Filtrer les résultats
Multimédias
  • 315
Période
  • 5
  • 9
  • 135
  • 140
  • 126
Nom de l'inventaire
  • 43
  • 24
  • 22
  • 17
  • 16
Afficher plus
Lieux
  • 44
  • 22
  • 17
  • 16
  • 14
Afficher plus
Typologies
  • 315
  • 111
  • 55
  • 49
  • 23
Afficher plus
Sujets
  • 31
  • 23
  • 19
  • 19
  • 18
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Producteurs
  • 43
  • 24
  • 22
  • 17
  • 16
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

315 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

S - V

Date

-

Cote

1M184 (Cote)

Résultat n°2

Crimes, délits et suicides : instructions, comptes rendus, procès-verbaux, correspondance

Date

1831-1864

Cote

EDEP141/1I6 (Cote)

Résultat n°3

Bulletin des lois, réception : lettre de l'agent national du district d'Amboise (an III), tableaux certifiés des numéros reçus dans les mois de vendémiaire, brumaire et frimaire an IX (an IX), récépissé du montant des abonnements (an IX-1821), correspondance (1811-1820).

Date

an III-1821

Cote

EDEP027/A3 (Cote)

Résultat n°4

Décret ministériel, correspondance, états des propositions, listes des personnes décorées (1832-1892).

Date

-

Cote

1M457 (Cote)

Résultat n°5

Assurances mutuelles : statuts, tableaux d'amortissement, instructions, correspondance.

Date

1858-1928

Cote

EDEP113/3Q13 (Cote)

Résultat n°6

Erection de l'église de Marcilly en succursale, création d'un conseil de fabrique : ordonnance royale, arrêté préfectoral, correspondance.

Date

1834-1837

Cote

EDEP147/P1 (Cote)

Résultat n°7

Le Fay à Ligueil

Date

-

Cote

EDEP132/CC28 (Cote)

Résultat n°8

Cormery à Ecueillé

Date

-

Cote

EDEP132/CC27 (Cote)

Résultat n°9

Elections cantonales : procès-verbal d'élections, décision du Conseil d'Etat sur les élections du 28 juillet 1889.

Date

1861-1964

Cote

EDEP145/K5 (Cote)

Résultat n°10

Réunion des communes de Saint-Symphorien-les-Ponceaux et d'Avrillé : ordonnance royale

Date

1817

Cote

EDEP013/D1 (Cote)

Résultat n°11

Mobilisation : fascicule.

Date

1929

Cote

EDEP064/H4 (Cote)

Résultat n°12

Tenue des actes de l'état civil : instructions et formulaires.

Date

1813

Cote

EDEP251/E1 (Cote)

Résultat n°13

Surveillance de la presse : circulaire du procureur de la République.

Date

1850

Cote

EDEP145/I2 (Cote)

Résultat n°14

Recensement des chevaux et des voitures : instructions, correspondance, registres de déclaration des chevaux, juments, poulains, pouliches, mulets et mules existant dans la commune, listes des recensements des chevaux, juments, mulets et mules ayant atteint l'âge prescrit par la loi, tableaux de classement annuels des chevaux, juments, mulets et mules susceptibles d'être requis pour le service de l'armée en cas de mobilisation, registres de déclaration des voitures attelées existant dans la commune, registres de recensement des voitures attelées susceptibles d'être requises, tableaux de classement annuels des voitures attelées susceptibles d'être requises pour le service de l'armée en cas de mobilisation, registres uniques de recensement des chevaux, juments, mulets et mules de tout âge ainsi que des voitures hippomobiles existant dans la commune

Date

1874-1932

Cote

EDEP119/2H1 (Cote)

Résultat n°15

Nomination de députés pour la fête de la Fédération : instructions, listes, extraits de délibérations

Date

1790-an IV

Cote

EDEP132/3H1 (Cote)

Résultat n°16

Lois et décrets 1790-1793. Registre d'enregistrement des lois et décrets An II-An IV

Date

1790-1793

Cote

EDEP124/A1 (Cote)

