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  1. Résultat n°1

    Extrait du plan cadastral avec acte de notoriété concernant les habitants de la Chapelle-sur-Loire de l'étude de maître Gerbier, notaire à la Chapelle-sur-Loire.

    Date

    20 juin 1854

    Cote

    IV/13/1 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • La Chapelle-sur-Loire
    • Extrait du plan cadastral avec acte de notoriété concernant...
  2. Résultat n°2

    Ordonnance de Mathurin Taboureau, grand-maître des Eaux et Forêts (1732)

    Date

    1732

    Cote

    1J437/3 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Famille Taboureau.
    • Ordonnance de Mathurin Taboureau, grand-maître des...
  3. Résultat n°3

    Arrêt du conseil d'Etat taxant le prix des offices de receveur des aides en la ville de Loches, le 18 mai 1602

    Date

    XVIe Siècle-XVIIe Siècle

    Cote

    1J484/2 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Loches.
    • Arrêt du conseil d'Etat taxant le prix des offices...
  4. Résultat n°4

    Ordonnances des commissaires des turcies et levées pour réparation de turcies sur la Loire et au bec de Cher par Jacquet Ragain, le 22 mars 1511

    Date

    1511

    Cote

    1J485 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Ordonnances des commissaires des turcies et levées...
  5. Résultat n°5

    Ordonnance du commandant en chef prussien aux habitants de Tours concernant les réquisitions de vivres et de logement lors de la guerre de 1870

    Date

    1870

    Cote

    1J544 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Ordonnance du commandant en chef prussien aux habitants...
  6. Résultat n°6

    Règlementation

    Date

    1677-1788

    Cote

    1J/1670/3 (Cote)

    • Contexte : 1J1670 - Papiers personnels des familles Abraham, Abraham...

    • Imprimés
    • Règlementation

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Communes, réunion : tableau des communes dont le conseil propose les suppressions et réunions (an XII-an XIII), nomenclature des communes dressée en conformité de la circulaire du ministère de l'Intérieur de juillet 1820, ordonnances collectives de réunion des communes des 31 décembre 1817 et 2 octobre 1822.

    Date

    an XII-1822

    Cote

    1M165 (Cote), T1309 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion : tableau des communes dont le conseil...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  8. Résultat n°8

    Souscription à l'emprunt national [Ordonnance royale du 13 avril 1831.] : circulaire, ordonnance royale du 13 avril 1831, arrêté ministériel, correspondance, bordereau vierge de souscription (1831) ; souscription pour le monument à élever à la mémoire de l'empereur NAPOLEON dans sa ville natale : correspondance (1834).

    Date

    1831-1834

    Cote

    1M266 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Monarchie de Juillet
    • Souscription à l'emprunt national [Ordonnance royale...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  9. Résultat n°9

    Préliminaires de paix : circulaires, conventions.

    Date

    1871

    Cote

    1M323 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Guerre de 1870
    • Préliminaires de paix : circulaires, conventions.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  10. Résultat n°10

    Circulation des populations.

    Date

    1915-1919

    Cote

    1M326 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Première Guerre Mondiale (1914-1918)
    • Circulation des populations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  11. Résultat n°11

    Entrée en guerre des États-Unis : copie du télégramme du gouvernement américain (1917), affiche.

    Cote

    1M329 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Première Guerre Mondiale (1914-1918)
    • Information des autorités et de la population.
    • Entrée en guerre des États-Unis : copie du télégramme...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  12. Résultat n°12

    Conséquences de la guerre.

    Date

    1921-1927

    Cote

    1M363 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Première Guerre Mondiale (1914-1918)
    • Conséquences de la guerre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  13. Résultat n°13

    Mobilisation générale.

    Date

    1939-1940

    Cote

    1M372 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Deuxième Guerre Mondiale
    • Mobilisation générale.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  14. Résultat n°14

    Affaires financières et comptables.

    Date

    an VII-1925

    Cote

    1M715 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Attributions diverses
    • Affaires financières et comptables.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  15. Résultat n°15

    Lettres A à K.

    Cote

    1Q515 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Mises sous séquestre :
    • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
    • Lettres A à K.
  16. Résultat n°16

    Lettres L à S

    Cote

    1Q516 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Mises sous séquestre :
    • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
    • Lettres L à S
  17. Résultat n°17

    Lettres T à V

    Cote

    1Q517 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Mises sous séquestre :
    • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
    • Lettres T à V
  18. Résultat n°18

    Lois, décrets et règlements, enregistrement : arrêts de la Cour de cassation, décrets de nomination du personnel judiciaire, trans­cription.

