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597 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Camping, fonctionnement : tableaux statistiques, enquêtes, règlement intérieur.

Date

1980-1987

Cote

EDEP063/3R7 (Cote)

Résultat n°2

Contrôle des étrangers, enregistrement des visas de départ et d'arrivée, enregistrement des demandes de CNI : registres; immatriculation : registre; statistiques.

Date

1895-1984

Cote

EDEP065/I4 (Cote)

Résultat n°3

Distribution d'énergie électrique, concession, acte de concession, police d'abonnement, cahier des charges, rapport, instruction, relevé des canalisations, autorisations de travaux, délibération, correspondance, réception des travaux, avenant, plans, déclarations annuelles des consommations et des recettes, comptes-rendus, statistiques.

Date

1912-1982

Cote

EDEP054/O11 (Cote)

Résultat n°4

Voies communales, travaux, entretien et budget : états statistiques.

Date

1962-1982

Cote

EDEP054/O5 (Cote)

Résultat n°5

Centre de secours, fonctionnement : rapport, inventaire général (8 février 1959) ; achat de médailles, correspondance, statistique des interventions (1976) ; protection civile : correspondance, notes de renseignement (1948-1976) ; aide à la SNCF en cas de catastrophe ; recensement des personnes ayant des tonnes à eau : règlement, recensement, arrêté du maire, liste nominative (1949-T952) ; inauguration du nouveau centre : correspondance, extrait du registre des délibérations, liste des invitations, programme, dépenses prévues (1969) ; local des pompes d'Armaillé, travaux : demandes de subventions, correspondance, mémoires de travaux, procès-verbal de réception définitive, plans, extraits de délibérations, devis estimatifs, arrêtés (1948-1949) ; réparation des bornes incendie : procès-verbal de réception définitive, cahier des charges, mandat de paiement, correspondance (1920-1922) ; protection des bâtiments communaux, achat d'extincteurs, commission locale de sécurité : nomination des membres, rapport, procès-verbal, brochures d'extincteurs, correspondance (1932-1979)

Date

1920-1979

Cote

EDEP132/4H6 (Cote)

Résultat n°6

Chemins ruraux, reconnaissance, réfection : tableau général, dossier par n° de chemin.

Date

1850-1978

Cote

EDEP002/O5 (Cote)

Résultat n°7

Energie électrique, distribution : délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports, cahiers des charges et avenant, polices d'abonnement, compte-rendu statistique de l'exploitation du réseau de distribution électrique, déclarations des encaissements correspondant à la distribution d'énergie électrique; servitudes de passage : délibérations du conseil municipal, conventions

Date

1910-1973

Cote

EDEP119/1O23 (Cote)

Résultat n°8

Etrangers : état statistique.

Date

1972

Cote

EDEP054/I4 (Cote)

Résultat n°9

Société de secours mutuel : statuts, statistiques

Date

1898-1969

Cote

EDEP045/Q1 (Cote)

Résultat n°10

Registres des cultures, états communaux de statistique agricole, registre décennal de statistique agricole (1964-1965), liste nominative des exploitants agricoles, compte-rendu de la commission communale de statistiques (1965).

Date

1945-1965

Cote

EDEP063/3F11 (Cote)

Résultat n°11

Emploi : tableau statistique des jeunes gens en fin de scolarité (1960-1962), correspondance.

Date

1960-1965

Cote

EDEP063/7F7 (Cote)

Résultat n°12

Sinistres, incendies et inondations : correspondance, états annuels des sinistres, télégrammes d'avis de crues, carnet de renseignements sur les crues de la Vienne

Date

1885-1960

Cote

EDEP119/1I14 (Cote)

Résultat n°13

Statistiques agricoles : registre décennal (1951-1960), questionnaires agricoles

Date

1898-1960

Cote

EDEP056/F3 (Cote)

Résultat n°14

Statistique agricole : questionnaires, registre décennal

Date

1888-1960

Cote

EDEP028/F5 (Cote)

Résultat n°15

Vaccinations : listes nominatives, tableaux statistiques annuels.

Date

1923-1959

Cote

EDEP009/I3 (Cote)

Résultat n°16

Statistiques agricoles : registre nominatif.

Date

sans date

Cote

EDEP021/F10 (Cote)

Résultat n°17

Statistiques agricoles annuelles.

Date

1921-1956

Cote

EDEP111/F6 (Cote)

Résultat n°18

Bureau de bienfaisance : états statistiques

Date

1927-1955

Cote

EDEP119/1Q9 (Cote)

Résultat n°19

Bureau d'assistance : états statistiques.

Date

1910-1955

Cote

EDEP054/Q5 (Cote)

Résultat n°20

Statistiques agricoles annuelles et décennales.

Date

1852-1954

Cote

EDEP077/F5 (Cote)