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55 résultats

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  1. Résultat n°1

    Banques populaires et sociétés de caution mutuelle, organisation et création de la banque populaire de Touraine : instructions, correspondance, statuts.

    Date

    1918-1922

    Cote

    8M44 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Banques
    • Banques populaires et sociétés de caution mutuelle,...
  2. Résultat n°2

    Loges maçonniques et sociétés secrètes. Surveillance : correspondance, affiche (1821-1880). Société « Les Francs-régénérés », enquête : correspondance (1816). Loge maçonnique « Les Démophiles, autorisation et contrôle : état nominatif des membres (1862), correspondance (1852-1861). Loge maçonnique « Les Enfants de la vérité », autorisation et contrôle : statuts (1864, 1867), tableau des membres (1867), correspondance (1867-1869). Loge maçonnique « Les Persévérants écossais » : arrêté préfectoral d'autorisation (1864), règlements (1893-1928), annuaires (1924-1938), diplômes de maîtres (1937-1938), correspondance (1864).

    Date

    1821-1938

    Cote

    1M239 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Loges maçonniques et sociétés secrètes. Surveillance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3

    Ecoles de la Légion d'honneur de Saint-Denis et d'Écouen : statuts et règlement pour les maisons impériales Napoléon (1811, 1813), instructions pour les demandes d'admission (1825).

    Date

    1811-1825

    Cote

    1M435 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles militaires
    • Ecoles de la Légion d'honneur de Saint-Denis et d'Écouen...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  4. Résultat n°4

    Constitution : statuts (an IX), correspondance (an XIV-1855).

    Date

    an IX-1855

    Cote

    5M38 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Société médicale de Tours
    • Fonds de la Préfecture
    • Constitution : statuts (an IX), correspondance (an...
  5. Résultat n°5

    1878-1887

    Cote

    8M40 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Sociétés commerciales
    • Sociétés coopératives de consommation et de production...
    • 1878-1887
  6. Résultat n°6

    1888-1896

    Cote

    8M41 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Sociétés commerciales
    • Sociétés coopératives de consommation et de production...
    • 1888-1896
  7. Résultat n°7

    1908-1940

    Cote

    8M42 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Sociétés commerciales
    • Sociétés coopératives de consommation et de production...
    • 1908-1940
  8. Résultat n°8

    Mutuelle syndicale d'assurance contre la mortalité du bétail : statuts, états des cotisations, déclarations de sinistres.

    Date

    1898-1923

    Cote

    EDEP/058/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Mutuelle syndicale d'assurance contre la mortalité...
  9. Résultat n°9

    Chasse, location, autorisation : liste des chasseurs, statuts du syndicat de chasse partiel.

    Date

    1936

    Cote

    EDEP002/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série N - Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Chasse, location, autorisation : liste des chasseurs,...
  10. Résultat n°10

    Société de secours mutuel, création : autorisation préfectorale, statuts.

    Date

    1891

    Cote

    EDEP002/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q - Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuel, création : autorisation...
  11. Résultat n°11

    Syndicat agricole de battage d'Azay-sur-Indre : statuts (1930); Union syndicale agricole de culture mécanique d'Azay-sur-Indre : statuts (1940)

    Date

    1930-1940

    Cote

    EDEP016/S4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Syndicat agricole de battage d'Azay-sur-Indre : statuts...
  12. Résultat n°12

    Union syndicale de distillation de Chambourg-sur-Indre et Azay-sur-Indre : statuts (sans date)

    Cote

    EDEp016/S5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Union syndicale de distillation de Chambourg-sur-Indre...
  13. Résultat n°13

    Chambre syndicale des ouvriers cordonniers et tanneurs : correspondance (1898) ; syndicat maraîcher : statuts (1944).

    Date

    1898 - 1944

    Cote

    EDEP020/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Chambre syndicale des ouvriers cordonniers et tanneurs...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  14. Résultat n°14

    Société de secours mutuels, statuts : arrêté préfectoral d'approbation ; désignation de délégués au conseil supérieur de la mutualité.

    Date

    1878 - 1911

    Cote

    EDEP020/Q21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuels, statuts : arrêté préfectoral...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  15. Résultat n°15

    Syndicat agricole : statuts, liste des syndics, correspondance

    Date

    1902-1943

    Cote

    EDEP028/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Syndicat agricole : statuts, liste des syndics, correspondance
  16. Résultat n°16

    Société de secours mutuels contre la mortalité des bestiaux : statuts.

    Date

    1909

    Cote

    EDEP030/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuels contre la mortalité des...
  17. Résultat n°17

    Société de secours mutuel : statuts, statistiques

    Date

    1898-1969

    Cote

    EDEP045/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuel : statuts, statistiques
  18. Résultat n°18

    Syndicat agricole et viticole de Cérelles : statuts, liste des adhérents, comptes-rendus de réunions, registre comptable.

    Date

    1891-1934

    Cote

    EDEP047/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Syndicat agricole et viticole de Cérelles : statuts,...
  19. Résultat n°19

    Statuts, tableaux des cotisants

    Date

    1909-1914

    Cote

    EDEP048/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Société de secours mutuels contre la mortalité des...
    • Statuts, tableaux des cotisants
  20. Résultat n°20

    Syndicats agricoles : statuts

    Date

    1895-1942

    Cote

    EDEP048/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Syndicats agricoles : statuts