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597 résultats

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  1. Résultat n°1

    Jugements et affaires en attente : tableau (thermidor an VIII-ventôse an IX), états sommaires (an IX-1810), tableau numérique (an XI) ; pourvois en cassation, jugements d’acquittement : états sommaires (an IX-1810) ; condamnés aux fers : tableau (prairial an X-août 1810).

    Date

    an VIII-1810

    Cote

    2U5 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Statistiques
    • Jugements et affaires en attente : tableau (thermidor...

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  2. Résultat n°2

    Victimes issues du milieu agricole , recensement : états statistiques communaux et états récapitulatifs.

    Date

    1919-1920

    Cote

    3R64 (Cote)

    • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Victimes de guerre
    • Guerre 1914-1918
    • Victimes issues du milieu agricole , recensement :...
  3. Résultat n°3

    Secours aux anciens militaires ayant accompli deux périodes de services de sept ans : états communaux et liste récapitulative.

    Date

    1896

    Cote

    3R11 (Cote)

    • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Pensions et secours
    • Secours aux anciens militaires ayant accompli deux...
  4. Résultat n°4

    Correspondance, listes nominatives et statistiques (1811-1813) ; états des sommes payées pour les garnisaires placés au domicile des réfractaires et déserteurs (1809-1812).

    Date

    1809-1813

    Cote

    2R95 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Déserteurs, insoumis, réfractaires
    • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
    • Correspondance, listes nominatives et statistiques...
  5. Résultat n°5

    Instructions, correspondance, extraits de jugements, feuilles de signalement, tableaux nominatifs (an VIII-an X), registre de réfractaires des classes an IX-an X (jugements de l'an XI à 1806), recensement des réfractaires de l'arrondissement de Chinon (an XI-1806), registre d'inscription des déserteurs "déposés à la maison d'Amboise" (an VII-an X).

    Date

    An VII-1806

    Cote

    2R89 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Déserteurs, insoumis, réfractaires
    • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
    • Instructions, correspondance, extraits de jugements,...
  6. Résultat n°6

    1817-1820

    Date

    1817-1820

    Cote

    2R87 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Retraites, pensions, congés de réforme
    • Soldes de retraites et demi-soldes, congés provisoires...
    • 1817-1820
  7. Résultat n°7

    1815-1816

    Date

    1815-1816

    Cote

    2R86 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Retraites, pensions, congés de réforme
    • Soldes de retraites et demi-soldes, congés provisoires...
    • 1815-1816
  8. Résultat n°8

    1813-1814

    Date

    1813-1814

    Cote

    2R85 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Retraites, pensions, congés de réforme
    • Soldes de retraites et demi-soldes, congés provisoires...
    • 1813-1814
  9. Résultat n°9

    an VIII-1812

    Date

    an VIII-1812

    Cote

    2R84 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Retraites, pensions, congés de réforme
    • Soldes de retraites et demi-soldes, congés provisoires...
    • an VIII-1812
  10. Résultat n°10

    Ressources des minoteries et des meuneries, recensement : tableaux dressés par le comité départemental de ravitaillement de l'armée et des places fortes (1892-1896, 1903)

    Date

    1892-1903

    Cote

    2R72 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Subsistances militaires ; ravitaillement ; habillement...
    • Ressources des minoteries et des meuneries, recensement...
  11. Résultat n°11

    1810-1815

    Date

    1810-1815

    Cote

    2R66 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Subsistances militaires ; ravitaillement ; habillement...
    • Fourrages, ravitaillement et réquisition : instructions,...
    • 1810-1815
  12. Résultat n°12

    an VIII-1809

    Date

    an VIII-1809

    Cote

    2R65 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Subsistances militaires ; ravitaillement ; habillement...
    • Fourrages, ravitaillement et réquisition : instructions,...
    • an VIII-1809
  13. Résultat n°13

    1937-1940

    Date

    1937-1940

    Cote

    2R59 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Pigeons voyageurs
    • Recensement annuel des colombophiles, des pigeons-voyageurs,...
    • 1937-1940
  14. Résultat n°14

    1933-1936

    Date

    1933-1936

    Cote

    2R58 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Pigeons voyageurs
    • Recensement annuel des colombophiles, des pigeons-voyageurs,...
    • 1933-1936
  15. Résultat n°15

    1917-1932

    Date

    1917-1932

    Cote

    2R57 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Pigeons voyageurs
    • Recensement annuel des colombophiles, des pigeons-voyageurs,...
    • 1917-1932
  16. Résultat n°16

    1897-1916

    Date

    1897-1916

    Cote

    2R56 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Pigeons voyageurs
    • Recensement annuel des colombophiles, des pigeons-voyageurs,...
    • 1897-1916
  17. Résultat n°17

    1887-1896

    Date

    1887-1896

    Cote

    2R55 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Pigeons voyageurs
    • Recensement annuel des colombophiles, des pigeons-voyageurs,...
    • 1887-1896
  18. Résultat n°18

    Louestault, le Louroux, Marray, Monthodon, Mosnes, Orbigny, Paulmy, Saint-Antoine-du-Rocher, Saint-Avertin, Saint-Benoît, Saint-Christophe, Saint-Denis-hors, Saint-Paterne, Saint-Patrice.

    Cote

    2R47 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
    • Réquisition des automobiles, chevaux, juments, mulets,...
    • Louestault, le Louroux, Marray, Monthodon, Mosnes,...
  19. Résultat n°19

    Bossay, Bossée, le Boulay, Bourgueil, Bréhémont, Chemillé-sur-Dême, Ciran, la Guerche, Ingrandes-de-Touraine, Lignières-de-Touraine.

    Cote

    2R46 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
    • Réquisition des automobiles, chevaux, juments, mulets,...
    • Bossay, Bossée, le Boulay, Bourgueil, Bréhémont, Chemillé-sur-Dême,...
  20. Résultat n°20

    Abilly, Artannes, Azay-sur-Indre, Ballan, Barrou, Beaulieu, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce, Beaumont-Village, Benais, Berthenay, Betz, Bléré.

    Cote

    2R45 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
    • Réquisition des automobiles, chevaux, juments, mulets,...
    • Abilly, Artannes, Azay-sur-Indre, Ballan, Barrou, Beaulieu,...