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  1. Résultat n°1

    Arrêt du conseil d'Etat taxant le prix des offices de receveur des aides en la ville de Loches, le 18 mai 1602

    Date

    XVIe Siècle-XVIIe Siècle

    Cote

    1J484/2 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Loches.
    • Arrêt du conseil d'Etat taxant le prix des offices...
  2. Résultat n°2

    Ordonnances des commissaires des turcies et levées pour réparation de turcies sur la Loire et au bec de Cher par Jacquet Ragain, le 22 mars 1511

    Date

    1511

    Cote

    1J485 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Ordonnances des commissaires des turcies et levées...
  3. Résultat n°3

    Fêtes nationales, fêtes des mères, fête de Jeanne d'Arc, organisation : directives de la préfecture.

    Cote

    EDEP135/R7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Fêtes nationales, fêtes des mères, fête de Jeanne d'Arc,...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Denrées alimentaires, réquisition : listes nominatives, tableaux, instructions, correspondance

    Cote

    EDEP063/6F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mesures d'exception
    • Seconde guerre mondiale
    • Denrées alimentaires, réquisition : listes nominatives,...
  5. Résultat n°5

    Edits, ordonnances, déclarations du roi, ordonnances de l'intendant de la Généralité de Tours, arrêts du Conseil d'Etat Cahier de remontrances du Tiers-état des villes et plat pays de la province de Touraine pour les Etats généraux assignés à Tours en 1651

    Date

    1547-1788

    Cote

    EDEP132/AA1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série AA : Actes constitutifs et politiques de la commune
    • Edits, ordonnances, déclarations du roi, ordonnances...
  6. Résultat n°6

    Recensements généraux de la population, instructions et tableaux récapitulatifs : listes nominatives des habitants.

    Cote

    EDEP116/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture.
    • Recensements généraux de la population, instructions...
  7. Résultat n°7

    Règlementation

    Date

    1677-1788

    Cote

    1J/1670/3 (Cote)

    • Contexte : 1J1670 - Papiers personnels des familles Abraham, Abraham...

    • Imprimés
    • Règlementation

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Imposition de l'ustensile : ordonnances, rôles, procès-verbaux des collecteurs

    Date

    1690-1712

    Cote

    EDEP132/EE12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série EE : Affaires militaires
    • Imposition de l'ustensile : ordonnances, rôles, procès-verbaux...
  9. Résultat n°9

    Milice bourgeoise : édits du roi, arrêts du Conseil d'Etat (1694-1696). Levée de la milice : ordonnances royales, tableaux nominatifs, correspondance, affaire de la milice bourgeoise de Loches et celle de Beaulieu. Equipement de deux militaires : rôles de répartition.

    Date

    1694-1769

    Cote

    EDEP132/EE16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série EE : Affaires militaires
    • Milice bourgeoise : édits du roi, arrêts du Conseil...
  10. Résultat n°10

    Don gratuit : comptes du receveur des aides, instructions, requêtes

    Date

    1695-1769

    Cote

    EDEP132/CC39 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Don gratuit : comptes du receveur des aides, instructions,...
  11. Résultat n°11

    Entrées solennelles, fêtes, cérémonies : passages de Mme de France, ordre du roi, état des officiers, taux des vivres, écuries, états de chevaux, lits et divers objets fournis, correspondance (9 septembre 1739 ; 1743). Passage de Mesdames les Infantes d'Espagne, ordre du roi, logement et chevaux, états (1748). Passage de Mme la comtesse de Toulouse, logement et chevaux, états (1750). Réjouissance pour la naissance du duc de Normandie (1785) Te Deum : ordonnance concernant les droits d'entrée de messieurs le maire et échevins et monsieur le lieutenant du roi (1704-1705). Te Deum et réjouissances publiques : copies imprimées des lettres du roi adressées à l'intendant de la Généralité et à l'archevêque, lettres de l'intendant (1757).

    Date

    1704-1785

    Cote

    EDEP132/AA3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série AA : Actes constitutifs et politiques de la commune
    • Entrées solennelles, fêtes, cérémonies : passages de...
  12. Résultat n°12

    Le Fay à Ligueil

    Cote

    EDEP132/CC28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Le Fay à Ligueil
  13. Résultat n°13

    Cormery à Ecueillé

    Cote

    EDEP132/CC27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Cormery à Ecueillé
  14. Résultat n°14

    Aubigny à Buxeuil.

    Cote

    EDEP132/CC24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Aubigny à Buxeuil.
  15. Résultat n°15

    Sainte-Julitte à Saint-Senoch

    Cote

    EDEP132/CC33 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Sainte-Julitte à Saint-Senoch
  16. Résultat n°16

    La Celle-Guénand à Chanceaux.

