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262 résultats

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Résultat n°1

Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements de l'église à la commune : contrat, extrait de délibération du conseil municipal ; inventaire des biens de l'église, mesures de police : extrait de délibérations, arrêté du maire visant à interdire de sonner les cloches et d'organiser des processions pendant la durée des opérations.

Date

1905 - 1906

Cote

EDEP020/P3 (Cote)

Résultat n°2

Pont Robineau, construction : supplique des échevins à l'intendant de la généralité pour remplacer le pont de bois par un pont en pierre, délibérations des officiers municipaux, extrait des registres du conseil d'Etat du Roi relatifs au financement des travaux, adjudication, extrait de l'état des revenus de la ville de Beaulieu, (1766 - 1776) ; pont du Gué - Guénard, réparations : devis, extraits du registre de délibérations de la maison de ville (1754 - 1792), financement, pv de réception des travaux, extraits de délibérations du conseil municipal, plan (1851 - 1882).

Date

1766 - 1882

Cote

EDEP020/O6 (Cote)

Résultat n°3

Contribution foncière : déclaration individuelle d'un propriétaire (1791) contribution personnelle et mobiliére : matrice de rôle (1791), mandement (1792), déclaration individuelle (an VI).

Date

1791 - an VI

Cote

EDEP020/G14 (Cote)

Résultat n°4

Emprunts échus.

Date

1855 - 1937

Cote

EDEP020/L11 (Cote)

Résultat n°5

Naissances.

Date

1833 - 1840

Cote

EDEP020/E27 (Cote)

Résultat n°6

Inspection de la commission d'hygiène, contrôle des pharmacies, drogueries et épiceries : rapports ; inspection sanitaire des foires : correspondance ; hygiène du commerce alimentaire : arrêté du maire.

Date

1876 - 1906

Cote

EDEP020/I24 (Cote)

Résultat n°7

Naissances, mariages, décès.

Date

an VI - an IX

Cote

EDEP020/E20 (Cote)

Résultat n°8

Propriétés non bâties et bâties : états de sections.

Date

-

Cote

EDEP020/G3 (Cote)

Résultat n°9

Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, listes nominatives des enfants admis gratuitement à l'école.

Date

1834 - 1921

Cote

EDEP020/R4 (Cote)

Résultat n°10

Territoire de la commune, division en sections : pv de délibération des officiers municipaux.

Date

1791

Cote

EDEP020/G1 (Cote)

Résultat n°11

Ponts - levis, fossés et murs de ville, réparations : sommation aux échevins pour qu'ils trouvent les fonds nécessaires aux travaux (1649) ; marché avec les maéons et état des dépenses (1652) ; sommation à un particulier qui a fait démolir l'ancien pilier de la porte aux Cesves (1780) ; propriété et usage des murs et fossés : extraits du registre des délibérations des officiers municipaux (1787).

Date

1649 - 1787

Cote

EDEP020/O5 (Cote)

Résultat n°12

Matrice des propriétés non bâties, fol. 497 à 996.

Date

-

Cote

EDEP020/G9 (Cote)

Résultat n°13

Mobilisation : liste des points d'affichage, liste des hommes désignés pour la surveillance des voies, changement de domicile des hommes mobilisables : registre de déclaration

Date

1878 - 1891

Cote

EDEP020/H7 (Cote)

Résultat n°14

Naissances.

Date

1851-1860

Cote

EDEP020/E35 (Cote)

Résultat n°15

Naissances.

Date

1861-1870

Cote

EDEP020/E38 (Cote)

Résultat n°16

Procès - verbaux dressés par le garde - champêtre.

Date

1829 - 1841

Cote

EDEP020/I1 (Cote)

Résultat n°17

Appareil à vapeur, autorisation préfectorale de mise en service ; débitants de pétrole : déclarations individuelles.

Date

1862 - 1879

Cote

EDEP020/I26 (Cote)

Résultat n°18

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1741 - 1760

Cote

EDEP020/E6 (Cote)

Résultat n°19

Sécurité sociale, élection des membres du conseil d'administration : pv récapitulatif, relevé nominatif des électeurs.

Date

1947

Cote

EDEP020/K13 (Cote)

Résultat n°20

Décès.

Date

1871-1880

Cote

EDEP020/E43 (Cote)