    Date

    an VIII-1809

    Cote

    2U4 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Actes et lois
    • Lois, décrets et règlements, enregistrement : arrêts...

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  19. Résultat n°19

    Canton de Loches, rattachement des communes de Verneuil et de Bridoré : ordonnance royale, correspondance (1814-1816).

    Cote

    1M157 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
    • Canton de Loches, rattachement des communes de Verneuil...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  20. Résultat n°20

    Communes, enquête sur l'orthographe des noms : correspondance, tableaux rectificatifs (1813-1814) ; changement de noms : délibérations du Conseil général, des conseils municipaux, correspondance, décrets ministériels (1918-1938).

    Date

    1813-1938

    Cote

    1M163 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, enquête sur l'orthographe des noms : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  21. Résultat n°21

    A - B

    Cote

    1M181 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
    • A - B

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  22. Résultat n°22

    D - L

    Cote

    1M182 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
    • D - L

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  23. Résultat n°23

    M - R

    Cote

    1M183 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
    • M - R

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  24. Résultat n°24

    S - V

    Cote

    1M184 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
    • S - V

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  25. Résultat n°25

    Règne de Louis Philippe, proclamation du roi : correspondance (août-décembre 1830). Charte constitutionnelle, publication : procès-verbaux (octobre-novembre 1830), affiche .

    Date

    1830

    Cote

    1M264 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Monarchie de Juillet
    • Règne de Louis Philippe, proclamation du roi : correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  26. Résultat n°26

    Gouvernement de la Défense nationale. Election de la Constituante : instructions, décret, correspondance (septembre 1870). Elections municipales partielles, nomination des maires et adjoints : correspondance, liste des propositions (septembre-octobre 1870).

    Date

    1870

    Cote

    1M291 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Troisième République
    • Gouvernement de la Défense nationale. Election de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  27. Résultat n°27

    Dépêches télégraphiques officielles reçues ou envoyées du bureau de Tours (juillet 1870-janvier 1871).

    Cote

    1M321 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Guerre de 1870
    • Information des autorités et de la population.
    • Dépêches télégraphiques officielles reçues ou envoyées...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  28. Résultat n°28

    Rentrée à Tours du Maréchal Baraguey d'Hilliers, mise en place du protocole de réception : correspondance (1857-1859) ; souscription pour lui offrir une épée d'honneur : décret impérial, correspondance, liste des souscripteurs, montant des souscriptions (1859-1860).

    Date

    1857-1860

    Cote

    1M421 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Honneurs et préséances
    • Rentrée à Tours du Maréchal Baraguey d'Hilliers, mise...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  29. Résultat n°29

    Décret ministériel, correspondance, états des propositions, listes des personnes décorées (1832-1892).

    Cote

    1M457 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Distinctions honorifiques du corps enseignant et palmes...
    • Décret ministériel, correspondance, états des propositions,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  30. Résultat n°30

    Récompenses et distinctions honorifiques en lien avec la guerre 1914-1918.

    Date

    1919-1937

    Cote

    1M463 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Récompenses et distinctions honorifiques en lien avec...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  31. Résultat n°31

    Médailles et récompenses au titre de la santé et de l'action publique.

    Date

    1885-1939

    Cote

    1M482 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Médailles et récompenses au titre de la santé et de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  32. Résultat n°32

    Médaille des assurances sociales [Instituée par le décret du 27 février 1923 et décernée par le ministre du Travail.], réglementation : instructions, circulaire du ministre du Travail, décret du 27 février 1923, formulaire de demande [Formulaire vierge.] (1932-1936) ; propositions et nominations : répertoire des médaillés (1923-1936), listes des médaillés (classement par promotion) (1923-1937).

    Date

    1923-1937

    Cote

    1M488 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Médaille des assurances sociales [Instituée par le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  33. Résultat n°33

    Distinction honorifique du mérite social, réglementation : décret, circulaire (1936-1940) ; propositions et attributions : correspondance, dossiers nominatifs (classement par promotion), répertoire alphabétique (1937-1939).

    Date

    1936-1940

    Cote

    1M489 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Distinction honorifique du mérite social, réglementation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  34. Résultat n°34

    Arrêtés préfectoraux : table du 11eregistre de la 3edivision (2 prairial an VIII / 21 mai 1799 - 14 messidor an VIII / 3 juillet 1800).

