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  • 1

    Construction nouvelle, reconstruction, addition, affectation de terrains à des usages commerciaux et industriels : registre.

    Date

    1890-1960

    Cote

    EDEP007/G8 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G: Impôts. Cadastre.
    • Construction nouvelle, reconstruction, addition, affectation...
  • 2

    Garde champêtre, enregistrement des procès-verbaux : registre.

    Date

    1807-1955

    Cote

    EDEP007/I3 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série I: Police. Justice. Hygiène publique.
    • Garde champêtre, enregistrement des procès-verbaux...
  • 3

    Archives et objets mobiliers : inventaires.

    Date

    1842-1953

    Cote

    EDEP007/D9 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série D: Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • Archives et objets mobiliers : inventaires.
  • 4

    Chemins ruraux, classement : tableau général, plans parcellaires, aliénation, correspondance.

    Date

    1898-1943

    Cote

    EDEP007/O3 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins ruraux, classement : tableau général, plans...
  • 5

    1935- 1938

    Date

    1935- 1938

    Cote

    EDEP007/D8 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série D: Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1935- 1938
  • 6

    15 mai 1904-30 oct. 1938

    Date

    1904-1938

    Cote

    EDEP007/D6 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série D: Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal d'Assay, délibérations : registres.
    • 15 mai 1904-30 oct. 1938
  • 7

    Ventes de bois et de terrains communaux : procès-verbaux.

    Date

    1894-1938

    Cote

    EDEP007/N2 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série N: Biens communaux: terres, bois, eaux.
    • Ventes de bois et de terrains communaux : procès-verbaux.
  • 8

    1911-1937

    Date

    1911-1937

    Cote

    EDEP007/G5 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G: Impôts. Cadastre.
    • Propriétés bâties : matrices.
    • 1911-1937
  • 9

    folios 1 à 492

    Cote

    EDEP007/G6 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G: Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties : matrices.
    • folios 1 à 492
  • 10

    folios 493 à 570

    Cote

    EDEP007/G7 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G: Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties : matrices.
    • folios 493 à 570
  • 11

    1841-1934

    Date

    1841-1934

    Cote

    EDEP007/D7 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série D: Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1841-1934
  • 12

    Révision des listes électorales : avis de radiation (1 pièce).

    Date

    1925

    Cote

    EDEP007/K2 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série K: Elections. Personnel.
    • Révision des listes électorales : avis de radiation...
  • 13

    Comptes de gestion.

    Date

    1916-1921

    Cote

    EDEP007/L1 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série L : Finances de la commune
    • Comptes de gestion.
  • 14

    Comptes de gestion.

    Date

    1916-1921

    Cote

    EDEP007/Q2 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série Q: Assistance et prévoyance.
    • Comptes de gestion.
  • 15

    Presbytère : états des lieux, inventaires.

    Date

    1908-1920

    Cote

    EDEP007/M1 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Presbytère : états des lieux, inventaires.
  • 16

    Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.

    Date

    1910-1916

    Cote

    EDEP007/G10 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G: Impôts. Cadastre.
    • Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.
  • 17

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1910-1915

    Cote

    EDEP007/G11 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G: Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  • 18

    1882-1910

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEP007/G4 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G: Impôts. Cadastre.
    • Propriétés bâties : matrices.
    • 1882-1910
  • 19

    30 juil. 1848-7 fév.1904

    Date

    1848-1904

    Cote

    EDEP007/D5 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série D: Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal d'Assay, délibérations : registres.
    • 30 juil. 1848-7 fév.1904
  • 20

    Hospice général de Tours : reçu d'un enfant déposé (1 pièce).

    Date

    1897

    Cote

    EDEP007/Q1 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série Q: Assistance et prévoyance.
    • Hospice général de Tours : reçu d'un enfant déposé...