    Cote

    EDEP132/CC25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • La Celle-Guénand à Chanceaux.
  17. Résultat n°17

    Loché à Loches

    Cote

    EDEP132/CC29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Loché à Loches
  18. Résultat n°18

    Saint André-de-Beaulieu à Saint-Jean

    Cote

    EDEP132/CC32 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Saint André-de-Beaulieu à Saint-Jean
  19. Résultat n°19

    Louans à Oizay

    Cote

    EDEP132/CC30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Louans à Oizay
  20. Résultat n°20

    Oizay-sur-Creuse à Sennevières

    Cote

    EDEP132/CC31 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Oizay-sur-Creuse à Sennevières
  21. Résultat n°21

    Tauxigny à Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    EDEP132/CC34 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Tauxigny à Yzeures-sur-Creuse
  22. Résultat n°22

    Recouvrement : ordonnance et instructions.

    Date

    1711

    Cote

    EDEP132/CC20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Ordonnance royale du 14 octobre 1710.
    • Recouvrement : ordonnance et instructions.
  23. Résultat n°23

    La Chapelle-Blanche à Civray.

    Cote

    EDEP132/CC26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • La Chapelle-Blanche à Civray.
  24. Résultat n°24

    Ordonnance de Mathurin Taboureau, grand-maître des Eaux et Forêts (1732)

    Date

    1732

    Cote

    1J437/3 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Famille Taboureau.
    • Ordonnance de Mathurin Taboureau, grand-maître des...
  25. Résultat n°25

    Actes de l'administration départementale

    Date

    1734-1790

    Cote

    EDEP132/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série B : Actes de l'administration départementale
    • Actes de l'administration départementale
  26. Résultat n°26

    Pièces diverses : textes législatifs, formules pour les actes d'état civil, contraventions pour la tenue des registres d'état civil, lettres patentes du roi.

    Date

    1736-1852

    Cote

    EDEP149/E21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 149 - Commune de Marray - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Pièces diverses : textes législatifs, formules pour...
  27. Résultat n°27

    Police ordinaire ; audiences : procès-verbaux (1746-1749), plumitifs d'audience (1767-1788), plumitif d'audience de police du bailliage de Loches (1780-1789), enregistrement des édits, ordonnances, règlements et certificats (1780-1788)

    Date

    1746-1789

    Cote

    EDEP132/FF10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police ordinaire ; audiences : procès-verbaux (1746-1749),...
  28. Résultat n°28

    Edit du roi

    Date

    1749

    Cote

    EDEP089/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Edit du roi
  29. Résultat n°29

    Correspondance et arrêtés relatifs à l'assiette, au département et à l'imposition.

    Date

    1763-1922

    Cote

    EDEP113/1G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G : Impôts directs
    • Cadastre napoléonien
    • Correspondance et arrêtés relatifs à l'assiette, au...
  30. Résultat n°30

    Registre des ordonnances de police rendues par le sénéchal, juge civil, criminel et de police et maître des eaux et forêts du duché-prairie de Château-la-Vallière

    Date

    1769-1787

    Cote

    EDEP062/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Registre des ordonnances de police rendues par le sénéchal,...
  31. Résultat n°31

    Milice bourgeoise : ordonnance royale sur les régiments provinciaux (11 août 1773), tableau nominatif des recrues

    Date

    1773-1789

    Cote

    EDEP132/EE17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série EE : Affaires militaires
    • Milice bourgeoise : ordonnance royale sur les régiments...
  32. Résultat n°32

    Impôt extraordinaire, collecte de la taille : ordonnance.

    Date

    1777

    Cote

    EDEP049/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôt extraordinaire, collecte de la taille : ordonnance.
  33. Résultat n°33

    Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement (1780). Service intérieur : règlement (1860). Dons et legs : extraits de testaments, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1860-1898).

    Date

    1780-1898

    Cote

    EDEP063/3Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Etablissements hospitaliers
    • Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement...
  34. Résultat n°34

    Fabrique, délibérations : registres (1788-1791) avec registre de lois (1790-1791)

    Date

    1788-1791

    Cote

    EDEP089/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, délibérations : registres (1788-1791) avec...
  35. Résultat n°35

    Lois

    Date

    1789-1791

    Cote

    EDEP064/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  36. Résultat n°36

    Matrice de remplacement des droits supprimés en 1790 et instructions relatives à la gabelle et au vingtième.

    Date

    1789-1797

    Cote

    EDEP113/1G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G : Impôts directs
    • Cadastre napoléonien
    • Matrice de remplacement des droits supprimés en 1790...
  37. Résultat n°37

    Registre pour servir à inscrire les lettres patentes du Roi et de l'Assemblée nationale et les décisions relatives aux municipalités.

    Date

    1789 - 1790

    Cote

    EDEP020/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central
    • Registre pour servir à inscrire les lettres patentes...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  38. Résultat n°38

    Impositions extraordinaires : mandements.

    Date

    1789 - 1790

    Cote

    EDEP020/G23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions
    • Impositions extraordinaires : mandements.

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  39. Résultat n°39

    1789-1790

    Date

    1789-1790

    Cote

    EDEP078/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1789-1790
  40. Résultat n°40

    Nomination de députés pour la fête de la Fédération : instructions, listes, extraits de délibérations

    Date

    1790-an IV

    Cote

    EDEP132/3H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 3 H - Garde nationale
    • Nomination de députés pour la fête de la Fédération...