    Date

    an VIII

    Cote

    1M80 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau des domaines
    • Arrêtés préfectoraux : table du 11eregistre de la 3edivision...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  35. Résultat n°35

    Affiches des ventes : arrêtés du département autorisant les ventes de biens compris aux affiches 1 à 99.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q362 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 2e origine
    • Affiches des ventes : arrêtés du département autorisant...
  36. Résultat n°36

    Lois relatives aux émigrés.

    Date

    1791-an II

    Cote

    1Q394 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Lois, instructions, correspondance et délibérations
    • Lois relatives aux émigrés.
  37. Résultat n°37

    Lois et décrets concernant les biens nationaux, les émigrés, les droits féodaux, les rentes.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1Q395 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Lois, instructions, correspondance et délibérations
    • Lois et décrets concernant les biens nationaux, les...
  38. Résultat n°38

    Etats des acquéreurs en retard de paiement sur les ventes faites par le district de Tours de 1791 à 1793 (1791-1793) ; déchéances d'acquéreurs pour défaut de paiement : états des acquéreurs déchus, correspondance, arrêtés, décomptes (an III-1812) ; exécution des lois des 16 floréal an VII et 11 frimaire an VIII : maintien en possession des acquéreurs en retard de paiement, obligations souscrites par les acquéreurs, listes des acquéreurs concernés (an VII-an VIII).

    Date

    1791-1812

    Cote

    1Q477 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Décomptes et déchéances d'acquéreurs
    • Etats des acquéreurs en retard de paiement sur les...
  39. Résultat n°39

    Lois et circulaires relatives à l'établissement des listes des émigrés (1792-an VII) ; relevé général des émigrés du département de Maine-et-Loire (an VI) ; états nominatifs des parents d'émigrés d'Indre-et-Loire (1793) ; états nominatifs des émigrés d'Indre-et-Loire, états de la consistance de leurs biens, états de la consistance des biens des condamnés à mort, étrangers, déportés : district d'Amboise, Château-Renault, Loches, Preuilly, Tours (1792-an III).

    Date

    1792-an VII

    Cote

    1Q481 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Lois et circulaires relatives à l'établissement des...
  40. Résultat n°40

    - Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré : protestation de d'Héliand fils se prétendant donataire des biens mis sous séquestre (1792) - Le Bascle d'Argenteuil : protestation d'un fermier se disant propriétaire des récoltes (1793) - Le Pellerin de Gauville, émigré : protestation de ses frères demandant un nouveau partage de la succession de leurs parents (1793-an II) - Ruzé d'Effiat : séquestre apposé sur la maison de Chezelles (an IV). Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de séquestre : états récapitulatifs des radiations concernant l'Indre-et-Loire (1793-an X) ; certificats de résidence (1793-an X) ; arrêtés de mainlevée de séquestre pris par les Représentants du Peuple (germinal-prairial an III) ; arrêté du Comité des Finances levant le séquestre sur la terre de Grillemont appartenant à Dangé d'Orsay (an III) ; état des mainlevées de séquestre accordées par l'administration d'Indre-et-Loire (s.d.) ; arrêtés des Consuls de la République relatifs à des mainlevées de séquestre rendus en appel de décisions de l'administration centrale du département d'Indre-et-Loire ou du Conseil de Préfecture (an IX-an X).

    Date

    1792-an X

    Cote

    1Q514 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Mises sous séquestre :
    • - Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré...
  41. Résultat n°41

    Arrêtés de l'administration départementale.

    Date

    28 pluviôse an VI-24 floréal an VIII

    Cote

    1Q523 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Partage de biens indivis entre la République et des...
    • Partages de présuccession des biens
    • Des ascendants d'émigrés et déportés (loi du 9 floréal...
    • Arrêtés de l'administration départementale.
  42. Résultat n°42

    Arrêtés de l'administration départementale statuant sur des demandes de rachat des droits de terrage, cens, lods et ventes dus à des établissements ecclésiastiques.

    Date

    1791-1792

    Cote

    1Q564 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Contentieux, pétitions, réclamations
    • Arrêtés de l'administration départementale statuant...
  43. Résultat n°43

    Arrêtés de l'administration centrale du département statuant sur des pétitions émanant d'acquéreurs ou de fermiers de biens nationaux, de créanciers ou de débiteurs de la République, de parents d'émigrés, etc...

    Date

    an VII

    Cote

    1Q565 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Contentieux, pétitions, réclamations
    • Arrêtés de l'administration centrale du département...
  44. Résultat n°44

    Arrêtés ordonnant la remise de ces titres (dossiers classés par ordre alphabétique des demandeurs).

