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  1. Résultat n°1

    Registre pour servir à inscrire les lettres patentes du Roi et de l'Assemblée nationale et les décisions relatives aux municipalités.

    Date

    1789 - 1790

    Cote

    EDEP020/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central
    • Registre pour servir à inscrire les lettres patentes...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  2. Résultat n°2

    Lettres patentes du Roi, lois et décrets de l'Assemblée nationale et de la Convention circulaires aux municipalités.

    Date

    1790 - an III

    Cote

    EDEP020/A2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central
    • Lettres patentes du Roi, lois et décrets de l'Assemblée...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  3. Résultat n°3

    Délibérations du Directoire du département : extraits; adjudication de la poste aux chevaux : cahier des charges (an IV) ; lettre du ministre de l'Intérieur aux administrateurs du département relative à la célébration de la fête de la fondation de la république (an VI) ; arrêtés préfectoraux relatifs au contingent de la classe 1825, à la fermeture de la chasse et aux contributions.

    Date

    an III - 1839

    Cote

    EDEP020/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série B : Actes de l'administration départementale
    • Délibérations du Directoire du département : extraits;...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  4. Résultat n°4

    Administration du district de Loches : lettres aux maires et officiers municipaux, extraits du registre de délibérations du Directoire du district.

    Date

    1793 - an IV

    Cote

    EDEP020/B2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série B : Actes de l'administration départementale
    • Administration du district de Loches : lettres aux...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  5. Résultat n°5

    1766 - 1783

    Date

    1766 - 1783

    Cote

    EDEP020/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1766 - 1783

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  6. Résultat n°6

    1911 - 1949

    Date

    1911 - 1949

    Cote

    EDEP020/D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : extraits des registres.
    • 1911 - 1949

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  7. Résultat n°7

    Conseillers municipaux, nomination: procès - verbaux.

    Date

    1831

    Cote

    EDEP020/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseillers municipaux, nomination: procès - verbaux.

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  8. Résultat n°8

    1838 - 1863

    Date

    1838 - 1863

    Cote

    EDEP020/D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1838 - 1863

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  9. Résultat n°9

    1863 - 1909

    Date

    1863 - 1909

    Cote

    EDEP020/D13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1863 - 1909

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  10. Résultat n°10

    1909 - 1925

    Date

    1909 - 1925

    Cote

    EDEP020/D14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1909 - 1925

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  11. Résultat n°11

    Registre d'ordre.

    Date

    1792-1827

    Cote

    EDEP020/D15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre d'ordre.

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  12. Résultat n°12

    1784 - 3 octobre 1790

    Date

    1784 - 1790

    Cote

    EDEP020/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1784 - 3 octobre 1790

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  13. Résultat n°13

    10 octobre 1790 - 12 pluviose an II

    Date

    1790 - an II

    Cote

    EDEP020/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 10 octobre 1790 - 12 pluviose an II

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  14. Résultat n°14

    13 pluviose an II - 1837

    Date

    an II - 1837

    Cote

    EDEP020/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 13 pluviose an II - 1837

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  15. Résultat n°15

    1838 - 20 avril 1845

    Date

    1838 - 1845

    Cote

    EDEP020/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1838 - 20 avril 1845

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  16. Résultat n°16

    16 mai 1845 - 1863

    Date

    1845 - 1863

    Cote

    EDEP020/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 16 mai 1845 - 1863

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  17. Résultat n°17

    1864 - 16 mai 1874

    Date

    1864 - 1874

    Cote

    EDEP020/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1864 - 16 mai 1874

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  18. Résultat n°18

    16 mai 1874 - août 1893

    Date

    1874 - 1893

    Cote

    EDEP020/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 16 mai 1874 - août 1893

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  19. Résultat n°19

    1843 - 1908

    Date

    1843 - 1908

    Cote

    EDEP020/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : extraits des registres.
    • 1843 - 1908

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  20. Résultat n°20

    Baptêmes 1564 - avril 1572. Mariages 1649 - juillet 1667. Baptêmes, mariages, sépultures 1668 - 1690.

    Date

    1564 - 1690

    Cote

    EDEP020/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres.
    • Paroisse Saint-Pierre
    • Baptêmes 1564 - avril 1572. Mariages 1649 - juillet...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches