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  1. Résultat n°1

    Fêtes nationales, fêtes des mères, fête de Jeanne d'Arc, organisation : directives de la préfecture.

    Cote

    EDEP135/R7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Fêtes nationales, fêtes des mères, fête de Jeanne d'Arc,...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Denrées alimentaires, réquisition : listes nominatives, tableaux, instructions, correspondance

    Cote

    EDEP063/6F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mesures d'exception
    • Seconde guerre mondiale
    • Denrées alimentaires, réquisition : listes nominatives,...
  3. Résultat n°3

    Poste et télécommunications, affaires diverses : instructions, correspondance avec les PTT, plans, enquête publique, projet de travaux et réception.

    Cote

    EDEP054/O20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Poste et télécommunications, affaires diverses : instructions,...
  4. Résultat n°4

    Installations sportives et de loisirs, gestion et fonctionnement : règlement intérieur, compte rendu de réunion, planning, circulaires, correspondance, subvention.

    Date

    1972-1987

    Cote

    EDEP063/3R8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sport et tourisme
    • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
    • Installations sportives et de loisirs, gestion et fonctionnement...
  5. Résultat n°5

    Plan Sommaire d'Urbanisme : arrêtés, instructions, délibérations du conseil municipal, correspondance, décision préfectorale, avis de la commission départementale d'urbanisme, rapport justificatif, plans, convention avec un géomètre, note d'honoraires

    Date

    1963-1983

    Cote

    EDEP119/T17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série T : Urbanisme
    • Plan Sommaire d'Urbanisme : arrêtés, instructions,...
  6. Résultat n°6

    Distribution d'énergie électrique, concession, acte de concession, police d'abonnement, cahier des charges, rapport, instruction, relevé des canalisations, autorisations de travaux, délibération, correspondance, réception des travaux, avenant, plans, déclarations annuelles des consommations et des recettes, comptes-rendus, statistiques.

    Date

    1912-1982

    Cote

    EDEP054/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Distribution d'énergie électrique, concession, acte...
  7. Résultat n°7

    Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, ordonnances, comptes rendus des travaux de la commission administrative chargée de la révision des listes électorales, cahier d'enregistrement des décisions des commissions de révision, registre des décisions de la commission de révision, registre des réclamations, procès-verbaux de dépôt et publication

    Date

    1874-1982

    Cote

    EDEP119/1K19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations...
  8. Résultat n°8

    Population, recensement : instructions, recrutement des agents de recensement, bordereaux de district.

    Date

    1982

    Cote

    EDEP063/1F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Population
    • Population, recensement : instructions, recrutement...
  9. Résultat n°9

    Commission communale de statistique agricole, création : liste des membres, instruction.

    Date

    1979

    Cote

    EDEP063/5F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistique générale
    • Commission communale de statistique agricole, création...
  10. Résultat n°10

    Recensement de la population : instruction aux maires, plans et secteurs de recensement, feuille récapitulative de la population, correspondance, bordereau de maison, feuille de logement, imprimés ; extrait de l'état de la population formé en 1806 ; livret des ouvriers apprentis de la commune.

    Date

    1806-1975

    Cote

    EDEP132/1F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série F : Population Commerce Industrie Agriculture
    • 1 F - Population
    • Recensement de la population : instruction aux maires,...
  11. Résultat n°11

    Referendums : correspondance, textes et projets de loi soumis au referendum, procès-verbaux des opérations de referendum, annexes aux procès-verbaux des opérations de vote, feuilles d'inscription et d'appel des votants, listes des électeurs admis à voter par correspondance, bulletins de vote, organigrammes de tenue des bureaux de vote

    Date

    1945-1972

    Cote

    EDEP119/1K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Referendums : correspondance, textes et projets de...
  12. Résultat n°12

    Police sanitaire, inspection des animaux : instruction, état (1883). Surveillance des abattoirs : registres des saisies (1908-1937, 1944-1945). Groupement de défense sanitaire du canton : statuts (1968).

    Date

    1883-1968

    Cote

    EDEP063/5I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène et salubrité
    • Police sanitaire, inspection des animaux : instruction,...
  13. Résultat n°13

    Relations avec la justice de paix et le parquet : circulaires, instructions, correspondance, constats de vérification des registres de l'état civil

    Date

    1896-1966

    Cote

    EDEP119/E50 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Relations avec la justice de paix et le parquet : circulaires,...
  14. Résultat n°14

    Cantonnement de troupes dans la commune : textes officiels, états des cantonnements, documentation

    Date

    1825-1966

    Cote

    EDEP079/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Cantonnement de troupes dans la commune : textes officiels,...
  15. Résultat n°15

    Elections cantonales : procès-verbal d'élections, décision du Conseil d'Etat sur les élections du 28 juillet 1889.