    Date

    an II-an XII

    Cote

    1Q571 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Contentieux, pétitions, réclamations
    • Pétitions relatives à la remise des titres de biens...
    • Arrêtés ordonnant la remise de ces titres (dossiers...
  45. Résultat n°45

    Circulation, réglementation : code de la route.

    Date

    1921

    Cote

    EDEP002/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série I - Police. Justice. Hygiène publique.
    • Circulation, réglementation : code de la route.
  46. Résultat n°46

    Listes électorales, publication : ordonnance du roi (1 pièce).

    Date

    1822

    Cote

    EDEP007/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K: Elections. Personnel.
    • Listes électorales, publication : ordonnance du roi...
  47. Résultat n°47

    Inventaire des Monuments historiques, inscription : arrêtés ministériels, correspondance.

    Date

    1914-1950

    Cote

    EDEP009/R4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Inventaire des Monuments historiques, inscription :...
  48. Résultat n°48

    Enregistrement des lois mars 1793-frimaire an II, suivi de : Dossier relatif à l'indemnisation des victimes de l'averse de grêle 25 prairial an XIII, Etats de sections an IX, Etats de sections, Délibérations du conseil 27 frimaire an II-19 vendémiaire général de la commune an IV

    Date

    an II-an XIII

    Cote

    EDEP011/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 011 - Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Enregistrement des lois mars 1793-frimaire an II, suivi...
  49. Résultat n°49

    Réunion des communes de Saint-Symphorien-les-Ponceaux et d'Avrillé : ordonnance royale

    Date

    1817

    Cote

    EDEP013/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Réunion des communes de Saint-Symphorien-les-Ponceaux...
  50. Résultat n°50

    Lois et décrets

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP014/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central
    • Lois et décrets
  51. Résultat n°51

    Décrets des districts

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP014/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série B : Actes de l'administration départementale
    • Décrets des districts
  52. Résultat n°52

    Lois et décrets de la Convention nationale.

    Date

    1791-1793

    Cote

    EDEP015/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central
    • Lois et décrets de la Convention nationale.
  53. Résultat n°53

    Registre d'enregistrement des lois.

    Date

    an II-anV

    Cote

    EDEP015/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre d'enregistrement des lois.
  54. Résultat n°54

    Registre pour servir à inscrire les lettres patentes du Roi et de l'Assemblée nationale et les décisions relatives aux municipalités.

    Date

    1789 - 1790

    Cote

    EDEP020/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central
    • Registre pour servir à inscrire les lettres patentes...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  55. Résultat n°55

    Lettres patentes du Roi, lois et décrets de l'Assemblée nationale et de la Convention circulaires aux municipalités.

    Date

    1790 - an III

    Cote

    EDEP020/A2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central
    • Lettres patentes du Roi, lois et décrets de l'Assemblée...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  56. Résultat n°56

    Foires, création et changement de date : décrets, arrêtés, pétitions des habitants.

    Date

    an V - 1908

    Cote

    EDEP020/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Foires, création et changement de date : décrets, arrêtés,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  57. Résultat n°57

    Impositions extraordinaires : mandements.

    Date

    1789 - 1790

    Cote

    EDEP020/G23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions
    • Impositions extraordinaires : mandements.

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  58. Résultat n°58

    Extension de la juridiction du commissaire de police de Loches à la commune de Beaulieu : décret.

    Date

    1852 - 1876

    Cote

    EDEP020/I15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Extension de la juridiction du commissaire de police...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  59. Résultat n°59

    Attribution au bureau de bienfaisance des biens de l'ancienne fabrique de Beaulieu : décret; location d'un immeuble appartenant au bureau de bienfaisance : bail.

    Date

    1909 - 1910

    Cote

    EDEP020/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Attribution au bureau de bienfaisance des biens de...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  60. Résultat n°60

    1790 (20 novembre) - 1792 (1er septembre)

    Date

    1790-1792

    Cote

    EDEP027/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série A : Lois et actes du pouvoir central
    • Lois et décrets, enregistrement.
    • 1790 (20 novembre) - 1792 (1er septembre)
  61. Résultat n°61

    1792 (15 septembre) - an II (25 frimaire)

    Date

    1792-an II

    Cote

    EDEP027/A2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série A : Lois et actes du pouvoir central
    • Lois et décrets, enregistrement.
    • 1792 (15 septembre) - an II (25 frimaire)
  62. Résultat n°62

    Bulletin des lois, réception : lettre de l'agent national du district d'Amboise (an III), tableaux certifiés des numéros reçus dans les mois de vendémiaire, brumaire et frimaire an IX (an IX), récépissé du montant des abonnements (an IX-1821), correspondance (1811-1820).