Résultat n°17

- Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré : protestation de d'Héliand fils se prétendant donataire des biens mis sous séquestre (1792) - Le Bascle d'Argenteuil : protestation d'un fermier se disant propriétaire des récoltes (1793) - Le Pellerin de Gauville, émigré : protestation de ses frères demandant un nouveau partage de la succession de leurs parents (1793-an II) - Ruzé d'Effiat : séquestre apposé sur la maison de Chezelles (an IV). Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de séquestre : états récapitulatifs des radiations concernant l'Indre-et-Loire (1793-an X) ; certificats de résidence (1793-an X) ; arrêtés de mainlevée de séquestre pris par les Représentants du Peuple (germinal-prairial an III) ; arrêté du Comité des Finances levant le séquestre sur la terre de Grillemont appartenant à Dangé d'Orsay (an III) ; état des mainlevées de séquestre accordées par l'administration d'Indre-et-Loire (s.d.) ; arrêtés des Consuls de la République relatifs à des mainlevées de séquestre rendus en appel de décisions de l'administration centrale du département d'Indre-et-Loire ou du Conseil de Préfecture (an IX-an X).

Date

1792-an X

Cote

1Q514 (Cote)

Résultat n°18

Céréales et oléagineux, réquisition : instructions, tableaux, liste nominatives, correspondance.

Date

1941-1946

Cote

EDEP063/6F6 (Cote)

Résultat n°19

Préliminaires de paix : circulaires, conventions.

Date

1871

Cote

1M323 (Cote)

Résultat n°20

Délimination de la commune : procès-verbal, extrait d'arpentage, textes réglementaires, correspondance.

Date

1827-1937

Cote

EDEP047/D7 (Cote)

Résultat n°21

Commission cantonale de statistiques : instructions, statistique décennale (1882), statistique quinquennale (1852), statistique annuelle (1853-1892), tableaux communaux, questionnaires (1820-1828), correspondance.

Date

1820-1892

Cote

EDEP063/3F9 (Cote)

Résultat n°22

Service des réfugiés : instructions, listes nominatives, correspondance

Date

1918-1920

Cote

EDEP112/H14 (Cote)

Résultat n°23

Opposition des communes de la Chapelle-aux-Naux, Bréhémont, Lignières, Villandry et Vallères à la vente de l'ancien lit du Cher au prince de la Tour d'Auvergne : décret impérial, décision du Conseil d'Etat

Date

1853-1854

Cote

EDEP056/D12 (Cote)

Résultat n°24

Recensements généraux de la population, instructions et tableaux récapitulatifs : listes nominatives des habitants.

Date

-

Cote

EDEP116/F2 (Cote)

Résultat n°25

Mesures de ravitaillement pendant et après la guerre de 1939-1945 : circulaires, instructions, guide du rationnement, registres chronologiques des bons d'achat de vêtements et articles textiles, listes de vêtements attribués à la commune

Date

1941-1949

Cote

EDEP119/6F2 (Cote)

Résultat n°26

Pont sur l'Indre, construction : textes officiels, état des travaux, correspondance, pétition contre le pont.

Date

1811-1853

Cote

EDEP085/O1 (Cote)

Résultat n°27

Lois, décrets et règlements, enregistrement : arrêts de la Cour de cassation, décrets de nomination du personnel judiciaire, trans­cription.

Date

an VIII-1809

Cote

2U4 (Cote)

Résultat n°28

Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement (1780). Service intérieur : règlement (1860). Dons et legs : extraits de testaments, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1860-1898).

Date

1780-1898

Cote

EDEP063/3Q1 (Cote)

Résultat n°29

Ordonnances des commissaires des turcies et levées pour réparation de turcies sur la Loire et au bec de Cher par Jacquet Ragain, le 22 mars 1511

Date

1511

Cote

1J485 (Cote)

Résultat n°30

Lois

Date

1789-1791

Cote

EDEP064/A1 (Cote)

Résultat n°31

Médaille des assurances sociales [Instituée par le décret du 27 février 1923 et décernée par le ministre du Travail.], réglementation : instructions, circulaire du ministre du Travail, décret du 27 février 1923, formulaire de demande [Formulaire vierge.] (1932-1936) ; propositions et nominations : répertoire des médaillés (1923-1936), listes des médaillés (classement par promotion) (1923-1937).

Date

1923-1937

Cote

1M488 (Cote)

Résultat n°32

Règlement et élections : décret impérial relatif à l'organisation de la garde nationale, extraits du registre des délibérations, règlement et registre de la garde nationale sédentaire, bulletins journaliers, correspondance, liste d'électeurs par bureaux, procès-verbaux d'élection, dépouillement des votes, liste supplémentaire, correspondance

Date

1815-1870

Cote

EDEP132/3H2 (Cote)

Résultat n°33

Impôt extraordinaire, collecte de la taille : ordonnance.