    Date

    1861-1964

    Cote

    EDEP145/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections cantonales : procès-verbal d'élections, décision...
  16. Résultat n°16

    Rapatriés d'Algérie : circulaires, dossier individuel

    Date

    1962-1963

    Cote

    EDEP112/H23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires
    • Rapatriés d'Algérie : circulaires, dossier individuel
  17. Résultat n°17

    Lavoirs, construction et travaux d'entretien : instruction du Ministère de l'Intérieur, de l'Agriculture et du Commerce (1852), devis, plans, mémoires, procès-verbaux d'adjudication, extraits de délibérations, affiches, correspondance

    Date

    1827-1961

    Cote

    EDEP132/1M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 1 M - Bâtiments communaux
    • Lavoirs, construction et travaux d'entretien : instruction...
  18. Résultat n°18

    Monuments historiques, classement de l'église : arrêtés ministériels, correspondance.

    Date

    1921-1959

    Cote

    EDEP105/R5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Monuments historiques, classement de l'église : arrêtés...
  19. Résultat n°19

    Compagnie générale du gaz, projet de convention et modification du traité, demande de relèvement des prix : statuts et règlements, requête, correspondance (1915-1945) ; renouvellement des avenants : rapports, circulaires, correspondance (1921-1957) ; usine à gaz : plan (1864), conventions, correspondance (1949)

    Date

    1864-1957

    Cote

    EDEP132/2O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 2 O - Transports publics, mines et carrières
    • Compagnie générale du gaz, projet de convention et...
  20. Résultat n°20

    Guerre d'Indochine, décès de soldats : dossiers individuels (1954-1956). Aide aux combattants : instructions, correspondance, listes (1950-1952).

    Date

    1950-1956

    Cote

    EDEP063/4H20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Guerre d'Indochine
    • Guerre d'Indochine, décès de soldats : dossiers individuels...
  21. Résultat n°21

    Monuments historiques, classement et réparation des tombeaux en marbre du XVIIe siècle situés dans l'église (1901-1952); classement de la chapelle Notre-Dame : instructions, arrêtés, correspondance (1948)

    Date

    1901-1952

    Cote

    EDEP112/R6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Monuments historiques, classement et réparation des...
  22. Résultat n°22

    Ravitaillement et alimentation, mise en place de la carte d'alimentation et des bons de rationnement : avis et instructions, listes nominatives des bénéficiaires, correspondance ; mobilisation des magasins d'alimentation : liste des fermetures temporaires de commerce, recensement des épiciers

    Date

    1939-1952

    Cote

    EDEP132/5H25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    • Ravitaillement et alimentation, mise en place de la...
  23. Résultat n°23

    Terrain d'éducation physique et sportive, aménagement : instructions, devis, plans, correspondance

    Date

    1940-1951

    Cote

    EDEP112/R8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Terrain d'éducation physique et sportive, aménagement...
  24. Résultat n°24

    Combattants en Indochine : état nominatif (circulaire).

    Date

    1951

    Cote

    EDEP054/H30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Guerre d'Indochine
    • Combattants en Indochine : état nominatif (circulaire).
  25. Résultat n°25

    Inventaire des Monuments historiques, inscription : arrêtés ministériels, correspondance.

    Date

    1914-1950

    Cote

    EDEP009/R4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Inventaire des Monuments historiques, inscription :...
  26. Résultat n°26

    Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral du 21 mars 1863 approuvant le plan général, ventes et acquisitions de terrains, travaux, plans (classés par ordre alphabétique de noms de rues)

    Cote

    EDEP132/1O13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
  27. Résultat n°27

    Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral du 21 mars 1863 approuvant le plan général, ventes et acquisitions de terrains, travaux, plans (classés par ordre alphabétique de noms de rues)

    Cote

    EDEP132/1O14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
  28. Résultat n°28

    Répertoires des actes soumis à l'enregistrement

    Date

    1933-1950

    Cote

    EDEP132/2D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 2 D - Actes de l'administration municipale
    • Registres des arrêtés du maire.
    • Répertoires des actes soumis à l'enregistrement
  29. Résultat n°29

    Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral du 21 mars 1863 approuvant le plan général, ventes et acquisitions de terrains, travaux, plans (classés par ordre alphabétique de noms de rues)

    Cote

    EDEP132/1O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
  30. Résultat n°30

    Mesures de ravitaillement pendant et après la guerre de 1939-1945 : circulaires, instructions, guide du rationnement, registres chronologiques des bons d'achat de vêtements et articles textiles, listes de vêtements attribués à la commune

    Date

    1941-1949

    Cote

    EDEP119/6F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
    • Mesures de ravitaillement pendant et après la guerre...
  31. Résultat n°31

    Ravitaillement en céréales, lubrifiants, bovins et ovins, oeufs, pommes de terre, bois, vin, paille, foin et ficelle lieuse : instructions, listes nominatives, correspondance

    Date

    1939-1949

    Cote

    EDEP112/H15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires
    • Ravitaillement en céréales, lubrifiants, bovins et...
  32. Résultat n°32

    Ravitaillement, chaussures et alimentation : registres de demandes de coupons de chaussures, registre des personnes à qui une carte d'alimentation a été délivrée, registres de comptabilité des titres d'alimentation; ravitaillement d'après-guerre : circulaires, instructions

    Date

    1941-1948

    Cote

    EDEP119/5H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires, pompiers
    • Ravitaillement, chaussures et alimentation : registres...
  33. Résultat n°33

    Défense passive, organisation et engagements : instructions, listes nominatives, actes d'engagements, affiches, correspondance.

    Date

    1939-1948

    Cote

    EDEP063/4H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Seconde guerre mondiale
    • Défense passive, organisation et engagements : instructions,...
  34. Résultat n°34

    Gaz, distribution : traités, avenants, arrêté préfectoral, délibération du Conseil municipal.

    Date

    1867-1947

    Cote

    EDEP063/1O15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Gaz, distribution : traités, avenants, arrêté préfectoral,...
  35. Résultat n°35

    Sépultures militaires, prisonniers de guerre, victimes de guerre, cantonnement des troupes, allocations : circulaires, correspondance, pièces diverses.

    Date

    1938-1947

    Cote

    EDEP054/H21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Sépultures militaires, prisonniers de guerre, victimes...
  36. Résultat n°36

    Métaux ferreux et non ferreux, acquisition et mobilisation : devis, instructions, correspondance (1941-1943). Carburant, approvisionnement : listes nominatives, cahiers (1946-1949), pneumatiques, attribution : listes nominatives (1946-1947).

    Date

    1941-1947

    Cote

    EDEP063/6F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mesures d'exception
    • Seconde guerre mondiale
    • Métaux ferreux et non ferreux, acquisition et mobilisation...
  37. Résultat n°37

    Réquisitions : instructions, correspondance.

    Date

    1944-1947

    Cote

    EDEP099/H20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945
    • Réquisitions : instructions, correspondance.
  38. Résultat n°38

    Céréales et oléagineux, réquisition : instructions, tableaux, liste nominatives, correspondance.

    Date

    1941-1946

    Cote

    EDEP063/6F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mesures d'exception
    • Seconde guerre mondiale
    • Céréales et oléagineux, réquisition : instructions,...
  39. Résultat n°39

    Sépultures militaires, entretien : instructions, tableau, liste nominative (4 pièces).

    Date

    1946

    Cote

    EDEP063/4H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Seconde guerre mondiale
    • Sépultures militaires, entretien : instructions, tableau,...
  40. Résultat n°40

    Ravitaillement en laines, textiles et chaussures : avis de réquisition des laines, listes des denrées, états mensuels des distributions, statistiques, inventaire, demandes de bons d'achat, avis de distribution de cartes, attestations de cartes textiles pour les militaires, instructions, correspondance

    Date

    1929-1945

    Cote

    EDEP132/5H23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    • Ravitaillement en laines, textiles et chaussures :...
  41. Résultat n°41

    Réquisition de chevaux, voitures de tourisme, camions, autobus et tracteurs : instructions, listes nominatives, correspondance

    Date

    1940-1944

    Cote

    EDEP112/H17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires
    • Réquisition de chevaux, voitures de tourisme, camions,...
  42. Résultat n°42

    Troupes d'occupation, réquisition de locaux, matériel, bicyclettes et céréales : instructions, ordres de réquisition, tableaux, listes nominatives, correspondance (1940-1944). Recensement de véhicules motorisés : listes nominatives (1941).

    Date

    1940-1944

    Cote

    EDEP063/4H18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Seconde guerre mondiale
    • Troupes d'occupation, réquisition de locaux, matériel,...
  43. Résultat n°43

    Pétrole, essence, alcool : circulaires, bons.

    Date

    1939-1944

    Cote

    EDEP054/H23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Pétrole, essence, alcool : circulaires, bons.
  44. Résultat n°44

    Sapeurs-pompiers : circulaires défense passive (1940-1944), correspondance, arrêté de nomination, assurance, rapports d'intervention, effectifs, règlement, dépenses, élections.