    Date

    an III-1821

    Cote

    EDEP027/A3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série A : Lois et actes du pouvoir central
    • Bulletin des lois, réception : lettre de l'agent national...
  63. Résultat n°63

    Bibliothèque administrative, abonnements : récépissés, correspondance, extraits de délibérations (1806-1862); achats : lettre, récépissé, facture (1811-1812, 1901).

    Date

    1806-1901

    Cote

    EDEP027/C1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série C Bibliothèque administrative
    • Bibliothèque administrative, abonnements : récépissés,...
  64. Résultat n°64

    Instructions : correspondance, extraits de délibérations.

    Date

    1792-1831

    Cote

    EDEP027/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série E : Etat civil
    • Instructions : correspondance, extraits de délibérations.
  65. Résultat n°65

    Actes soumis à l'enregistrement : répertoire.

    Date

    1818-1844

    Cote

    EDEP034/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes soumis à l'enregistrement : répertoire.
  66. Résultat n°66

    Comité de salut public et de la convention nationale, registres des arrêtés : extraits.

    Date

    an I-an II

    Cote

    EDEP041/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central
    • Comité de salut public et de la convention nationale,...
  67. Résultat n°67

    Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1847-1854) ; attribution d'un nom de complément à la commune de Bueil (1920) ; assurance incendie pour la reconstitution des archives communales (1902).

    Date

    1847-1920

    Cote

    EDEP041/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1847-1854)...
  68. Résultat n°68

    Loi concernant la répartition et la perception de la contribution personnelle, mobilière et somptuaire.

    Date

    an V

    Cote

    EDEP041/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Loi concernant la répartition et la perception de la...
  69. Résultat n°69

    Protection de la santé publique : textes officiels, arrêtés préfectoraux et municipaux.

    Date

    1894-1923

    Cote

    EDEP041/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique et salubrité
    • Protection de la santé publique : textes officiels,...
  70. Résultat n°70

    Registre pour inscrire les décrets de l'Assemblée nationale.

    Date

    1790-1794

    Cote

    EDEP044/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Registre pour inscrire les décrets de l'Assemblée nationale.
  71. Résultat n°71

    Délimination de la commune : procès-verbal, extrait d'arpentage, textes réglementaires, correspondance.

    Date

    1827-1937

    Cote

    EDEP047/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délimination de la commune : procès-verbal, extrait...
  72. Résultat n°72

    Chemin de fer, occupation de terrains, travaux : arrêté ministériel, correspondance (2 pièces)

    Date

    1878-1881

    Cote

    EDEP048/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de fer, occupation de terrains, travaux : arrêté...
  73. Résultat n°73

    Actes administratifs, enregistrement : cahier.

    Date

    1872-1933

    Cote

    EDEP049/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes administratifs, enregistrement : cahier.
  74. Résultat n°74

    Impôt extraordinaire, collecte de la taille : ordonnance.

    Date

    1777

    Cote

    EDEP049/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôt extraordinaire, collecte de la taille : ordonnance.
  75. Résultat n°75

    Télégrammes officiels annonçant l'entrée en guerre et la situation du front (2 pièces).

    Date

    1914

    Cote

    EDEP049/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Télégrammes officiels annonçant l'entrée en guerre...
  76. Résultat n°76

    Attribution des biens de la fabrique à la commune : arrêté du préfet, décret.

    Date

    1909

    Cote

    EDEP049/P7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Attribution des biens de la fabrique à la commune :...
  77. Résultat n°77

    Manoeuvres de garnison, indemnisation : instruction ministérielle.

    Date

    1905

    Cote

    EDEP050/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Manoeuvres de garnison, indemnisation : instruction...
  78. Résultat n°78

    Arpentage de la commune : instructions officielles, correspondance

    Date

    1818-1826

    Cote

    EDEP052/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Arpentage de la commune : instructions officielles,...
  79. Résultat n°79

    Instructions officielles, correspondance

    Date

    1807-1809

    Cote

    EDEP052/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre par nature de culture
    • Instructions officielles, correspondance
  80. Résultat n°80

    Agriculture, recensement des cultures : statistiques agricoles, état, registre, circulaires

    Date

    1888-1929

    Cote

    EDEP054/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture.
    • Agriculture, recensement des cultures : statistiques...