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315 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

S - V
Cote
1M184 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
  • S - V
Résultat n°2

Crimes, délits et suicides : instructions, comptes rendus, procès-verbaux, correspondance
Cote
EDEP141/1I6 (Cote)
 Date
1831-1864
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, compte rendu, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 1I
  • Crimes, délits et suicides : instructions, comptes...
Résultat n°3

Bulletin des lois, réception : lettre de l'agent national du district d'Amboise (an III), tableaux certifiés des numéros reçus dans les mois de vendémiaire, brumaire et frimaire an IX (an IX), récépissé du montant des abonnements (an IX-1821), correspondance (1811-1820).
Cote
EDEP027/A3 (Cote)
 Date
an III-1821
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série A : Lois et actes du pouvoir central
  • Bulletin des lois, réception : lettre de l'agent national...
Résultat n°4

Décret ministériel, correspondance, états des propositions, listes des personnes décorées (1832-1892).
Cote
1M457 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
texte officiel, liste nominative, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Distinctions honorifiques
  • Décorations et médailles
  • Médailles civiles
  • Distinctions honorifiques du corps enseignant et palmes...
  • Décret ministériel, correspondance, états des propositions,...
Résultat n°5

Assurances mutuelles : statuts, tableaux d'amortissement, instructions, correspondance.
Cote
EDEP113/3Q13 (Cote)
 Date
1858-1928
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
statut, texte officiel, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 3Q : Application des lois d'assistance et...
  • Assurances mutuelles : statuts, tableaux d'amortissement,...
Résultat n°6

Erection de l'église de Marcilly en succursale, création d'un conseil de fabrique : ordonnance royale, arrêté préfectoral, correspondance.
Cote
EDEP147/P1 (Cote)
 Date
1834-1837
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série P : Cultes.
  • Erection de l'église de Marcilly en succursale, création...
Résultat n°7

Le Fay à Ligueil
Cote
EDEP132/CC28 (Cote)
 Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle, registre, texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
  • Le Fay à Ligueil
Résultat n°8

Cormery à Ecueillé
Cote
EDEP132/CC27 (Cote)
 Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle, registre, texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
  • Cormery à Ecueillé
Résultat n°9

Elections cantonales : procès-verbal d'élections, décision du Conseil d'Etat sur les élections du 28 juillet 1889.
Cote
EDEP145/K5 (Cote)
 Date
1861-1964
 Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection, texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections cantonales : procès-verbal d'élections, décision...
Résultat n°10

Réunion des communes de Saint-Symphorien-les-Ponceaux et d'Avrillé : ordonnance royale
Cote
EDEP013/D1 (Cote)
 Date
1817
 Lieu
Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Réunion des communes de Saint-Symphorien-les-Ponceaux...
Résultat n°11

Mobilisation : fascicule.
Cote
EDEP064/H4 (Cote)
 Date
1929
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Mobilisation : fascicule.
Résultat n°12

Tenue des actes de l'état civil : instructions et formulaires.
Cote
EDEP251/E1 (Cote)
 Date
1813
 Lieu
Souvigné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 251 - Commune de Souvigné - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Tenue des actes de l'état civil : instructions et formulaires.
Résultat n°13

Surveillance de la presse : circulaire du procureur de la République.
Cote
EDEP145/I2 (Cote)
 Date
1850
 Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Surveillance de la presse : circulaire du procureur...
Résultat n°14

Recensement des chevaux et des voitures : instructions, correspondance, registres de déclaration des chevaux, juments, poulains, pouliches, mulets et mules existant dans la commune, listes des recensements des chevaux, juments, mulets et mules ayant atteint l'âge prescrit par la loi, tableaux de classement annuels des chevaux, juments, mulets et mules susceptibles d'être requis pour le service de l'armée en cas de mobilisation, registres de déclaration des voitures attelées existant dans la commune, registres de recensement des voitures attelées susceptibles d'être requises, tableaux de classement annuels des voitures attelées susceptibles d'être requises pour le service de l'armée en cas de mobilisation, registres uniques de recensement des chevaux, juments, mulets et mules de tout âge ainsi que des voitures hippomobiles existant dans la commune
Cote
EDEP119/2H1 (Cote)
 Date
1874-1932
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
texte officiel, correspondance, registre

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires, pompiers
  • Recensement des chevaux et des voitures : instructions,...
Résultat n°15

Nomination de députés pour la fête de la Fédération : instructions, listes, extraits de délibérations
Cote
EDEP132/3H1 (Cote)
 Date
1790-an IV
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, liste, délibération

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 3 H - Garde nationale
  • Nomination de députés pour la fête de la Fédération...
Résultat n°16

Lois et décrets 1790-1793. Registre d'enregistrement des lois et décrets An II-An IV
Cote
EDEP124/A1 (Cote)
 Date
1790-1793
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois et décrets 1790-1793. Registre d'enregistrement...
Résultat n°17

- Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré : protestation de d'Héliand fils se prétendant donataire des biens mis sous séquestre (1792) - Le Bascle d'Argenteuil : protestation d'un fermier se disant propriétaire des récoltes (1793) - Le Pellerin de Gauville, émigré : protestation de ses frères demandant un nouveau partage de la succession de leurs parents (1793-an II) - Ruzé d'Effiat : séquestre apposé sur la maison de Chezelles (an IV). Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de séquestre : états récapitulatifs des radiations concernant l'Indre-et-Loire (1793-an X) ; certificats de résidence (1793-an X) ; arrêtés de mainlevée de séquestre pris par les Représentants du Peuple (germinal-prairial an III) ; arrêté du Comité des Finances levant le séquestre sur la terre de Grillemont appartenant à Dangé d'Orsay (an III) ; état des mainlevées de séquestre accordées par l'administration d'Indre-et-Loire (s.d.) ; arrêtés des Consuls de la République relatifs à des mainlevées de séquestre rendus en appel de décisions de l'administration centrale du département d'Indre-et-Loire ou du Conseil de Préfecture (an IX-an X).
Cote
1Q514 (Cote)
 Date
1792-an X
 Lieu
Chezelles (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Grillemont, château de (La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, Indre-et-Loire, France
 Type de document
statistique, texte officiel, certificat

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Mises sous séquestre :
  • - Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré...
Résultat n°18

Céréales et oléagineux, réquisition : instructions, tableaux, liste nominatives, correspondance.
Cote
EDEP063/6F6 (Cote)
 Date
1941-1946
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, liste, liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Mesures d'exception
  • Seconde guerre mondiale
  • Céréales et oléagineux, réquisition : instructions,...
Résultat n°19

Préliminaires de paix : circulaires, conventions.
Cote
1M323 (Cote)
 Date
1871
 Lieu - Type de document
texte officiel, circulaire

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
  • Evénements militaires
  • Guerre de 1870
  • Préliminaires de paix : circulaires, conventions.
Résultat n°20

Délimination de la commune : procès-verbal, extrait d'arpentage, textes réglementaires, correspondance.
Cote
EDEP047/D7 (Cote)
 Date
1827-1937
 Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, texte officiel, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délimination de la commune : procès-verbal, extrait...