Filtrer les résultats
Multimédias
  • 597
Période
  • 1
  • 2
  • 94
  • 387
  • 334
Nom de l'inventaire
  • 177
  • 108
  • 45
  • 43
  • 31
Afficher plus
Lieux
  • 49
  • 39
  • 38
  • 10
  • 8
Afficher plus
Typologies
  • 597
  • 220
  • 217
  • 172
  • 171
Afficher plus
Sujets
  • 160
  • 158
  • 158
  • 158
  • 157
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Producteurs
  • 177
  • 141
  • 16
  • 9
  • 7
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

597 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Statistiques agricoles : registre nominatif.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP021/F10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistiques agricoles : registre nominatif.
  2. Résultat n°2

    Etat des mendiants et des indigents : statistiques (sans date)

    Cote

    EDEP103/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etat des mendiants et des indigents : statistiques...
  3. Résultat n°3

    Etats des biens nationaux compris dans les soumissions des municipalités [Amboise, Athée, Bléré, La Croix, Dierre, Mosnes, Saint-Denis-Hors, Saint-Martin-le-Beau, Tours] et ayant fait l'objet d'une estimation (1790-1791) ; états des biens revendus aux particuliers (1791-1792) ; états des seizièmes dus aux municipalités pour les biens qu'elles ont soumissionnés et qui ont été revendus par le district à des particuliers (1791-1792).

    Date

    1790-1792

    Cote

    1Q3 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District d'Amboise
    • Biens de 1ère origine
    • Soumissions des municipalités :
    • Etats des biens nationaux compris dans les soumissions...
  4. Résultat n°4

    Nouâtre à Villaines.

    Cote

    1Q66 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens...
    • Nouâtre à Villaines.
  5. Résultat n°5

    Tableaux des acquéreurs de biens nationaux (juin 1793-floréal an III). Biens restant à vendre au 15 novembre 1791 et au 1er messidor an III. Frais de vente des meubles et immeubles (1790-1793). Domaines engagés : registres de dépôt des titres (mars 1793-brumaire an II, pluviôse-ventôse an II).

    Date

    1790-an III

    Cote

    1Q140 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Tableaux des acquéreurs de biens nationaux (juin 1793-floréal...
  6. Résultat n°6

    Recensement des biens à vendre : registre des déclarations relatives aux possesseurs de bénéfices ou pensions sur bénéfices au désir du décret du 5 février 1790 (1790), état récapitulatif de consistance de ce dont jouit chaque propriétaire [ 1790]).

    Date

    1790

    Cote

    EDEP027/5N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Généralités, statistique
    • Recensement des biens à vendre : registre des déclarations...
  7. Résultat n°7

    Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens et revenus ecclésiastiques.

    Date

    1790

    Cote

    1Q174 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens...
  8. Résultat n°8

    Classement par canton de situation des biens soumissionnés (1790-1791) ; tableau général des soumissions (1790-1791) ; soumissions des municipalités des districts de Chinon et de Tours : correspondance, état des biens soumissionnés (1790-1791).

    Date

    1790-1791

    Cote

    1Q72 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Soumissions pour acquisition :
    • Classement par canton de situation des biens soumissionnés...
  9. Résultat n°9

    Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens nationaux.

    Date

    1790

    Cote

    1Q142 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 1ère origine
    • Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens...
  10. Résultat n°10

    D'Artannes à Saint-Etienne-de-Chigny.

    Cote

    1Q277 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens...
    • D'Artannes à Saint-Etienne-de-Chigny.
  11. Résultat n°11

    Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens et revenus ecclésiastiques.

    Date

    1790

    Cote

    1Q247 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 1ère origine
    • Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens...
  12. Résultat n°12

    Etats des domaines engagés du département d'Indre-et-Loire, établis à partir des recherches effectuées, tant aux Archives nationales que dans celles du bureau des finances de la généralité de Tours, copies de titres conservés aux Archives nationales, tableau des domaines engagés du département de Maine-et-Loire dont les titres originaux sont conservés dans les archives du bureau des finances de la généralité de Tours.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q675 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Domaines engagés
    • Etats des domaines engagés du département d'Indre-et-Loire,...
  13. Résultat n°13

    Correspondance relative aux diffrents états à laisser.

    Date

    1790-an III

    Cote

    EDEP027/5N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Généralités, statistique
    • Correspondance relative aux diffrents états à laisser.
  14. Résultat n°14

    Anché à Neuil.

    Cote

    1Q65 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens...
    • Anché à Neuil.
  15. Résultat n°15

    Devant le district de Langeais.

    Date

    1790-an III

    Cote

    1Q418 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
    • Etats des biens adjugés
    • Devant le district de Langeais.
  16. Résultat n°16

    Etats des créances exigibles dues par les maisons religieuses et autres établissements ecclésiastiques supprimés, pour le paiement desquelles il a été délivré des ordonnances par le directoire du département.

    Date

    1790-an III

    Cote

    1Q532 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Etats des créances exigibles dues par les maisons religieuses...
  17. Résultat n°17

    De Saint-Genouph à Vouvray.

    Cote

    1Q278 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens...
    • De Saint-Genouph à Vouvray.
  18. Résultat n°18

    Mendicité : enquête statistique (1790), correspondance

    Date

    1790-1823

    Cote

    EDEP141/1I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 1I
    • Mendicité : enquête statistique (1790), correspondance

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    District de Tours.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1Q603 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Ventes des biens nationaux
    • Tableau des ventes par adjudication des biens nationaux...
    • District de Tours.
  20. Résultat n°20

    Statistiques agricoles annuelles : tableaux

    Date

    1790-1941

    Cote

    EDEP141/3F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 3 F
    • Statistiques agricoles annuelles : tableaux

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Statistique agricole : instructions, correspondance, tableaux.

    Date

    1790-1865

    Cote

    EDEP027/3F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 3F Agriculture
    • Statistique agricole : instructions, correspondance,...
  22. Résultat n°22

    Déclarations des revenus des biens ecclésiastiques faites par les titulaires (1790). Rentes dues par la Nation : pétitions des créanciers (1791-1793). Etat des titres de créances de la Nation sur les Ursulines, les Calvairiennes et les Augustins de Chinon, et sur les religieuses de Richelieu (1792).

    Date

    1790-1793

    Cote

    1Q64 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Déclarations des revenus des biens ecclésiastiques...
  23. Résultat n°23

    Etats récapitulatifs des ventes de biens nationaux dans le département d'Indre-et-Loire (1790-an VI), relevés des procès-verbaux d'adjudication des biens nationaux de 2e origine, classés par ancien propriétaire (1793-an VII), états des biens patrimoniaux des communes vendus en conformité de la loi du 10 août 1791 (an II), états des reventes à la folle enchère (1792-an III), états des biens nationaux restant à vendre (1792-an IX) ; certificats de publication des affiches des ventes par les maires (an VII-an XII).

    Date

    1790-an XII

    Cote

    1Q402 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Tous régimes
    • Etats récapitulatifs des ventes de biens nationaux...
  24. Résultat n°24

    Registre de déclarations des rentes dues par la Nation aux fabriques, hôpitaux, collèges... (1792). Registre de remise des titres des créanciers de la Nation (1791-1792). Etats des biens des fabriques et des rentes dues à celles-ci : cantons de Langeais, Bourgueil, Savigné, Château-la-Vallière (1791). Créances et rentes dues par la Nation (an II-an III). Dette due à la Nation par la veuve du principal du ci-devant collège de Bourgueil (an III).

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q141 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 1ère origine
    • Registre de déclarations des rentes dues par la Nation...
  25. Résultat n°25

    Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes, pétitions, correspondance, états des maisons de la commune de Tours à louer, état des baux devant être renouvelés le 18 brumaire an III (1791-an IV). Domaines engagés : déclarations faites par les possesseurs (an II-an III).

    Date

    1791-an IV

    Cote

    1Q273 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Administration générale des biens : baux à ferme, ventes...
  26. Résultat n°26

    District d'Amboise.

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q599 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Ventes des biens nationaux
    • Tableau des ventes par adjudication des biens nationaux...
    • District d'Amboise.
  27. Résultat n°27

    Etats des acquéreurs en retard de paiement sur les ventes faites par le district de Tours de 1791 à 1793 (1791-1793) ; déchéances d'acquéreurs pour défaut de paiement : états des acquéreurs déchus, correspondance, arrêtés, décomptes (an III-1812) ; exécution des lois des 16 floréal an VII et 11 frimaire an VIII : maintien en possession des acquéreurs en retard de paiement, obligations souscrites par les acquéreurs, listes des acquéreurs concernés (an VII-an VIII).

    Date

    1791-1812

    Cote

    1Q477 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Décomptes et déchéances d'acquéreurs
    • Etats des acquéreurs en retard de paiement sur les...
  28. Résultat n°28

    Districts de Langeais et Preuilly.

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q602 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Ventes des biens nationaux
    • Tableau des ventes par adjudication des biens nationaux...
    • Districts de Langeais et Preuilly.
  29. Résultat n°29

    District de Chinon

    Date

    1791-an IV

    Cote

    1Q601 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Ventes des biens nationaux
    • Tableau des ventes par adjudication des biens nationaux...
    • District de Chinon
  30. Résultat n°30

    District de Château-Renault.

    Date

    1791-an IV

    Cote

    1Q600 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Ventes des biens nationaux
    • Tableau des ventes par adjudication des biens nationaux...
    • District de Château-Renault.
  31. Résultat n°31

    Correspondance (1791-an II). - Soumission d'Etienne Lorin pour la métairie des Fougerets à Limeray (1791). Registre des soumissions effectuées en vertu de la loi du 12 prairial an III (21 prairial an III). Tableau des forges et usines situées dans l'étendue du district (1793). Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes (1792-an III). Domaines engagés : estimation et prise de possession de la terre de Chenonceaux et de moulins (an III).

