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55 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Banques populaires et sociétés de caution mutuelle, organisation et création de la banque populaire de Touraine : instructions, correspondance, statuts.

    Date

    1918-1922

    Cote

    8M44 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Banques
    • Banques populaires et sociétés de caution mutuelle,...
  2. Résultat n°2

    Syndicat de pisciculture, organisation : statuts.

    Date

    1897

    Cote

    EDEP270/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 270 - Commune de Vernou-sur-Brenne - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Syndicat de pisciculture, organisation : statuts.
  3. Résultat n°3

    Ligne S.N.C.F. de Tours à Savigny, création d'un syndicat : statuts

    Date

    1879

    Cote

    EDEP203/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Ligne S.N.C.F. de Tours à Savigny, création d'un syndicat...
  4. Résultat n°4

    Société de secours mutuel "La Fraternelle" de Marray, organisation : statuts.

    Date

    1906

    Cote

    EDEP149/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 149 - Commune de Marray - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuel "La Fraternelle" de Marray,...
  5. Résultat n°5

    Syndicat agricole et viticole de Marigny-Marmande et des communes avoisinantes : statuts

    Date

    1904

    Cote

    EDEP148/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Syndicat agricole et viticole de Marigny-Marmande et...
  6. Résultat n°6

    Statuts de la Société de secours mutuel

    Date

    1905

    Cote

    EDEP144/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Statuts de la Société de secours mutuel
  7. Résultat n°7

    Statuts du syndicat de bouilleurs de crus

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP144/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statuts du syndicat de bouilleurs de crus
  8. Résultat n°8

    Statuts du syndicat agricole et viticole

    Date

    1908

    Cote

    EDEP144/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statuts du syndicat agricole et viticole
  9. Résultat n°9

    Syndicat agricole et viticole : statuts, liste des adhérents.

    Date

    1894-1897

    Cote

    EDEP143/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Syndicat agricole et viticole : statuts, liste des...
  10. Résultat n°10

    Caisses d'assurances mutuelles agricoles contre les accidents, l'incendie, la mortalité du bétail : statuts

    Date

    1899-1926

    Cote

    EDEP141/4Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 4 Q
    • Caisses d'assurances mutuelles agricoles contre les...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Syndicat agricole et viticole de Luzillé, syndicats de battage de Luzillé : statuts

    Date

    1913-1927

    Cote

    EDEP141/3F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 3 F
    • Syndicat agricole et viticole de Luzillé, syndicats...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Syndicat communal agricole et viticole, syndicat communal de la chasse : statuts.

    Date

    1925-1937

    Cote

    EDEP140/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Syndicat communal agricole et viticole, syndicat communal...

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi, règlement (1737-1746), statuts (1668), procès-verbaux d'audiences

    Date

    1668-1787

    Cote

    EDEP132/FF19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi,...
  14. Résultat n°14

    Compagnie générale du gaz, projet de convention et modification du traité, demande de relèvement des prix : statuts et règlements, requête, correspondance (1915-1945) ; renouvellement des avenants : rapports, circulaires, correspondance (1921-1957) ; usine à gaz : plan (1864), conventions, correspondance (1949)

    Date

    1864-1957

    Cote

    EDEP132/2O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 2 O - Transports publics, mines et carrières
    • Compagnie générale du gaz, projet de convention et...
  15. Résultat n°15

    Carnets des statuts de la société de Lignières, fondée en 1907

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP128/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuels
    • Carnets des statuts de la société de Lignières, fondée...
  16. Résultat n°16

    Syndicats d'ouvriers : correspondance, déclaration de création, statuts, listes des membres

    Date

    1937-1958

    Cote

    EDEP119/7F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
    • Syndicats d'ouvriers : correspondance, déclaration...
  17. Résultat n°17

    Société de secours mutuel : correspondance, statuts-modèles des sociétés de secours mutuel

    Date

    1903-1924

    Cote

    EDEP119/4Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuel : correspondance, statuts-modèles...
  18. Résultat n°18

    Coopératives de consommation : correspondance, liste des actionnaires de la boulangerie coopérative, livret de statuts

    Date

    1868-1924

    Cote

    EDEP119/4F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
    • Coopératives de consommation : correspondance, liste...
  19. Résultat n°19

    Syndicats agricoles : correspondance, demande de renseignements, procès-verbal de constitution, statuts, liste du conseil d'administration, liste électorale, procès-verbal d'élections, liste des membres du bureau, liste des adhérents à la corporation nationale paysanne de la commune, cahier des délibérations; Société locale de Crédit agricole mutuel : procès-verbal de l'assemblée générale constitutive, statuts, procès-verbal du conseil d'administration, liste des adhérents

    Date

    1908-1964

    Cote

    EDEP119/3F15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
    • Syndicats agricoles : correspondance, demande de renseignements,...
  20. Résultat n°20

    Caisse d'Epargne : grand livre; Caisse de Prévoyance Mutuelle : statuts

    Date

    1863

    Cote

    EDEP119/2Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Caisse d'Epargne : grand livre; Caisse de Prévoyance...