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  • 1

    1935- 1938

    Date

    1935- 1938

    Cote

    EDEP007/D8 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série D: Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1935- 1938
  • 2

    folios 1 à 492

    Cote

    EDEP007/G6 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G: Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties : matrices.
    • folios 1 à 492
  • 3

    1838-20 mai 1848

    Date

    1838-1848

    Cote

    EDEP007/D4 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série D: Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal d'Assay, délibérations : registres.
    • 1838-20 mai 1848
  • 4

    Atlas cadastral parcellaire.

    Date

    1836

    Cote

    EDEP007/G1 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G: Impôts. Cadastre.
    • Atlas cadastral parcellaire.
  • 5

    Propriétés foncières : extrait de matrice (folios 41 à 522).

    Date

    1835-1881

    Cote

    EDEP007/G3 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G: Impôts. Cadastre.
    • Propriétés foncières : extrait de matrice (folios 41...
  • 6

    Pièces relatives à l'établissement des tableaux de recensement : correspondance.

    Date

    1871-1886

    Cote

    EDEP007/H1 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série H. Affaires militaires.
    • Pièces relatives à l'établissement des tableaux de...
  • 7

    30 juil. 1848-7 fév.1904

    Date

    1848-1904

    Cote

    EDEP007/D5 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série D: Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal d'Assay, délibérations : registres.
    • 30 juil. 1848-7 fév.1904
  • 8

    Révision des listes électorales : avis de radiation (1 pièce).

    Date

    1925

    Cote

    EDEP007/K2 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série K: Elections. Personnel.
    • Révision des listes électorales : avis de radiation...
  • 9

    Transport et transfert de corps : arrêtés du sous-préfet, correspondance, certificat de transport, permis d'inhumation et procès-verbal de remise de corps.

    Date

    1868-1872

    Cote

    EDEP007/I2 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série I: Police. Justice. Hygiène publique.
    • Transport et transfert de corps : arrêtés du sous-préfet,...
  • 10

    D. Lac. 1657 et 1677

    Date

    1837-1872

    Cote

    EDEP007/E9 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série E: Etat civil.
    • Commune d'Assay.
    • D. Lac. 1657 et 1677
  • 11

    Comptes de gestion.

    Date

    1916-1921

    Cote

    EDEP007/L1 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série L : Finances de la commune
    • Comptes de gestion.
  • 12

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1910-1915

    Cote

    EDEP007/G11 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G: Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  • 13

    BMS lac. 1688-1691

    Date

    1619-1770

    Cote

    EDEP007/E1 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série E: Etat civil.
    • Commune de Grazay.
    • BMS lac. 1688-1691
  • 14

    Commissions des classificateurs, nomination : procès-verbal des délibérations ; rapports entre les répartiteurs et les contrôleurs : procès-verbal des délibérations.

    Date

    1837

    Cote

    EDEP007/G9 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G: Impôts. Cadastre.
    • Commissions des classificateurs, nomination : procès-verbal...
  • 15

    NMD

    Date

    an XI- 1836

    Cote

    EDEP007/E6 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série E: Etat civil.
    • Commune d'Assay.
    • NMD
  • 16

    1911-1937

    Date

    1911-1937

    Cote

    EDEP007/G5 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G: Impôts. Cadastre.
    • Propriétés bâties : matrices.
    • 1911-1937
  • 17

    Archives et objets mobiliers : inventaires.

    Date

    1842-1953

    Cote

    EDEP007/D9 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série D: Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • Archives et objets mobiliers : inventaires.
  • 18

    Presbytère : états des lieux, inventaires.

    Date

    1908-1920

    Cote

    EDEP007/M1 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Presbytère : états des lieux, inventaires.
  • 19

    Garde champêtre, enregistrement des procès-verbaux : registre.

    Date

    1807-1955

    Cote

    EDEP007/I3 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série I: Police. Justice. Hygiène publique.
    • Garde champêtre, enregistrement des procès-verbaux...
  • 20

    Chemins ruraux, classement : tableau général, plans parcellaires, aliénation, correspondance.

    Date

    1898-1943

    Cote

    EDEP007/O3 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins ruraux, classement : tableau général, plans...
  • 21

    Listes électorales, publication : ordonnance du roi (1 pièce).

    Date

    1822

    Cote

    EDEP007/K1 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série K: Elections. Personnel.
    • Listes électorales, publication : ordonnance du roi...
  • 22

    Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.

    Date

    1910-1916

    Cote

    EDEP007/G10 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G: Impôts. Cadastre.
    • Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.
  • 23

    1841-1934

    Date

    1841-1934

    Cote

    EDEP007/D7 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série D: Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1841-1934
  • 24

    Chemin de fer de Ligré-Rivière à Richelieu : plans parcellaires, rapport de l'ingénieur, procès-verbal de récolement.

    Date

    1885

    Cote

    EDEP007/O4 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemin de fer de Ligré-Rivière à Richelieu : plans...
  • 25

    folios 493 à 570

    Cote

    EDEP007/G7 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G: Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties : matrices.
    • folios 493 à 570
  • 26

    Contribution foncière : matrice de rôle.

    Date

    1790

    Cote

    EDEP007/G2 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G: Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière : matrice de rôle.
  • 27

    Construction nouvelle, reconstruction, addition, affectation de terrains à des usages commerciaux et industriels : registre.

    Date

    1890-1960

    Cote

    EDEP007/G8 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G: Impôts. Cadastre.
    • Construction nouvelle, reconstruction, addition, affectation...
  • 28

    BMS

    Date

    1739-an X

    Cote

    EDEP007/E5 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série E: Etat civil.
    • Commune d'Assay.
    • BMS
  • 29

    BMS

    Date

    1621-1738

    Cote

    EDEP007/E4 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série E: Etat civil.
    • Commune d'Assay.
    • BMS
  • 30

    Concessions de terrains au cimetière : correspondance (1 pièce).

    Date

    1842

    Cote

    EDEP007/N1 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série N: Biens communaux: terres, bois, eaux.
    • Concessions de terrains au cimetière : correspondance...
  • 31

    Conseil municipal de Grazay, délibérations : registre.

    Date

    An VIII-1823

    Cote

    EDEP007/D1 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série D: Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal de Grazay, délibérations : registre.
  • 32

    Hospice général de Tours : reçu d'un enfant déposé (1 pièce).

    Date

    1897

    Cote

    EDEP007/Q1 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série Q: Assistance et prévoyance.
    • Hospice général de Tours : reçu d'un enfant déposé...
  • 33

    Comptes de gestion.

    Date

    1916-1921

    Cote

    EDEP007/Q2 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série Q: Assistance et prévoyance.
    • Comptes de gestion.
  • 34

    Chemins vicinaux, classement : tableau général, tableaux indicatifs, plans parcellaires.

    Date

    1826-1890

    Cote

    EDEP007/O2 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux, classement : tableau général, tableaux...
  • 35

    NMD

    Date

    An XI-1823

    Cote

    EDEP007/E3 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série E: Etat civil.
    • Commune de Grazay.
    • NMD
  • 36

    N

    Date

    1837- 1872

    Cote

    EDEP007/E7 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série E: Etat civil.
    • Commune d'Assay.
    • N
  • 37

    M

    Date

    1837-1872

    Cote

    EDEP007/E8 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série E: Etat civil.
    • Commune d'Assay.
    • M
  • 38

    NMD

    Date

    1771-an X

    Cote

    EDEP007/E2 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série E: Etat civil.
    • Commune de Grazay.
    • NMD
  • 39

    15 mai 1904-30 oct. 1938

    Date

    1904-1938

    Cote

    EDEP007/D6 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série D: Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal d'Assay, délibérations : registres.
    • 15 mai 1904-30 oct. 1938
  • 40

    Actes juridiques remis par le maire à l'avoué auprès du tribunal civil de Chinon : liste (1 pièce).

    Date

    1843

    Cote

    EDEP007/I1 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série I: Police. Justice. Hygiène publique.
    • Actes juridiques remis par le maire à l'avoué auprès...
  • 41

    an VIII-1807 ; 1815-1821

    Date

    an VIII-1821

    Cote

    EDEP007/D2 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série D: Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal d'Assay, délibérations : registres.
    • an VIII-1807 ; 1815-1821
  • 42

    Ventes de bois et de terrains communaux : procès-verbaux.

    Date

    1894-1938

    Cote

    EDEP007/N2 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série N: Biens communaux: terres, bois, eaux.
    • Ventes de bois et de terrains communaux : procès-verbaux.
  • 43

    1882-1910

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEP007/G4 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G: Impôts. Cadastre.
    • Propriétés bâties : matrices.
    • 1882-1910
  • 44

    Ouvrage d'art, construction d'un ponceau sur la Veude : plans.

    Date

    1878

    Cote

    EDEP007/O1 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Ouvrage d'art, construction d'un ponceau sur la Veude...
  • 45

    1822-1837

    Date

    1822-1837

    Cote

    EDEP007/D3 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série D: Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal d'Assay, délibérations : registres.
    • 1822-1837