    Date

    1940-1944

    Cote

    EDEP054/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers
    • Sapeurs-pompiers : circulaires défense passive (1940-1944),...
  45. Résultat n°45

    Journaux officiels franco-allemands.

    Date

    1940-1943

    Cote

    EDEP054/H28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Journaux officiels franco-allemands.
  46. Résultat n°46

    Ravitaillement : circulaires

    Date

    1941-1943

    Cote

    EDEP054/H25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Ravitaillement : circulaires
  47. Résultat n°47

    Réquisitions de logements pour les troupes allemandes : instructions, bons de réquisitions, bordereaux récapitulatifs.

    Date

    1939-1942

    Cote

    EDEP135/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisitions de logements pour les troupes allemandes...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  48. Résultat n°48

    Circulaires préfectorales et de la Kommandantur

    Date

    1940-1942

    Cote

    EDEP063/4H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Seconde guerre mondiale
    • Circulaires préfectorales et de la Kommandantur
  49. Résultat n°49

    Monuments historiques et objets mobiliers classés, classement de l'église et de la cloche en bronze : arrêté ministériel, correspondance.

    Date

    1942

    Cote

    EDEP147/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Monuments historiques et objets mobiliers classés,...
  50. Résultat n°50

    S - V

    Cote

    1M184 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
    • S - V

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  51. Résultat n°51

    Ravitaillement : circulaires

    Date

    1939-1941

    Cote

    EDEP054/H24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Ravitaillement : circulaires
  52. Résultat n°52

    Etrangers, contrôle des arrivées et départs : instructions, états nominatifs, visas d'enregistrement, registre d'immatriculation des étrangers exerçant une profession, correspondance.

    Date

    1855-1941

    Cote

    EDEP066/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etrangers, contrôle des arrivées et départs : instructions,...
  53. Résultat n°53

    M - R

    Cote

    1M183 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
    • M - R

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  54. Résultat n°54

    Chevaux militaires abandonnés par les troupes françaises et allemandes, prêt à des particuliers : instructions, tableaux de recensement, listes.

    Date

    1940-1941

    Cote

    EDEP063/6F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mesures d'exception
    • Seconde guerre mondiale
    • Chevaux militaires abandonnés par les troupes françaises...
  55. Résultat n°55

    A - B

    Cote

    1M181 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
    • A - B

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  56. Résultat n°56

    D - L

    Cote

    1M182 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
    • D - L

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  57. Résultat n°57

    Mobilisation générale.

    Date

    1939-1940

    Cote

    1M372 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Deuxième Guerre Mondiale
    • Mobilisation générale.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  58. Résultat n°58

    Armée, réquisitions et ravitaillement : instructions, correspondance, ordres de réquisition ; listes de négociants avec lesquels l'armée pourrait passer des marchés en cas de mobilisation.

    Date

    1892-1940

    Cote

    EDEP088/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Armée, réquisitions et ravitaillement : instructions,...
  59. Résultat n°59

    Message du Maréchal Pétain.

    Date

    1940

    Cote

    EDEP139/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Message du Maréchal Pétain.

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  60. Résultat n°60

    Distinction honorifique du mérite social, réglementation : décret, circulaire (1936-1940) ; propositions et attributions : correspondance, dossiers nominatifs (classement par promotion), répertoire alphabétique (1937-1939).

    Date

    1936-1940

    Cote

    1M489 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Distinction honorifique du mérite social, réglementation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  61. Résultat n°61

    Instructions sur l'enlèvement d'affiches.

    Date

    1940

    Cote

    EDEP099/H19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945
    • Instructions sur l'enlèvement d'affiches.
  62. Résultat n°62

    Affaires financières et comptables.

    Date

    an VII-1925

    Cote

    1M715 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Attributions diverses
    • Affaires financières et comptables.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  63. Résultat n°63

    Décret ministériel, correspondance, états des propositions, listes des personnes décorées (1832-1892).

    Cote

    1M457 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Distinctions honorifiques du corps enseignant et palmes...
    • Décret ministériel, correspondance, états des propositions,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  64. Résultat n°64

    Médailles et récompenses au titre de la santé et de l'action publique.

    Date

    1885-1939

    Cote

    1M482 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Médailles et récompenses au titre de la santé et de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  65. Résultat n°65

    Canton de Loches, rattachement des communes de Verneuil et de Bridoré : ordonnance royale, correspondance (1814-1816).

