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40 résultats

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  1. Résultat n°1
    Baux des biens des gens de mainmorte (24 janvier 1781-12 juillet 1789) et contrats de mariage (14 mai 1791-25 septembre 1807)

    42 medias

    Baux des biens des gens de mainmorte (24 janvier 1781-12 juillet 1789) et contrats de mariage (14 mai 1791-25 septembre 1807)

    Date

    1781 (24 janvier)-1789 (12 juillet)

    Cote

    2C1509 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Tables
    • Baux des biens des gens de mainmorte (24 janvier 1781-12...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2
    1776 (21 juillet)-an X (6 thermidor)

    152 medias

    1776 (21 juillet)-an X (6 thermidor)

    Date

    1776 (21 juillet)-an X (6 thermidor)

    Cote

    2C458 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bléré (1706-an X)
    • Tables
    • Baux à ferme (1747-an X)
    • 1776 (21 juillet)-an X (6 thermidor)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  3. Résultat n°3
    1773 (7 janvier)-an X (frimaire)

    126 medias

    1773 (7 janvier)-an X (frimaire)

    Date

    1773 (7 janvier)-an X (frimaire)

    Cote

    2C736 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
    • Tables
    • Baux à ferme
    • 1773 (7 janvier)-an X (frimaire)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  4. Résultat n°4
    1773 (20 juin)-an VIII (19 messidor)

    119 medias

    1773 (20 juin)-an VIII (19 messidor)

    Date

    1773 (20 juin)-an VIII (19 messidor)

    Cote

    2C2376 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Tables
    • Baux à ferme (1746-an VIII)
    • 1773 (20 juin)-an VIII (19 messidor)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  5. Résultat n°5
    1774 (29 octobre)-an VIII (20 floréal)

    109 medias

    1774 (29 octobre)-an VIII (20 floréal)

    Date

    1774 (29 octobre)-an VIII (20 floréal)

    Cote

    2C2195 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Tables
    • Baux à ferme (1749-an VIII)
    • 1774 (29 octobre)-an VIII (20 floréal)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  6. Résultat n°6
    1776 (16 février)-an VI (21 ventôse)

    120 medias

    1776 (16 février)-an VI (21 ventôse)

    Date

    1776 (16 février)-an VI (21 ventôse)

    Cote

    2C319 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
    • Tables
    • Baux à ferme (1748-an VI)
    • 1776 (16 février)-an VI (21 ventôse)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  7. Résultat n°7
    1772 (6 août)-an III (17 prairial)

    125 medias

    1772 (6 août)-an III (17 prairial)

    Date

    1772 (6 août)-an III (17 prairial)

    Cote

    2C2087 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montbazon (1703-an III)
    • Tables
    • Baux à ferme (1749-an III)
    • 1772 (6 août)-an III (17 prairial)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  8. Résultat n°8
    1775 (25 juin)-1790 (23 décembre)

    75 medias

    1775 (25 juin)-1790 (23 décembre)

    Date

    1775 (25 juin)-1790 (23 décembre)

    Cote

    2C2017 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Tables
    • Baux à ferme (1740-1790)
    • 1775 (25 juin)-1790 (23 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  9. Résultat n°9
    Baux à ferme

    127 medias

    Baux à ferme

    Date

    1762 (29 décembre)-1790 (23 décembre)

    Cote

    2C862 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-Renault (1718-an II)
    • Tables
    • Baux à ferme

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  10. Résultat n°10
    1775 (6 mars)-1790 (20 décembre)

    60 medias

    1775 (6 mars)-1790 (20 décembre)

    Date

    1775 (6 mars)-1790 (20 décembre)

    Cote

    2C1723 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Tables
    • Baux à ferme (1745-1790)
    • 1775 (6 mars)-1790 (20 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  11. Résultat n°11
    Baux à ferme

    42 medias

    Baux à ferme

    Date

    1777 (8 mars)-1790 (3 novembre)

    Cote

    2C1486 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Guerche (1735-1791)
    • Tables
    • Baux à ferme

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  12. Résultat n°12
    1773 (6 septembre)-1790 (5 septembre)

    83 medias

    1773 (6 septembre)-1790 (5 septembre)

    Date

    1773 (6 septembre)-1790 (5 septembre)

    Cote

    2C1286 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Baux à ferme (1744-1790)
    • 1773 (6 septembre)-1790 (5 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  13. Résultat n°13
    Baux des biens des gens de mainmorte

    43 medias

    Baux des biens des gens de mainmorte

    Date

    1785 (11 septembre)-1790 (15 juin)

    Cote

    2C863 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-Renault (1718-an II)
    • Tables
    • Baux des biens des gens de mainmorte

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  14. Résultat n°14
    1775 (2 mai)-1789 (19 décembre)

    53 medias

    1775 (2 mai)-1789 (19 décembre)

    Date

    1775 (2 mai)-1789 (19 décembre)

    Cote

    2C235 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Tables
    • Baux à ferme (1762-1789)
    • 1775 (2 mai)-1789 (19 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  15. Résultat n°15
    Baux des biens des gens de mainmorte

    57 medias

    Baux des biens des gens de mainmorte

    Date

    1774 (31 décembre)-1788 (18 octobre)

    Cote

    2C1837 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Loches (1704-1809)
    • Tables
    • Baux des biens des gens de mainmorte

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  16. Résultat n°16
    1775 (1 janvier)-1787 (9 novembre)

    138 medias

    1775 (1 janvier)-1787 (9 novembre)

    Date

    1775 (1 janvier)-1787 (9 novembre)

    Cote

    2C1836 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Loches (1704-1809)
    • Tables
    • Baux à ferme (1747-1787)
    • 1775 (1 janvier)-1787 (9 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  17. Résultat n°17
    Baux à ferme

    104 medias

    Baux à ferme

    Date

    1769 (10 janvier)-1786 (28 octobre)

    Cote

    2C768 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Tables
    • Baux à ferme

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  18. Résultat n°18
    Baux des biens des gens de mainmorte

    38 medias

    Baux des biens des gens de mainmorte

    Date

    1760 (4 février)-1786 (17 août)

    Cote

    2C1157 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Chouzé (1723-1791)
    • Tables
    • Baux des biens des gens de mainmorte

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  19. Résultat n°19
    1771 (14 juillet) - 1785 (24 août)

    151 medias

    1771 (14 juillet) - 1785 (24 août)

    Date

    1771 (14 juillet) - 1785 (24 août)

    Cote

    2C15 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Amboise (1706-an II)
    • Tables
    • Baux à ferme (1748-1785)
    • 1771 (14 juillet) - 1785 (24 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  20. Résultat n°20
    Baux à ferme

    83 medias

    Baux à ferme

    Date

    1755 (2 janvier)-1784 (2 octobre)

    Cote

    2C2509 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Tables
    • Baux à ferme

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints