    Véhicules automobiles, déclaration : registre.

    Date

    1940-1946

    Cote

    EDEP029/G14 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Véhicules automobiles, déclaration : registre.
  • 30

    Conseil municipal

    Date

    1853-1965

    Cote

    EDEP029/K8 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Conseil municipal
  • 31

    Lieux-dits : plan.

    Cote

    EDEP029/G3 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Lieux-dits : plan.
  • 32

    Chemins ruraux, classement, déclassement : tableau, procès-verbal.

    Date

    1839-1883

    Cote

    EDEP029/O4 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, classement, déclassement : tableau,...
  • 33

    Etats de section.

    Cote

    EDEP029/G2 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Etats de section.
  • 34

    Propriétés foncières : matrice.

    Date

    1834-1908

    Cote

    EDEP029/G6 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés foncières : matrice.
  • 35

    1891-1912

    Date

    1891-1912

    Cote

    EDEP029/D2 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • 1891-1912
  • 36

    1860-1915

    Date

    1860-1915

    Cote

    EDEP029/L2 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes de la commune.
    • 1860-1915
  • 37

    Mandement général pour les contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : état général.

    Date

    1811-1841

    Cote

    EDEP029/G22 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Mandement général pour les contributions foncière,...
  • 38

    Prestations pour chemins vicinaux : rôle

    Date

    1846-1905

    Cote

    EDEP029/G19 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Prestations pour chemins vicinaux : rôle
  • 39

    Impôt extraordinaire, emprunt de 100 millions : taxes au centime de franc.

    Date

    1819

    Cote

    EDEP029/G23 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôt extraordinaire, emprunt de 100 millions : taxes...
  • 40

    Chiens, déclaration : rôle

    Date

    1876-1938

    Cote

    EDEP029/G17 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Chiens, déclaration : rôle