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55 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Société de secours mutuel "La Fraternelle" de Marray, organisation : statuts.
Cote
EDEP149/Q1 (Cote)
 Date
1906
 Lieu
Marray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 149 - Commune de Marray - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Société de secours mutuel "La Fraternelle" de Marray,...
Résultat n°2

Assurances mutuelles : statuts, tableaux d'amortissement, instructions, correspondance.
Cote
EDEP113/3Q13 (Cote)
 Date
1858-1928
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
statut, texte officiel, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 3Q : Application des lois d'assistance et...
  • Assurances mutuelles : statuts, tableaux d'amortissement,...
Résultat n°3

Distillerie coopérative de Gizeux et communes limitrophes : statuts
Cote
EDEP112/S1 (Cote)
 Date
1924
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Distillerie coopérative de Gizeux et communes limitrophes...
Résultat n°4

1908-1940
Cote
8M42 (Cote)
 Date- Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France), Francueil (Indre-et-Loire, France), Limeray (Indre-et-Loire, France), Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Reugny (Indre-et-Loire, France), Vouvray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Entreprises commerciales
  • Sociétés commerciales
  • Sociétés coopératives de consommation et de production...
  • 1908-1940
Résultat n°5

Société de secours mutuel de Château-Renault : correspondance, arrêté, liste des sociétés (1850-1859). Société de secours mutuel des ouvriers de tous corps d'état de la ville de Château-Renault : statuts (1860). Société de secours mutuel des ouvriers tanneurs de Château-Renault : statuts, correspondance (1853-1900). Syndicat et société de secours mutuel des vignerons de Château-Renault : statuts, liste des membres (1885-1909). Caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents : statuts (1930).
Cote
EDEP063/5Q2 (Cote)
 Date
1850-1930
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, liste nominative, statut

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Société de secours mutuel de Château-Renault : correspondance,...
Résultat n°6

Coopératives de consommation : correspondance, liste des actionnaires de la boulangerie coopérative, livret de statuts
Cote
EDEP119/4F1 (Cote)
 Date
1868-1924
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
statut, correspondance, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
  • Coopératives de consommation : correspondance, liste...
Résultat n°7

Syndicats professionnels, établissement : statuts, correspondance, listes des membres, registre de déclarations
Cote
EDEP063/7F1 (Cote)
 Date
1852-1950
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, correspondance, liste nominative, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Travail
  • Syndicats professionnels, établissement : statuts,...
Résultat n°8

Statuts, tableaux des cotisants
Cote
EDEP048/F4 (Cote)
 Date
1909-1914
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Société de secours mutuels contre la mortalité des...
  • Statuts, tableaux des cotisants
Résultat n°9

Organismes et institutions à vocation agricole, constitution : procès-verbaux de séances, listes des membres, statuts, correspondance. Comité communal et cantonal agricole (1916). Comité départemental des céréales (1949-1951). Office agricole départemental (1947-1949). Syndicat de recherche et de défense contre le phylloxera (1888). Syndicats agricoles (1927-1964). Comité communal de production agricole (1939-1941).
Cote
EDEP063/3F3 (Cote)
 Date
1888-1964
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, procès-verbal de réunion, liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Organismes et institutions à vocation agricole, constitution...
Résultat n°10

Société de secours mutuels contre la mortalité des bestiaux : statuts.
Cote
EDEP030/Q6 (Cote)
 Date
1909
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Société de secours mutuels contre la mortalité des...
Résultat n°11

Syndicat agricole de battage d'Azay-sur-Indre : statuts (1930); Union syndicale agricole de culture mécanique d'Azay-sur-Indre : statuts (1940)
Cote
EDEP016/S4 (Cote)
 Date
1930-1940
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Syndicat agricole de battage d'Azay-sur-Indre : statuts...
Résultat n°12

Syndicat agricole et viticole : statuts, liste des adhérents.
Cote
EDEP143/F6 (Cote)
 Date
1894-1897
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Syndicat agricole et viticole : statuts, liste des...
Résultat n°13

Statuts du syndicat agricole et viticole
Cote
EDEP144/F3 (Cote)
 Date
1908
 Lieu
Marçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Statuts du syndicat agricole et viticole
Résultat n°14

Syndicat de pisciculture, organisation : statuts.
Cote
EDEP270/S2 (Cote)
 Date
1897
 Lieu
Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 270 - Commune de Vernou-sur-Brenne - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Syndicat de pisciculture, organisation : statuts.
Résultat n°15

Syndicat agricole et viticole de Luzillé, syndicats de battage de Luzillé : statuts
Cote
EDEP141/3F2 (Cote)
 Date
1913-1927
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sous-série 3 F
  • Syndicat agricole et viticole de Luzillé, syndicats...
Résultat n°16

1878-1887
Cote
8M40 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statut, plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Entreprises commerciales
  • Sociétés commerciales
  • Sociétés coopératives de consommation et de production...
  • 1878-1887
Résultat n°17

Banques populaires et sociétés de caution mutuelle, organisation et création de la banque populaire de Touraine : instructions, correspondance, statuts.
Cote
8M44 (Cote)
 Date
1918-1922
 Lieu - Type de document
statut

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Entreprises commerciales
  • Banques
  • Banques populaires et sociétés de caution mutuelle,...
Résultat n°18

Statuts du syndicat de bouilleurs de crus
Cote
EDEP144/F4 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Marçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Statuts du syndicat de bouilleurs de crus
Résultat n°19

Chambre syndicale des ouvriers cordonniers et tanneurs : correspondance (1898) ; syndicat maraîcher : statuts (1944).
Cote
EDEP020/F7 (Cote)
 Date
1898 - 1944
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Chambre syndicale des ouvriers cordonniers et tanneurs...
Résultat n°20

Caisse des écoles : projet de règlement, statut.
Cote
EDEP113/1R1 (Cote)
 Date
1878-1883
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
règlement, statut

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Sous-série 1R : Instruction publique
  • Caisse des écoles : projet de règlement, statut.