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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Colons, évasion : cahier d'inscription chronologique des colons évadés.
Cote
1Y201 (Cote)
 Date
1911-1932
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
  • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
  • Vie quotidienne, conditions de détention
  • Evasion, transfèrement disciplinaire
  • Colons, évasion : cahier d'inscription chronologique...
Résultat n°2

Commission spéciale et de surveillance de la prison de Loches: registre de délibérations (21 décembre 1841-3juillet 1918).
Cote
1Y13 (Cote)
 Date
1841-1918
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Commission spéciale et de surveillance de la prison...
Résultat n°3

2 juillet 1887-5 mai 1919
Cote
1Y12 (Cote)
 Date
2 juillet 1887-5 mai 1919
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
  • 2 juillet 1887-5 mai 1919
Résultat n°4

4 décembre 1863-29 avril 1887
Cote
1Y11 (Cote)
 Date
4 décembre 1863-29 avril 1887
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
  • 4 décembre 1863-29 avril 1887
Résultat n°5

5 août 1850-6 novembre 1863
Cote
1Y10 (Cote)
 Date
5 août 1850-6 novembre 1863
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
  • 5 août 1850-6 novembre 1863
Résultat n°6

7 février 1842-8 juillet 1850
Cote
1Y9 (Cote)
 Date
7 février 1842-8 juillet 1850
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
  • 7 février 1842-8 juillet 1850
Résultat n°7

4 novembre 1816-3 janvier 1842
Cote
1Y8 (Cote)
 Date
4 novembre 1816-3 janvier 1842
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
  • 4 novembre 1816-3 janvier 1842
Résultat n°8

Registre de séquestre – 1905-1965
Cote
1294W742 (Cote)
 Date
1905-1965
 Lieu
Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Neuvy-le-Roi
  • Autres catégories de registres
  • Registre de séquestre – 1905-1965
Résultat n°9

Registre de séquestres – 1930-1968
Cote
1294W739 (Cote)
 Date
1930-1968
 Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Autres catégories de registres
  • Registre de séquestres – 1930-1968
Résultat n°10

Registre imprimé an XI-1949
Cote
8U231 (Cote)
 Date
an XI-1949
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Personnes interdites ou pourvues d'un conseil judiciaire
  • Registre imprimé an XI-1949
Résultat n°11

Registre manuscrit incomplet an XI-1851
Cote
8U230 (Cote)
 Date
an XI-1851
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Personnes interdites ou pourvues d'un conseil judiciaire
  • Registre manuscrit incomplet an XI-1851
Résultat n°12

Minutes de l'étude de Me Chauvin
Cote
8U229 (Cote)
 Date
1926
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Minutes de l'étude de Me Chauvin
Résultat n°13

Livre de Caisse
Cote
8U226 (Cote)
 Date
1915-1949
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Société foncière notariale de Tours
  • Société anonyme de la Foncière Notariale de Tours :...
  • Livre de Caisse
Résultat n°14

Grand livre
Cote
8U225 (Cote)
 Date
1915-1949
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Société foncière notariale de Tours
  • Société anonyme de la Foncière Notariale de Tours :...
  • Grand livre
Résultat n°15

Livre journal
Cote
8U224 (Cote)
 Date
1893-1915
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Société foncière notariale de Tours
  • Société anonyme de la Foncière Notariale de Tours :...
  • Livre journal
Résultat n°16

Association notariale de l'arrondissement de Tours
Cote
8U221 (Cote)
 Date
1921-1922
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Association notariale de l'arrondissement de Tours
Résultat n°17

Arrondissements de Chinon, Loches et Tours
Cote
8U220 (Cote)
 Date
7 octobre 1923-10 avril 1946
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Actes de dépôts : registres d'ordre.
  • Arrondissements de Chinon, Loches et Tours
Résultat n°18

Arrondisssement de Chinon
Cote
8U219 (Cote)
 Date
10 juillet 1907-19 octobre 1920
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Actes de dépôts : registres d'ordre.
  • Arrondisssement de Chinon
Résultat n°19

Arrondissement de Chinon
Cote
8U218 (Cote)
 Date
29 décembre 1859-19 août 1887
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Actes de dépôts : registres d'ordre.
  • Arrondissement de Chinon
Résultat n°20

Arrondissement de Tours
Cote
8U217 (Cote)
 Date
26 mai 1812-15 octobre 1824
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Actes de dépôts : registres d'ordre.
  • Arrondissement de Tours