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45 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Construction nouvelle, reconstruction, addition, affectation de terrains à des usages commerciaux et industriels : registre.
Cote
EDEP007/G8 (Cote)
 Date
1890-1960
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G: Impôts. Cadastre.
  • Construction nouvelle, reconstruction, addition, affectation...
Résultat n°2

Garde champêtre, enregistrement des procès-verbaux : registre.
Cote
EDEP007/I3 (Cote)
 Date
1807-1955
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal, registre

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I: Police. Justice. Hygiène publique.
  • Garde champêtre, enregistrement des procès-verbaux...
Résultat n°3

Archives et objets mobiliers : inventaires.
Cote
EDEP007/D9 (Cote)
 Date
1842-1953
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
inventaire

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D: Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • Archives et objets mobiliers : inventaires.
Résultat n°4

Chemins ruraux, classement : tableau général, plans parcellaires, aliénation, correspondance.
Cote
EDEP007/O3 (Cote)
 Date
1898-1943
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins ruraux, classement : tableau général, plans...
Résultat n°5

1935- 1938
Cote
EDEP007/D8 (Cote)
 Date
1935- 1938
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D: Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1935- 1938
Résultat n°6

15 mai 1904-30 oct. 1938
Cote
EDEP007/D6 (Cote)
 Date
1904-1938
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D: Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal d'Assay, délibérations : registres.
  • 15 mai 1904-30 oct. 1938
Résultat n°7

Ventes de bois et de terrains communaux : procès-verbaux.
Cote
EDEP007/N2 (Cote)
 Date
1894-1938
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série N: Biens communaux: terres, bois, eaux.
  • Ventes de bois et de terrains communaux : procès-verbaux.
Résultat n°8

1911-1937
Cote
EDEP007/G5 (Cote)
 Date
1911-1937
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G: Impôts. Cadastre.
  • Propriétés bâties : matrices.
  • 1911-1937
Résultat n°9

folios 1 à 492
Cote
EDEP007/G6 (Cote)
 Date- Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G: Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties : matrices.
  • folios 1 à 492
Résultat n°10

folios 493 à 570
Cote
EDEP007/G7 (Cote)
 Date- Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G: Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties : matrices.
  • folios 493 à 570
Résultat n°11

1841-1934
Cote
EDEP007/D7 (Cote)
 Date
1841-1934
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D: Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1841-1934
Résultat n°12

Révision des listes électorales : avis de radiation (1 pièce).
Cote
EDEP007/K2 (Cote)
 Date
1925
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
avis

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K: Elections. Personnel.
  • Révision des listes électorales : avis de radiation...
Résultat n°13

Comptes de gestion.
Cote
EDEP007/L1 (Cote)
 Date
1916-1921
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série L : Finances de la commune
  • Comptes de gestion.
Résultat n°14

Comptes de gestion.
Cote
EDEP007/Q2 (Cote)
 Date
1916-1921
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série Q: Assistance et prévoyance.
  • Comptes de gestion.
Résultat n°15

Presbytère : états des lieux, inventaires.
Cote
EDEP007/M1 (Cote)
 Date
1908-1920
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
inventaire

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Presbytère : états des lieux, inventaires.
Résultat n°16

Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.
Cote
EDEP007/G10 (Cote)
 Date
1910-1916
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
rôle d'imposition, rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G: Impôts. Cadastre.
  • Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.
Résultat n°17

Taxe sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP007/G11 (Cote)
 Date
1910-1915
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G: Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°18

1882-1910
Cote
EDEP007/G4 (Cote)
 Date
1882-1910
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G: Impôts. Cadastre.
  • Propriétés bâties : matrices.
  • 1882-1910
Résultat n°19

30 juil. 1848-7 fév.1904
Cote
EDEP007/D5 (Cote)
 Date
1848-1904
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D: Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal d'Assay, délibérations : registres.
  • 30 juil. 1848-7 fév.1904
Résultat n°20

Hospice général de Tours : reçu d'un enfant déposé (1 pièce).
Cote
EDEP007/Q1 (Cote)
 Date
1897
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série Q: Assistance et prévoyance.
  • Hospice général de Tours : reçu d'un enfant déposé...