    Cote

    1M157 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
    • Canton de Loches, rattachement des communes de Verneuil...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  66. Résultat n°66

    Communes, enquête sur l'orthographe des noms : correspondance, tableaux rectificatifs (1813-1814) ; changement de noms : délibérations du Conseil général, des conseils municipaux, correspondance, décrets ministériels (1918-1938).

    Date

    1813-1938

    Cote

    1M163 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, enquête sur l'orthographe des noms : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  67. Résultat n°67

    Arrêtés du maire, actes soumis à l'enregistrement.

    Date

    1816-1938

    Cote

    EDEP111/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire, actes soumis à l'enregistrement.
  68. Résultat n°68

    Délimination de la commune : procès-verbal, extrait d'arpentage, textes réglementaires, correspondance.

    Date

    1827-1937

    Cote

    EDEP047/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délimination de la commune : procès-verbal, extrait...
  69. Résultat n°69

    Recensements généraux de la population, instructions et tableaux récapitulatifs : listes nominatives des habitants.

    Cote

    EDEP116/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture.
    • Recensements généraux de la population, instructions...
  70. Résultat n°70

    Médaille des assurances sociales [Instituée par le décret du 27 février 1923 et décernée par le ministre du Travail.], réglementation : instructions, circulaire du ministre du Travail, décret du 27 février 1923, formulaire de demande [Formulaire vierge.] (1932-1936) ; propositions et nominations : répertoire des médaillés (1923-1936), listes des médaillés (classement par promotion) (1923-1937).

    Date

    1923-1937

    Cote

    1M488 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Médaille des assurances sociales [Instituée par le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  71. Résultat n°71

    Récompenses et distinctions honorifiques en lien avec la guerre 1914-1918.

    Date

    1919-1937

    Cote

    1M463 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Récompenses et distinctions honorifiques en lien avec...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  72. Résultat n°72

    Instructions et documentation provenant des ministères.

    Date

    1878-1936

    Cote

    EDEP084/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Instructions et documentation provenant des ministères.
  73. Résultat n°73

    Recensements généraux de la population : instructions, tableaux statistiques, listes nominatives des habitants.

    Date

    1836-1936

    Cote

    EDEP124/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Recensements généraux de la population : instructions,...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  74. Résultat n°74

    Compagnie de sapeurs-pompiers, fonctionnement : règlement, instructions, rapports d'incendies, liste nominative, correspondance (1877-1934). Elections au Conseil supérieur des pompiers : affiche, procès-verbaux d'élection, liste nominative, feuille d'inscription (1912-1927).

    Date

    1877-1934

    Cote

    EDEP063/3H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers
    • Compagnie de sapeurs-pompiers, fonctionnement : règlement,...
  75. Résultat n°75

    Actes administratifs, enregistrement : cahier.

    Date

    1872-1933

    Cote

    EDEP049/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes administratifs, enregistrement : cahier.
  76. Résultat n°76

    Recensement des chevaux et des voitures : instructions, correspondance, registres de déclaration des chevaux, juments, poulains, pouliches, mulets et mules existant dans la commune, listes des recensements des chevaux, juments, mulets et mules ayant atteint l'âge prescrit par la loi, tableaux de classement annuels des chevaux, juments, mulets et mules susceptibles d'être requis pour le service de l'armée en cas de mobilisation, registres de déclaration des voitures attelées existant dans la commune, registres de recensement des voitures attelées susceptibles d'être requises, tableaux de classement annuels des voitures attelées susceptibles d'être requises pour le service de l'armée en cas de mobilisation, registres uniques de recensement des chevaux, juments, mulets et mules de tout âge ainsi que des voitures hippomobiles existant dans la commune

    Date

    1874-1932

    Cote

    EDEP119/2H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires, pompiers
    • Recensement des chevaux et des voitures : instructions,...
  77. Résultat n°77

    Mobilisation : fascicule.

    Date

    1929

    Cote

    EDEP064/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mobilisation : fascicule.
  78. Résultat n°78

    Agriculture, recensement des cultures : statistiques agricoles, état, registre, circulaires

    Date

    1888-1929

    Cote

    EDEP054/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture.
    • Agriculture, recensement des cultures : statistiques...
  79. Résultat n°79

    Assurances mutuelles : statuts, tableaux d'amortissement, instructions, correspondance.

    Date

    1858-1928

    Cote

    EDEP113/3Q13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 3Q : Application des lois d'assistance et...
    • Assurances mutuelles : statuts, tableaux d'amortissement,...
  80. Résultat n°80

    Conséquences de la guerre.

    Date

    1921-1927

    Cote

    1M363 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Première Guerre Mondiale (1914-1918)
    • Conséquences de la guerre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet