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64 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

octobre 1790
Cote
1Q177 (Cote)
 Date
octobre 1790
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions
  • octobre 1790
Résultat n°2

Ventes n° 901 à 935.
Cote
1Q458 (Cote)
 Date
28 floréal an V-26 ventôse an VI
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 901 à 935.
Résultat n°3

Ventes n° 706 à 740.
Cote
1Q453 (Cote)
 Date
19-28 thermidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 706 à 740.
Résultat n°4

Etats des biens nationaux compris dans les soumissions des municipalités [Amboise, Athée, Bléré, La Croix, Dierre, Mosnes, Saint-Denis-Hors, Saint-Martin-le-Beau, Tours] et ayant fait l'objet d'une estimation (1790-1791) ; états des biens revendus aux particuliers (1791-1792) ; états des seizièmes dus aux municipalités pour les biens qu'elles ont soumissionnés et qui ont été revendus par le district à des particuliers (1791-1792).
Cote
1Q3 (Cote)
 Date
1790-1792
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission, statistique

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District d'Amboise
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions des municipalités :
  • Etats des biens nationaux compris dans les soumissions...
Résultat n°5

Registre d'ordre des soumissions.
Cote
1Q175 (Cote)
 Date
août 1790-août 1792
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Registre d'ordre des soumissions.
Résultat n°6

Numérotées de 131 à 239 .
Cote
1Q429 (Cote)
 Date- Lieu
Sainte-Radegonde-en-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- abbaye de Marmoutier, Orbigny (Indre-et-Loire, France), Orbigny (Indre-et-Loire, France) -- presbytère
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Soumissions sans suite
  • Numérotées de 131 à 239 .
Résultat n°7

Ventes n° 511 à 545 (lacune : n° 526).
Cote
1Q448 (Cote)
 Date
29 messidor-2 thermidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 511 à 545 (lacune : n° 526).
Résultat n°8

Numérotées de 1 à 130 (soumissionnaires déchus pour faute de paiement, biens non aliénables ou réservés...).
Cote
1Q428 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Benoît-la-Forêt (Indre-et-Loire, France), Saint-Benoît-la-Forêt (Indre-et-Loire, France) -- abbaye de Turpenay
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Soumissions sans suite
  • Numérotées de 1 à 130 (soumissionnaires déchus pour...
Résultat n°9

Ventes n° 131 à 171.
Cote
1Q438 (Cote)
 Date
4-6 messidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 131 à 171.
Résultat n°10

Déclarations des particuliers désirant faire une soumission (an III) ; tableau général des soumissions (prairial an III). Domaines engagés : prise de possession des îles (an II).
Cote
1Q63 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Déclarations des particuliers désirant faire une soumission...
Résultat n°11

Soumissions des municipalités et seizièmes dus aux municipalités.
Cote
1Q147 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions des municipalités et seizièmes dus aux...
Résultat n°12

Classement par canton de situation des biens soumissionnés (1790-1791) ; tableau général des soumissions (1790-1791) ; soumissions des municipalités des districts de Chinon et de Tours : correspondance, état des biens soumissionnés (1790-1791).
Cote
1Q72 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission, statistique, correspondance

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions pour acquisition :
  • Classement par canton de situation des biens soumissionnés...
Résultat n°13

Soumissions d'acquérir des particuliers et des municipalités : extraits adressés au département d'Indre-et-Loire par le Comité d'aliénation des domaines nationaux de l'Assemblée nationale.
Cote
1Q411 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
  • Soumissions d'acquérir des particuliers et des municipalités...
Résultat n°14

Ventes n° 631 à 669.
Cote
1Q451 (Cote)
 Date
11-14 thermidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 631 à 669.
Résultat n°15

novembre-décembre 1790
Cote
1Q178 (Cote)
 Date
novembre-décembre 1790
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions
  • novembre-décembre 1790
Résultat n°16

Etats des biens soumissionnés par les municipalités de Larçay, Luynes, Montbazon, Saint-Avertin, Saint-Paterne, Tours, Véretz.
Cote
1Q413 (Cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
  • Soumissions des municipalités :
  • Etats des biens soumissionnés par les municipalités...
Résultat n°17

Créanciers de la Nation : correspondance (1791-1792), amortissement de rentes dues à l'Etat et à la ville de Loches (1791-an II), liquidation des dettes et créances sur les biens nationaux, et répartition du prix des fermes entre les nouveaux acquéreurs (1792-an III) ; état sommaire des soumissions faites en exécution des lois des 10, 12 et 15 prairial an III ; registre des soumissions faites en exécution de la loi du 12 prairial an III (an III).
Cote
1Q170 (Cote)
 Date
1791-an III
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission, correspondance, pièce comptable

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Créanciers de la Nation : correspondance (1791-1792),...
Résultat n°18

avril-mai 1791
Cote
1Q180 (Cote)
 Date
avril-mai 1791
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions
  • avril-mai 1791
Résultat n°19

Ventes n° 586 à 630 (lacune : n° 613).
Cote
1Q450 (Cote)
 Date
6-11 thermidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 586 à 630 (lacune : n° 613).
Résultat n°20

Soumissions des particuliers.
Cote
1Q281 (Cote)
 Date
1791-an III
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions des particuliers.