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Résultat n°1

Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements de l'église à la commune : contrat, extrait de délibération du conseil municipal ; inventaire des biens de l'église, mesures de police : extrait de délibérations, arrêté du maire visant à interdire de sonner les cloches et d'organiser des processions pendant la durée des opérations.

Date

1905 - 1906

Cote

EDEP020/P3 (Cote)

Résultat n°2

Pont Robineau, construction : supplique des échevins à l'intendant de la généralité pour remplacer le pont de bois par un pont en pierre, délibérations des officiers municipaux, extrait des registres du conseil d'Etat du Roi relatifs au financement des travaux, adjudication, extrait de l'état des revenus de la ville de Beaulieu, (1766 - 1776) ; pont du Gué - Guénard, réparations : devis, extraits du registre de délibérations de la maison de ville (1754 - 1792), financement, pv de réception des travaux, extraits de délibérations du conseil municipal, plan (1851 - 1882).

Date

1766 - 1882

Cote

EDEP020/O6 (Cote)

Résultat n°3

Contribution foncière : déclaration individuelle d'un propriétaire (1791) contribution personnelle et mobiliére : matrice de rôle (1791), mandement (1792), déclaration individuelle (an VI).

Date

1791 - an VI

Cote

EDEP020/G14 (Cote)

Résultat n°4

Emprunts échus.

Date

1855 - 1937

Cote

EDEP020/L11 (Cote)

Résultat n°5

Naissances.

Date

1833 - 1840

Cote

EDEP020/E27 (Cote)

Résultat n°6

Inspection de la commission d'hygiène, contrôle des pharmacies, drogueries et épiceries : rapports ; inspection sanitaire des foires : correspondance ; hygiène du commerce alimentaire : arrêté du maire.

Date

1876 - 1906

Cote

EDEP020/I24 (Cote)

Résultat n°7

Naissances, mariages, décès.

Date

an VI - an IX

Cote

EDEP020/E20 (Cote)

Résultat n°8

Propriétés non bâties et bâties : états de sections.

Date

-

Cote

EDEP020/G3 (Cote)

Résultat n°9

Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, listes nominatives des enfants admis gratuitement à l'école.

Date

1834 - 1921

Cote

EDEP020/R4 (Cote)

Résultat n°10

Territoire de la commune, division en sections : pv de délibération des officiers municipaux.

Date

1791

Cote

EDEP020/G1 (Cote)

Résultat n°11

Ponts - levis, fossés et murs de ville, réparations : sommation aux échevins pour qu'ils trouvent les fonds nécessaires aux travaux (1649) ; marché avec les maéons et état des dépenses (1652) ; sommation à un particulier qui a fait démolir l'ancien pilier de la porte aux Cesves (1780) ; propriété et usage des murs et fossés : extraits du registre des délibérations des officiers municipaux (1787).

Date

1649 - 1787

Cote

EDEP020/O5 (Cote)

Résultat n°12

Matrice des propriétés non bâties, fol. 497 à 996.

Date

-

Cote

EDEP020/G9 (Cote)

Résultat n°13

Mobilisation : liste des points d'affichage, liste des hommes désignés pour la surveillance des voies, changement de domicile des hommes mobilisables : registre de déclaration

Date

1878 - 1891

Cote

EDEP020/H7 (Cote)

Résultat n°14

Naissances.

Date

1851-1860

Cote

EDEP020/E35 (Cote)

Résultat n°15

Naissances.

Date

1861-1870

Cote

EDEP020/E38 (Cote)

Résultat n°16

Procès - verbaux dressés par le garde - champêtre.

Date

1829 - 1841

Cote

EDEP020/I1 (Cote)

Résultat n°17

Appareil à vapeur, autorisation préfectorale de mise en service ; débitants de pétrole : déclarations individuelles.

Date

1862 - 1879

Cote

EDEP020/I26 (Cote)

Résultat n°18

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1741 - 1760

Cote

EDEP020/E6 (Cote)

Résultat n°19

Sécurité sociale, élection des membres du conseil d'administration : pv récapitulatif, relevé nominatif des électeurs.

Date

1947

Cote

EDEP020/K13 (Cote)

Résultat n°20

Décès.

Date

1871-1880

Cote

EDEP020/E43 (Cote)

Résultat n°21

Récolte de céréales, déclarations : liste nominative.

Date

-

Cote

EDEP020/F3 (Cote)

Résultat n°22

Retraites militaires : liste nominatives (an XI) ; secours viagers aux anciens militaires : liste nominative ; pension de veuve : attribution

Date

an XI - 1866

Cote

EDEP020/Q8 (Cote)

Résultat n°23

Grappillage, élagage : arrêtés municipaux ; ramassage du bois mort par les indigents dans la forêt domaniale : pv de délit, liste nominative des personnes autorisées.

Date

1867 - 1892

Cote

EDEP020/I14 (Cote)

Résultat n°24

Naissances, mariages, décès.

Date

1821 - 1826

Cote

EDEP020/E25 (Cote)

Résultat n°25

Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : états de dépenses, délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance ; attribution d'allocations temporaires : notices individuelles des demandeurs.

Date

1869 - 1950

Cote

EDEP020/Q16 (Cote)

Résultat n°26

Nomades, enregistrement des passages dans la commune : listes.

Date

1923 - 1939

Cote

EDEP020/I4 (Cote)

Résultat n°27

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1721 - 1740

Cote

EDEP020/E5 (Cote)

Résultat n°28

Interdiction faite aux marchands ambulants de sonner du clairon, divagation des chiens et des volailles : délibération, arrêtés municipaux.

Date

1903 - 1909

Cote

EDEP020/I5 (Cote)

Résultat n°29

Naissances, mariages, décès.

Date

1811 - 1815

Cote

EDEP020/E23 (Cote)

Résultat n°30

Publications de mariage, extraits d'actes d'état civil

Date

1793 - 1893

Cote

EDEP020/E31 (Cote)

Résultat n°31

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1700 - 1739

Cote

EDEP020/E17 (Cote)

Résultat n°32

Mariages.

Date

1833 - 1840

Cote

EDEP020/E28 (Cote)

Résultat n°33

Abandon par la commune d'une petite place afin d'agrandir le jardin du presbytère : procès - verbal de l'enquête publique (1825) ; vente à un particulier d'un terrain situé entre les piliers de l'ancienne église Saint - Pierre : acte de vente (1860 - 1862).

Date

1825 - 1862

Cote

EDEP020/N4 (Cote)

Résultat n°34

Elections sénatoriales : pv des opérations électorales.

Date

1876 - 1946

Cote

EDEP020/K7 (Cote)

Résultat n°35

Baptêmes 1564-1571, août 1644-1664

Date

1564 - 1664

Cote

EDEP020/E9 (Cote)

Résultat n°36

Mariages.

Date

1891-1900

Cote

EDEP020/E48 (Cote)

Résultat n°37

Conseil supérieur des sapeurs - pompiers : liste des électeurs, pv des opérations électorales.

Date

1924 - 1938

Cote

EDEP020/K14 (Cote)

Résultat n°38

Eglise, clocher et presbytère, travaux de réparation : devis, cahier des charges, rapports, pv de réception des travaux, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux, mémoires.

Date

an XIII - 1906

Cote

EDEP020/M2 (Cote)

Résultat n°39

Sécurité dans les carrières : arrêtés municipaux ; éboulements : rapports, souscription en faveur des victimes.

Date

1863 - 1879

Cote

EDEP020/I11 (Cote)

Résultat n°40

1863 - 1909

Date

1863 - 1909

Cote

EDEP020/D13 (Cote)