Date

1777

Cote

EDEP049/G16 (Cote)

Résultat n°34

Lois

Date

1793-1794

Cote

EDEP064/A9 (Cote)

Résultat n°35

Canton de Loches, rattachement des communes de Verneuil et de Bridoré : ordonnance royale, correspondance (1814-1816).

Date

-

Cote

1M157 (Cote)

Résultat n°36

Réquisitions de logements pour les troupes allemandes : instructions, bons de réquisitions, bordereaux récapitulatifs.

Date

1939-1942

Cote

EDEP135/H4 (Cote)

Résultat n°37

Actes du Département : arrêtés, correspondance.

Date

1792-an X

Cote

EDEP077/B1 (Cote)

Résultat n°38

1807-1883

Date

1807-1883

Cote

EDEP104/H9 (Cote)

Résultat n°39

Statistiques : instructions et affaires diverses ; statistique des mendiants et indigents ; statistiques agricoles et diverses.

Date

1840-1877

Cote

EDEP124/F5 (Cote)

Résultat n°40

Réquisition de chevaux, voitures de tourisme, camions, autobus et tracteurs : instructions, listes nominatives, correspondance

Date

1940-1944

Cote

EDEP112/H17 (Cote)

Résultat n°41

Viticulture, versement d'une contribution à la caisse de la C.V.G. du Centre et de l'Ouest : état nominatif, circulaire.

Date

1926

Cote

EDEP054/F7 (Cote)

Résultat n°42

Circonscription et levée d'hommes antérieures à 1818 : instructions, extraits du registre de délibérations du directoire, listes nominatives des retardataires, ordres de services, tableaux de circonscription.

Date

1792-an XI

Cote

EDEP139/H1 (Cote)

Résultat n°43

Lois et décrets de la Convention nationale.

Date

1791-1793

Cote

EDEP015/A1 (Cote)

Résultat n°44

Sapeurs-pompiers : réglement de la compagnie ; construction d'un abri pour la pompe : devis ; inspection du corps des sapeurs-pompiers : instruction, correspondance.

Date

1896-1907

Cote

EDEP116/H5 (Cote)

Résultat n°45

Souscriptions publiques : instructions, listes nominatives

Date

1866-1902

Cote

EDEP112/I8 (Cote)

Résultat n°46

1792

Date

1792

Cote

EDEP078/A10 (Cote)

Résultat n°47

Troupes d'occupation, réquisition de locaux, matériel, bicyclettes et céréales : instructions, ordres de réquisition, tableaux, listes nominatives, correspondance (1940-1944). Recensement de véhicules motorisés : listes nominatives (1941).

Date

1940-1944

Cote

EDEP063/4H18 (Cote)

Résultat n°48

Registre d'enregistrement des lois.

Date

an II-anV

Cote

EDEP015/D1 (Cote)

Résultat n°49

Guerre 1914-1918, mobilisation : actes, circulaires, instructions, affiches, correspondance.

Date

1914-1918

Cote

EDEP063/4H3 (Cote)

Résultat n°50

Lois

Date

1791

Cote

EDEP064/A3 (Cote)

Résultat n°51

Journaux officiels franco-allemands.

Date

1940-1943

Cote

EDEP054/H28 (Cote)

Résultat n°52

1793 (an II)

Date

1793 (an II)

Cote

EDEP078/A14 (Cote)

Résultat n°53

Matrice de remplacement des droits supprimés en 1790 et instructions relatives à la gabelle et au vingtième.

Date

1789-1797

Cote

EDEP113/1G8 (Cote)

Résultat n°54

Pièces diverses : textes législatifs, formules pour les actes d'état civil, contraventions pour la tenue des registres d'état civil, lettres patentes du roi.

Date

1736-1852

Cote

EDEP149/E21 (Cote)

Résultat n°55

Lois, déclarations, ordonnances, décrets, imprimés

Date

1790-1801

Cote

EDEP138/A1 (Cote)

Résultat n°56

Commission communale de statistique agricole, création : liste des membres, instruction.

Date

1979

Cote

EDEP063/5F1 (Cote)

Résultat n°57

Lettres T à V

Date

-

Cote

1Q517 (Cote)

Résultat n°58

Police sanitaire, inspection des animaux : instruction, état (1883). Surveillance des abattoirs : registres des saisies (1908-1937, 1944-1945). Groupement de défense sanitaire du canton : statuts (1968).

Date

1883-1968

Cote

EDEP063/5I2 (Cote)

Résultat n°59

Circulation, réglementation : code de la route.

