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> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N° 206

    Cote

    4Q5/2247 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 206
  2. Résultat n°2

    N° 1081

    Date

    12 avril 1877 - 1er mars 1877

    Cote

    4Q2/1981 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 1081
  3. Résultat n°3

    N° 459

    Date

    27 novembre 1940 - 23 octobre 1940

    Cote

    4Q3/3271 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 459
  4. Résultat n°4

    N° 131

    Date

    24 décembre 1840 - 10 février 1840

    Cote

    4Q3/834 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 131
  5. Résultat n°5

    N° 1132

    Date

    20 mai 1878 - 27 janvier 1878

    Cote

    4Q2/2032 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 1132
  6. Résultat n°6

    N° 2318

    Date

    26 août 1912 - 23 janvier 1912

    Cote

    4Q2/3218 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 2318
  7. Résultat n°7

    N° 43

    Cote

    4Q3/3657 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des saisies immobilières
    • N° 43
  8. Résultat n°8

    N° 520

    Date

    1er décembre 1845 - 3 février 1845

    Cote

    4Q5/2561 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 520
  9. Résultat n°9

    N° 652 ou 1376

    Date

    20 décembre 1864 - 21 janvier 1864

    Cote

    4Q5/3417 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 652 ou 1376
  10. Résultat n°10

    N° 1426

    Date

    28 février 1937 - 1er février 1937

    Cote

    4Q5/8982 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 1426
  11. Résultat n°11

    N° 1523

    Date

    24 août 1900 - 45 octobre 1900

    Cote

    4Q3/2226 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 1523
  12. Résultat n°12

    N° 1784

    Date

    24 février 1897 - 18 mars 1857

    Cote

    4Q2/2684 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 1784
  13. Résultat n°13

    N° 702

    Date

    6 janvier 1856 - 29 janvier 1855

    Cote

    4Q5/2743 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 702
  14. Résultat n°14

    N° 861

    Date

    16 décembre 1867 - 10 janvier 1867

    Cote

    4Q5/3626 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 861
  15. Résultat n°15

    N° 2636

    Date

    24 décembre 2 février 1889

    Cote

    4Q5/5401 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 2636
  16. Résultat n°16

    N° 416

    Date

    13 décembre 1861 - 17 janvier 1861

    Cote

    4Q3/1119 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 416
  17. Résultat n°17

    N° 331

    Date

    8 décembre 1858 - 26 janvier 1858

    Cote

    4Q3/1034 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 331
  18. Résultat n°18

    N° 500

    Date

    29 janvier 1848 - 25 février 1845

    Cote

    4Q5/2541 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 500
  19. Résultat n°19

    N° 13

    Date

    1er floréal an XIII 6 février 1800

    Cote

    4Q2/913 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 13
  20. Résultat n°20

    N° 769

    Date

    18 décembre 1938 - 22 décembre 1928

    Cote

    4Q5/8325 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 769