table des partages

Résultat n°1

61 medias
Table des partages

Date

an IX-1823

Cote

3Q1782 (Cote)
- Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
- Château-La-Vallière
- Tables de partages
- Table des partages
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre
Résultat n°2

83 medias
an XIII-1814 – N° d'origine : 3

Date

an XIII-1814

Cote

3Q5476 (Cote)
- Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
- Montbazon
- Tables de partages
- Tables des partages, an II-1824
- an XIII-1814 – N° d'origine : 3
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre
Résultat n°3

77 medias
1809-1823 – N° d'origine : 3

Date

1809-1823

Cote

3Q4675 (Cote)
- Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
- Loches
- Tables de partages
- Tables des partages – 1778-1824
- 1809-1823 – N° d'origine : 3
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre
Résultat n°4

110 medias
1773 (9 septembre)-1806 (2 juin)

Date

1773 (9 septembre)-1806 (2 juin)

Cote

2C2765 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Tables
- Partages (1720-1806)
- 1773 (9 septembre)-1806 (2 juin)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°5

87 medias
an II-an XII – N° d'origine : 2

Date

an II-an XII

Cote

3Q5475 (Cote)
- Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
- Montbazon
- Tables de partages
- Tables des partages, an II-1824
- an II-an XII – N° d'origine : 2
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre
Résultat n°6

27 medias
Partages

Date

1782 (30 septembre)-1789 (27 novembre)

Cote

2C2015 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Monnaie (1715-1791)
- Tables
- Partages
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°7

3 medias
« Table des partages du bureau de Neuvy pour celui de Neuillé-Pont-Pierre depuis le 1er septembre 1807 jusqu'au 1er septembre 1810 » (sic)

Date

1er septembre 1807-1er septembre 1810

Cote

3Q15539 (Cote)
- Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
- Neuillé-Pont-Pierre
- Tables de partages
- « Table des partages du bureau de Neuvy pour celui...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre
Résultat n°8

86 medias
an VI-1816 – N° d'origine : 3

Date

an VI-1816

Cote

3Q2546 (Cote)
- Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
- Chinon
- Tables de partages
- Tables des partages – an VI-1824
- an VI-1816 – N° d'origine : 3
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre
Résultat n°9

45 medias
Partages

Date

1779 (28 janvier)-1808 (17 mai)

Cote

2C2286 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
- Tables
- Partages
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°10

110 medias
Table des partages – 1780-1824

Date

1780-1824

Cote

3Q529 (Cote)
- Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
- Azay-le-Rideau
- Tables de partages
- Table des partages – 1780-1824
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre
Résultat n°11

83 medias
Partages

Date

1720 (19 janvier)-1774 (21 août)

Cote

2C2508 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Richelieu (1704-1792)
- Tables
- Partages
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°12

59 medias
1749 (9 décembre)-1789 (3 juillet)

Date

1749 (9 décembre)-1789 (3 juillet)

Cote

2C2084 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Montbazon (1703-an III)
- Tables
- Partages (1749-an III)
- 1749 (9 décembre)-1789 (3 juillet)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°13

35 medias
Partages

Date

1774 (19 mars)-1790 (18 décembre)

Cote

2C1720 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Ligueil (1703-1791)
- Tables
- Partages
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°14

104 medias
Partages

Date

1773 (3 janvier)-an VI (18 pluviôse)

Cote

2C943 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Chinon (1705-1807)
- Tables
- Partages
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°15

43 medias
Partages

Date

1770 (30 janvier)-an IX (27 messidor)

Cote

2C767 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Tables
- Partages
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°16

30 medias
1824-1825 – N° d'origine : 4

Date

1824-1825

Cote

3Q5945 (Cote)
- Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
- Montrésor
- Tables de partages
- Tables des partages, an VIII-1825
- 1824-1825 – N° d'origine : 4
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre
Résultat n°17

105 medias
Copartageants

Date

1776 (1er août)-an X (17 fructidor)

Cote

2C455 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Bléré (1706-an X)
- Tables
- Copartageants
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°18

120 medias
Table des partages – N° d'origine : 2

Date

1791-1824

Cote

3Q4033 (Cote)
- Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
- Langeais
- Tables de partages
- Table des partages – N° d'origine : 2
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre
Résultat n°19

70 medias
Partages

Date

1739 (13 décembre)-an VIII (8 fructidor)

Cote

2C2374 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Preuilly (1704-1814)
- Tables
- Partages
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°20

64 medias
1813-1821 – N° d'origine : 4

Date

1813-1821

Cote

3Q894 (Cote)
- Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
- Bléré
- Tables de partages
- Tables des partages, an XI-1824
- 1813-1821 – N° d'origine : 4
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

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Table des partages

Date

Cote

Producteur :

an XIII-1814 – N° d'origine : 3

Date

Cote

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1809-1823 – N° d'origine : 3

Date

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1773 (9 septembre)-1806 (2 juin)

Date

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Producteur :

an II-an XII – N° d'origine : 2

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« Table des partages du bureau de Neuvy pour celui de Neuillé-Pont-Pierre depuis le 1er septembre 1807 jusqu'au 1er septembre 1810 » (sic)

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