Date

1921

Cote

EDEP002/I3 (Cote)

Résultat n°60

Communes, enquête sur l'orthographe des noms : correspondance, tableaux rectificatifs (1813-1814) ; changement de noms : délibérations du Conseil général, des conseils municipaux, correspondance, décrets ministériels (1918-1938).

Date

1813-1938

Cote

1M163 (Cote)

Résultat n°61

Ravitaillement, chaussures et alimentation : registres de demandes de coupons de chaussures, registre des personnes à qui une carte d'alimentation a été délivrée, registres de comptabilité des titres d'alimentation; ravitaillement d'après-guerre : circulaires, instructions

Date

1941-1948

Cote

EDEP119/5H7 (Cote)

Résultat n°62

Secours aux indigents : instructions, registre

Date

an II-1889

Cote

EDEP132/1Q14 (Cote)

Résultat n°63

Travail des enfants : instructions, règlements, correspondance, statistiques, questionnaire, certificats de scolarité et de vaccination.

Date

1853-1884

Cote

EDEP063/7F5 (Cote)

Résultat n°64

Mobilisation générale.

Date

1939-1940

Cote

1M372 (Cote)

Résultat n°65

Ravitaillement : circulaires

Date

1941-1943

Cote

EDEP054/H25 (Cote)

Résultat n°66

Répertoire des actes administratifs.

Date

1860-1909

Cote

EDEP113/2D2 (Cote)

Résultat n°67

Imposition de l'ustensile : ordonnances, rôles, procès-verbaux des collecteurs

Date

1690-1712

Cote

EDEP132/EE12 (Cote)

Résultat n°68

Souscription à l'emprunt national [Ordonnance royale du 13 avril 1831.] : circulaire, ordonnance royale du 13 avril 1831, arrêté ministériel, correspondance, bordereau vierge de souscription (1831) ; souscription pour le monument à élever à la mémoire de l'empereur NAPOLEON dans sa ville natale : correspondance (1834).

Date

1831-1834

Cote

1M266 (Cote)

Résultat n°69

Arrêt du conseil d'Etat taxant le prix des offices de receveur des aides en la ville de Loches, le 18 mai 1602

Date

XVIe Siècle-XVIIe Siècle

Cote

1J484/2 (Cote)

Résultat n°70

Registre des ordonnances de police rendues par le sénéchal, juge civil, criminel et de police et maître des eaux et forêts du duché-prairie de Château-la-Vallière

Date

1769-1787

Cote

EDEP062/S2 (Cote)

Résultat n°71

Rapatriés d'Algérie : circulaires, dossier individuel

Date

1962-1963

Cote

EDEP112/H23 (Cote)

Résultat n°72

Sépultures militaires, entretien : instructions, tableau, liste nominative (4 pièces).

Date

1946

Cote

EDEP063/4H10 (Cote)

Résultat n°73

Instructions provenant de la préfecture.

Date

1921

Cote

EDEP084/B1 (Cote)

Résultat n°74

Gaz, distribution : traités, avenants, arrêté préfectoral, délibération du Conseil municipal.

Date

1867-1947

Cote

EDEP063/1O15 (Cote)

Résultat n°75

Prisonniers autrichiens envoyés dans le département d'Indre-et-Loire pour les besoins de l'agriculture et des manufactures : instructions, listes nominatives, livre de compte

Date

1809-1810

Cote

EDEP112/H4 (Cote)

Résultat n°76

1791

Date

1791

Cote

EDEP078/A7 (Cote)

Résultat n°77

Lois

Date

1792-1793

Cote

EDEP064/A6 (Cote)

Résultat n°78

Dispensés et soutiens de famille : état des jeunes gens qui n'ont pas été appelés sous les drapeaux, circulaires relatives aux soutiens de famille, liste nominative des familles de militaires secourus.

Date

1793-1914

Cote

EDEP113/1H7 (Cote)

Résultat n°79

Arrêtés de l'administration départementale statuant sur des demandes de rachat des droits de terrage, cens, lods et ventes dus à des établissements ecclésiastiques.

Date

1791-1792

Cote

1Q564 (Cote)

Résultat n°80

Armée, réquisitions et ravitaillement : instructions, correspondance, ordres de réquisition ; listes de négociants avec lesquels l'armée pourrait passer des marchés en cas de mobilisation.

Date

1892-1940

Cote

EDEP088/H6 (Cote)