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q1 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District d'Amboise
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Correspondance (1791-an II). - Soumission d'Etienne...
  32. Résultat n°32

    Pétitions, contentieux (1792-an IV). Estimation de la dîme inféodée perçue par Antoine Charles Vincent de Carvoisin, dans la paroisse de Barrou (1791). Etats mensuels des assignats annulés, remis par le receveur du district (août-octobre 1792). Etat des biens soumissionnés (s.d.). Rentes dues à la Nation (1791-1792). Rentes dues par la Nation (an III). Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes (1792-an III).

    Date

    1791-an IV

    Cote

    1Q246 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Pétitions, contentieux (1792-an IV). Estimation de...
  33. Résultat n°33

    Devant le district de Chinon (30 septembre 1791-messidor an III) ; tableau comparatif des affiches de vente avec les états de vente du district de Chinon (janvier-septembre 1791).

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q417 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
    • Etats des biens adjugés
    • Devant le district de Chinon (30 septembre 1791-messidor...
  34. Résultat n°34

    Relevé des rentes et créances dues par la Nation (s.d.) ; demandes de paiement des créanciers de rentes dues par la Nation, remboursement du capital de ces rentes par la Nation (1791-an II) ; état des créances de 2e origine dues par la Nation admissibles en paiement des biens nationaux (s.d.) ; état des créanciers des émigrés (an II-an III) ; registres des déclarations des créanciers de la Nation et du dépôt des titres de créances (districts d'Amboise, Langeais, Tours) (1792-an III) ; table alphabétique des créanciers des émigrés, suivie du registre d'ordre des pétitions des créanciers (s.d.).

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q530 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Relevé des rentes et créances dues par la Nation (s.d.)...
  35. Résultat n°35

    Etats des ventes classées par anciens propriétaires : prieurés, communautés d'hommes, communautés de femmes, fabriques, cures, chapitres (1791-1792). Projets d'affiches de vente approuvés (1793-an III).

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q191 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Etats des ventes classées par anciens propriétaires...
  36. Résultat n°36

    Dénombrement de la population : listes nominatives, statistiques

    Date

    1791-1926

    Cote

    EDEP009/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Dénombrement de la population : listes nominatives,...
  37. Résultat n°37

    - Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré : protestation de d'Héliand fils se prétendant donataire des biens mis sous séquestre (1792) - Le Bascle d'Argenteuil : protestation d'un fermier se disant propriétaire des récoltes (1793) - Le Pellerin de Gauville, émigré : protestation de ses frères demandant un nouveau partage de la succession de leurs parents (1793-an II) - Ruzé d'Effiat : séquestre apposé sur la maison de Chezelles (an IV). Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de séquestre : états récapitulatifs des radiations concernant l'Indre-et-Loire (1793-an X) ; certificats de résidence (1793-an X) ; arrêtés de mainlevée de séquestre pris par les Représentants du Peuple (germinal-prairial an III) ; arrêté du Comité des Finances levant le séquestre sur la terre de Grillemont appartenant à Dangé d'Orsay (an III) ; état des mainlevées de séquestre accordées par l'administration d'Indre-et-Loire (s.d.) ; arrêtés des Consuls de la République relatifs à des mainlevées de séquestre rendus en appel de décisions de l'administration centrale du département d'Indre-et-Loire ou du Conseil de Préfecture (an IX-an X).

    Date

    1792-an X

    Cote

    1Q514 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Mises sous séquestre :
    • - Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré...
  38. Résultat n°38

    Etats de biens nationaux vendus dans la commune de Bléré en 1791 (3 états diffrents, dont un avec ajout d'une vente du 2 août 1792).

    Date

    1792

    Cote

    EDEP027/5N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Généralités, statistique
    • Etats de biens nationaux vendus dans la commune de...
  39. Résultat n°39

    Tableaux descriptifs des domaines nationaux qui peuvent convenir à des établissements industriels, administratifs, hospitaliers ou d'enseignement (s.d. et an III) ; état des édifices nationaux réclamés pour le service public et dont la vente a été suspendue (s.d.) ; états des presbytères vendus ou réservés pour l'instruction publique ou restant à vendre (an VI). Reconstitution du patrimoine des hôpitaux : état des biens nationaux non vendus au 1er fructidor an V, susceptibles d'être réunis aux hôpitaux pour remplacer les biens de ceux-ci qui ont été vendus (an V), tableau des rentes nationales désignées en remplacement de celles perdues par les hôpitaux de Chinon (an VI), état des rentes des hôpitaux et fabriques du district de Tours dont le remplacement doit être acquitté par le receveur du district (1792).

    Date

    1792-an VI

    Cote

    1Q479 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Administration générale des biens, inventaires et ventes...
    • Administration
    • Tableaux descriptifs des domaines nationaux qui peuvent...
  40. Résultat n°40

    Etats de biens invendus à Bléré et communes voisines (3 états, dont deux similaires).

    Date

    1792- an III

    Cote

    EDEP027/5N5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Généralités, statistique
    • Etats de biens invendus à Bléré et communes voisines...