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  1. Résultat n°1

    S - V

    Cote

    1M184 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
    • S - V

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Crimes, délits et suicides : instructions, comptes rendus, procès-verbaux, correspondance

    Date

    1831-1864

    Cote

    EDEP141/1I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 1I
    • Crimes, délits et suicides : instructions, comptes...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Bulletin des lois, réception : lettre de l'agent national du district d'Amboise (an III), tableaux certifiés des numéros reçus dans les mois de vendémiaire, brumaire et frimaire an IX (an IX), récépissé du montant des abonnements (an IX-1821), correspondance (1811-1820).

    Date

    an III-1821

    Cote

    EDEP027/A3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série A : Lois et actes du pouvoir central
    • Bulletin des lois, réception : lettre de l'agent national...
  4. Résultat n°4

    Décret ministériel, correspondance, états des propositions, listes des personnes décorées (1832-1892).

    Cote

    1M457 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Distinctions honorifiques du corps enseignant et palmes...
    • Décret ministériel, correspondance, états des propositions,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  5. Résultat n°5

    Assurances mutuelles : statuts, tableaux d'amortissement, instructions, correspondance.

    Date

    1858-1928

    Cote

    EDEP113/3Q13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 3Q : Application des lois d'assistance et...
    • Assurances mutuelles : statuts, tableaux d'amortissement,...
  6. Résultat n°6

    Erection de l'église de Marcilly en succursale, création d'un conseil de fabrique : ordonnance royale, arrêté préfectoral, correspondance.

    Date

    1834-1837

    Cote

    EDEP147/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Erection de l'église de Marcilly en succursale, création...
  7. Résultat n°7

    Le Fay à Ligueil

    Cote

    EDEP132/CC28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Le Fay à Ligueil
  8. Résultat n°8

    Cormery à Ecueillé

    Cote

    EDEP132/CC27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Cormery à Ecueillé
  9. Résultat n°9

    Elections cantonales : procès-verbal d'élections, décision du Conseil d'Etat sur les élections du 28 juillet 1889.

    Date

    1861-1964

    Cote

    EDEP145/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections cantonales : procès-verbal d'élections, décision...
  10. Résultat n°10

    Réunion des communes de Saint-Symphorien-les-Ponceaux et d'Avrillé : ordonnance royale

    Date

    1817

    Cote

    EDEP013/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Réunion des communes de Saint-Symphorien-les-Ponceaux...
  11. Résultat n°11

    Mobilisation : fascicule.

    Date

    1929

    Cote

    EDEP064/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mobilisation : fascicule.
  12. Résultat n°12

    Tenue des actes de l'état civil : instructions et formulaires.

    Date

    1813

    Cote

    EDEP251/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 251 - Commune de Souvigné - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Tenue des actes de l'état civil : instructions et formulaires.
  13. Résultat n°13

    Surveillance de la presse : circulaire du procureur de la République.

    Date

    1850

    Cote

    EDEP145/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance de la presse : circulaire du procureur...
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Nomination de députés pour la fête de la Fédération : instructions, listes, extraits de délibérations

    Date

    1790-an IV

    Cote

    EDEP132/3H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 3 H - Garde nationale
    • Nomination de députés pour la fête de la Fédération...
  16. Résultat n°16

    Lois et décrets 1790-1793. Registre d'enregistrement des lois et décrets An II-An IV

    Date

    1790-1793

    Cote

    EDEP124/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets 1790-1793. Registre d'enregistrement...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Céréales et oléagineux, réquisition : instructions, tableaux, liste nominatives, correspondance.

    Date

    1941-1946

    Cote

    EDEP063/6F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mesures d'exception
    • Seconde guerre mondiale
    • Céréales et oléagineux, réquisition : instructions,...
  19. Résultat n°19

    Préliminaires de paix : circulaires, conventions.

    Date

    1871

    Cote

    1M323 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Guerre de 1870
    • Préliminaires de paix : circulaires, conventions.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  20. Résultat n°20

    Délimination de la commune : procès-verbal, extrait d'arpentage, textes réglementaires, correspondance.

    Date

    1827-1937

    Cote

    EDEP047/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délimination de la commune : procès-verbal, extrait...
  21. Résultat n°21

    Commission cantonale de statistiques : instructions, statistique décennale (1882), statistique quinquennale (1852), statistique annuelle (1853-1892), tableaux communaux, questionnaires (1820-1828), correspondance.

    Date

    1820-1892

    Cote

    EDEP063/3F9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Statistiques agricoles.
    • Commission cantonale de statistiques : instructions,...
  22. Résultat n°22

    Service des réfugiés : instructions, listes nominatives, correspondance

    Date

    1918-1920

    Cote

    EDEP112/H14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires
    • Service des réfugiés : instructions, listes nominatives,...
  23. Résultat n°23

    Opposition des communes de la Chapelle-aux-Naux, Bréhémont, Lignières, Villandry et Vallères à la vente de l'ancien lit du Cher au prince de la Tour d'Auvergne : décret impérial, décision du Conseil d'Etat

    Date

    1853-1854

    Cote

    EDEP056/D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Opposition des communes de la Chapelle-aux-Naux, Bréhémont,...
  24. Résultat n°24

    Recensements généraux de la population, instructions et tableaux récapitulatifs : listes nominatives des habitants.

    Cote

    EDEP116/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture.
    • Recensements généraux de la population, instructions...
  25. Résultat n°25

    Mesures de ravitaillement pendant et après la guerre de 1939-1945 : circulaires, instructions, guide du rationnement, registres chronologiques des bons d'achat de vêtements et articles textiles, listes de vêtements attribués à la commune

    Date

    1941-1949

    Cote

    EDEP119/6F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
    • Mesures de ravitaillement pendant et après la guerre...
  26. Résultat n°26

    Pont sur l'Indre, construction : textes officiels, état des travaux, correspondance, pétition contre le pont.

    Date

    1811-1853

    Cote

    EDEP085/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Pont sur l'Indre, construction : textes officiels,...
  27. Résultat n°27

    Lois, décrets et règlements, enregistrement : arrêts de la Cour de cassation, décrets de nomination du personnel judiciaire, trans­cription.

    Date

    an VIII-1809

    Cote

    2U4 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Actes et lois
    • Lois, décrets et règlements, enregistrement : arrêts...

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  28. Résultat n°28

    Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement (1780). Service intérieur : règlement (1860). Dons et legs : extraits de testaments, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1860-1898).

    Date

    1780-1898

    Cote

    EDEP063/3Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Etablissements hospitaliers
    • Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement...
  29. Résultat n°29

    Ordonnances des commissaires des turcies et levées pour réparation de turcies sur la Loire et au bec de Cher par Jacquet Ragain, le 22 mars 1511

    Date

    1511

    Cote

    1J485 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Ordonnances des commissaires des turcies et levées...
  30. Résultat n°30

    Lois

    Date

    1789-1791

    Cote

    EDEP064/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  31. Résultat n°31

    Médaille des assurances sociales [Instituée par le décret du 27 février 1923 et décernée par le ministre du Travail.], réglementation : instructions, circulaire du ministre du Travail, décret du 27 février 1923, formulaire de demande [Formulaire vierge.] (1932-1936) ; propositions et nominations : répertoire des médaillés (1923-1936), listes des médaillés (classement par promotion) (1923-1937).

    Date

    1923-1937

    Cote

    1M488 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Médaille des assurances sociales [Instituée par le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    Impôt extraordinaire, collecte de la taille : ordonnance.

    Date

    1777

    Cote

    EDEP049/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôt extraordinaire, collecte de la taille : ordonnance.
  34. Résultat n°34

    Lois

    Date

    1793-1794

    Cote

    EDEP064/A9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  35. Résultat n°35

    Canton de Loches, rattachement des communes de Verneuil et de Bridoré : ordonnance royale, correspondance (1814-1816).

    Cote

    1M157 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
    • Canton de Loches, rattachement des communes de Verneuil...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  36. Résultat n°36

    Réquisitions de logements pour les troupes allemandes : instructions, bons de réquisitions, bordereaux récapitulatifs.

    Date

    1939-1942

    Cote

    EDEP135/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisitions de logements pour les troupes allemandes...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Actes du Département : arrêtés, correspondance.

    Date

    1792-an X

    Cote

    EDEP077/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série B : Actes de l'administration départementale
    • Actes du Département : arrêtés, correspondance.
  38. Résultat n°38

    1807-1883

    Date

    1807-1883

    Cote

    EDEP104/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisitions, logement des troupes, ravitaillement...
    • 1807-1883
  39. Résultat n°39

    Statistiques : instructions et affaires diverses ; statistique des mendiants et indigents ; statistiques agricoles et diverses.

    Date

    1840-1877

    Cote

    EDEP124/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistiques : instructions et affaires diverses ;...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Réquisition de chevaux, voitures de tourisme, camions, autobus et tracteurs : instructions, listes nominatives, correspondance

    Date

    1940-1944

    Cote

    EDEP112/H17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires
    • Réquisition de chevaux, voitures de tourisme, camions,...